Aller au menu Aller au contenu Aller au pied de page
Mes démarches

Délibérations

  • Dernière mise à jour : 18 septembre 2025
Délibération n°31 - Mise à jour - détermination du nombre et élection des délégués du conseil municipal au conseil d'administration du CCAS
Publié le 29 avril 2026
Délibération n°30 - Communication du rapport d’activité et développement durable 2024 – Métropole Nice Côte d’Azur
Publié le 29 avril 2026
Délibération n°29 - Désignation d’un conseiller municipal correspondant défense
Publié le 29 avril 2026
Délibération n°28 - Renouvellement des modalités d’attribution de véhicules de service, avec remisage à domicile et attribution d’un véhicule de fonction au Directeur général de services pour 2026
Publié le 29 avril 2026
Délibération n°27 - Revalorisation - Recrutement d'emplois vacataires
Publié le 29 avril 2026
Délibération n°26 - Mise à jour du tableau des emplois permanents de la Ville
Publié le 29 avril 2026
Délibération n°25 - Adhésion au contrat collectif de prévoyance proposé par le Centre de Gestion pour la commune, le Centre Communal d’Action Sociale, de la Caisse des écoles de la Trinité et de l’établissement public local Stellae
Publié le 29 avril 2026
Délibération n°24 - Revalorisation progressive du montant de la carte « tickets restaurant » à compter de 2027
Publié le 29 avril 2026
Délibération n°23 - Mise à jour de l’Indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement des policiers municipaux
Publié le 29 avril 2026
Délibération n°22 - Mise à jour du régime indemnitaire pour l’ensemble des emplois existants au sein de la commune
Publié le 29 avril 2026
Délibération n°21 - Mise à jour du règlement intérieur de la commune, du Centre Communal d’Action Sociale, de la Caisse des écoles et de l’établissement public local Stellae
Publié le 29 avril 2026
Délibération n°20 - Avenant à la convention de services entre la Ville de La Trinité et la Caisse des écoles
Publié le 29 avril 2026
Délibération n°19 - Avenant à la convention de services entre la Ville de La Trinité et le CCAS de La Trinité
Publié le 29 avril 2026
Délibération n°18 - Convention de services entre la Ville de La Trinité et l’Etablissement Public local Stellae
Publié le 29 avril 2026
Délibération n°17 - Transfert de Garantie d’emprunt donnée à la société LOGIS FAMILIAL dans le cadre de la réhabilitation locative sociale de 64 logements PLUS/PAI de la résidence « Sainte-Anne » à la société 1001 VIES HABITAT
Publié le 29 avril 2026
Délibération n°16 - Versement anticipé d’acompte de subvention à Trinité Sports pour 2027
Publié le 29 avril 2026
Délibération n°15 - Versement anticipé d’acompte de subvention au CCAS pour 2027
Publié le 29 avril 2026
Délibération n°14 - Versement anticipé d’acompte de subvention au SIVU La Plana pour 2027
Publié le 29 avril 2026
Délibération n°13 - Versement anticipé d’acompte de subvention à l’EPL Stellae pour 2027
Publié le 29 avril 2026
Délibération n°12 - Versement anticipé d’acompte de subvention à la Caisse des écoles pour 2027
Publié le 29 avril 2026
Délibération n°11 - Autorisation permanente et générale de poursuites au comptable public
Publié le 29 avril 2026
Délibération n°10 - Modification du tarif de la taxe locale sur la publicité extérieure - TLPE
Publié le 29 avril 2026
Délibération n°9 - Vote des taux d’imposition 2026
Publié le 29 avril 2026
Délibération n°8 - Ouverture des crédits d’investissement 2027 jusqu’à l’adoption du budget primitif 2027
Publié le 29 avril 2026
Délibération n°7 - Adoption du budget primitif annexe du cimetière 2026
Publié le 29 avril 2026
Délibération n°5 - Affectation du résultat 2025 – budget annexe du cimetière
Publié le 29 avril 2026
Délibération n°4 - Affectation du résultat 2025 – budget principal de la Ville
Publié le 29 avril 2026
Délibération n°3 - Adoption du Compte Financier Unique 2025 – budget annexe du cimetière
Publié le 29 avril 2026
Délibération n°2 - Adoption du Compte Financier Unique 2025 – budget principal de la Ville
Publié le 29 avril 2026
Délibération n°1 - Adoption du règlement budgétaire et financier
Publié le 29 avril 2026
Liste des délibérations - conseil municipal du 22.04.2026
Publié le 28 avril 2026
Délibération n°6 - Adoption du budget primitif ville 2026
Publié le 23 avril 2026
Délibération n°24 - Désignation des membres au Syndicat mixte d’Ingénierie pour les Collectivités et Territoires Innovants des Alpes et de la Méditerranée (SICTIAM)
Publié le 10 avril 2026
Délibération n°23 - Désignation des représentants à la commission locale d’évaluation des transferts de charges (CLECT) – Métropole Nice Côte d’Azur
Publié le 10 avril 2026
Délibération n°22 - Désignation des représentants de la commune dans les conseils d’école
Publié le 10 avril 2026
Délibération n°21 - Désignation des représentants du conseil municipal au conseil d'administration du collège la Bourgade
Publié le 10 avril 2026
Délibération n°20 - Désignation des délégués du conseil municipal au Syndicat Intercommunal à Vocation Unique(S.I.V.U) pour la construction, la conservation et la gestion d’un groupe scolaire à LA PLANA
Publié le 10 avril 2026
Délibération n°19 - Désignation du Directeur de l’Etablissement Public Local Stellae
Publié le 10 avril 2026
Délibération n°18 - Désignation des membres du conseil d’administration de l’établissement public local Stellae
Publié le 10 avril 2026
Délibération n°17 - Désignation des délégués du Conseil Municipal à la Caisse des écoles
Publié le 10 avril 2026
Délibération n°16 - Désignation d'un représentant de la commune au Conseil d'Administration de la maison de retraite « le clos des oliviers »
Publié le 10 avril 2026
Délibération n°15 - Détermination du nombre et élection des délégués du Conseil Municipal au Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale
Publié le 10 avril 2026
Délibération n°14 - Droit à la formation des élus
Publié le 10 avril 2026
Délibération n°13 - Délégations d’attributions du Conseil Municipal au Maire (articles l. 2122-22 et l. 2122-23 du code général des collectivités territoriales)
Publié le 10 avril 2026
Délibération n°12 - Création et désignation des membres de la commission de concertation des élus
Publié le 10 avril 2026
Délibérationn°11 - Désignation des membres de la commission des finances
Publié le 10 avril 2026
Délibération n°10 - Désignation des membres de la commission consultative des services publics locaux
Publié le 10 avril 2026
Délibération n°9 - Indemnités de fonctions : majoration liée au statut de la Commune attributaire de la dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale
Publié le 10 avril 2026
Délibération n°8 - Indemnités de fonctions aux membres du conseil municipal
Publié le 10 avril 2026
Délibération n°7 - Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal avec instauration d’une minoration des indemnités des élus
Publié le 10 avril 2026
Délibération n°6 - Election des membres de la commission municipale d’appel d’offres
Publié le 10 avril 2026
Délibération n°5 - Désignation des quatre contribuables de la commune de La Trinité pour la constitution de la Commission Intercommunale des Impôts Directs – CIID – Métropole Nice Côte d’Azur
Publié le 10 avril 2026
Délibération n°4 - Nomination des trente-deux contribuables proposés au directeur des services fiscaux pour la constitution de la commission communale des impôts directs
Publié le 10 avril 2026
Délibération n°3 - Règlement intérieur relatif aux marchés et à la passation des marchés publics
Publié le 10 avril 2026
Délibération n°2 - Création d’une commission pour les marchés à procédure adaptée (MAPA) et désignation de ses membres
Publié le 10 avril 2026
Délibération n°1 - Rapport d’Orientations Budgétaires 2026
Publié le 10 avril 2026
Ordre du jour conseil municipal du 22 avril 2026
Publié le 9 avril 2026
Délibération n°9 - Indemnités de fonctions : majoration liée au statut de la commune attributaire de la dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale
Publié le 3 avril 2026
Délibération n°8 - Indemnités de fonctions des membres du conseil municipal
Publié le 3 avril 2026
Liste des délibérations CM du 02.04.2026
Publié le 3 avril 2026
Délibération n°3 - Election des adjoints
Publié le 30 mars 2026
Délibération n°2 - Détermination du nombre d'adjoints à élire
Publié le 30 mars 2026
Délibération n°1 - Installation du Conseil municipal - Election du MairE
Publié le 30 mars 2026
ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU 02.04.2026
Publié le 24 mars 2026
Tableau du conseil municipal
Publié le 23 mars 2026
CONSEIL MUNICIPAL D'INSTALLATION DU 21.03.2026 - ORDRE DU JOUR
Publié le 18 mars 2026
CONSEIL MUNICIPAL D'INSTALLATION DU 21.03.2026 - ORDRE DU JOUR
Publié le 18 mars 2026
délibération n°22 - Dénomination du parvis Louis Cappatti
Publié le 19 novembre 2025
délibération n°21 - Dénomination de la placette Louis Fighiera
Publié le 19 novembre 2025
délibération n°20 - Dénomination du passage Madeleine Lepeltier
Publié le 19 novembre 2025
délibération n°15 - Mandat spécial pour représenter La Trinité au congrès des Maires
Publié le 19 novembre 2025
délibération n°14 - Plan de formation du personnel communal
Publié le 19 novembre 2025
délibération n°13 - Mise à jour du tableau des emplois permanents de la Ville
Publié le 19 novembre 2025
délibération n°12 - Mise à jour du règlement intérieur de la commune, du CCAS, de la Caisse des écoles et de l’établissement public local Stellae
Publié le 19 novembre 2025
délibération n°11 - Ouverture des commerces le dimanche pour l’année 2026 – avis du conseil municipal sur les dérogations accordées par monsieur le Maire
Publié le 19 novembre 2025
délibération n°10 - Adoption du règlement de fonctionnement des établissements d’accueil du jeune enfant - EAJE
Publié le 19 novembre 2025
délibération n°9 - Aide financière à la restauration scolaire pour les enfants trinitaires scolarisés hors commune par dérogation scolaire - année 2025-2026
Publié le 19 novembre 2025
délibération n°8 - Participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement des écoles publiques de La Trinité (hors SIVU La Plana) – année scolaire 2024-2025
Publié le 19 novembre 2025
délibération n°7 - Rapport du Conseil Consultatif de la Vie Communale
Publié le 19 novembre 2025
délibération n°6 - Demande de subvention Tranche 2 de la rénovation énergétique de l’école LEPELTIER au titre de la DSIL
Publié le 19 novembre 2025
délibération n°5 - Admissions en non-valeur
Publié le 19 novembre 2025
Délibération n°4 - Correction de l’affectation du résultat 2024 – Budget principal de la Ville
Publié le 19 novembre 2025
Point n°2 - Information portant sur le renouvellement de l’engagement partenarial avec la DDFIP et sur la convention de contrôle allégé en dépenses, en partenariat entre l’ordonnateur et le comptable public
Publié le 19 novembre 2025
Point n°1 - Bilan du rapport d'observation définitives de la Chambre Régionale des Comptes - porter à connaissance
Publié le 19 novembre 2025
Délibération n°3 - Décision Modificative Budgétaire n°2 - Ville 2025
Publié le 17 novembre 2025
Délibération n°19 - Division parcelles et intégration dans le domaine public du passage piétonnier, et des délaissés de voirie
Publié le 14 novembre 2025
Délibération n°18 - Aménagement site de la Gare - Cession de parcelles communales au profit de l'EPF PACA
Publié le 14 novembre 2025
Délibération n°17 - Aménagement site de la Gare - Désaffectation et déclassement de parcelles communales
Publié le 14 novembre 2025
Délibération n°16 - Foncière d'Habitat et Humaniste - Subvention communale acquisition logement chemin de l'Arbre
Publié le 14 novembre 2025
Liste des délibérations - Conseil municipal du 13 novembre 2025
Publié le 14 novembre 2025
Ordre du jour Conseil municipal du 13 novembre 2025
Publié le 7 novembre 2025
Instagram X-twitter