Retrouvez tous vos arrêtés municipaux en téléchargement ci-dessous :
Arrêté PM 24.10.31 MA FOLIE GOURMANDE demande d'occupation du domaine public sur le marché de la Place Pasteur
Arrêté P.M n°24.12.20 - Association PEPS - Marché de Noel, dans la cour du groupe scolaire Louis Broch
Arrêté PM 24.10.26 - Mr GAIB Mohamed - ODP emplacement camion snack
Arrêté PM 24.10.32 Madame Angelina LEMAIRE demande d'occupation du domaine public sur le marché de la Place Pasteur
Arrêté PM 24.10.29 Monsieur Steeve DEMANA demande d'occupation du domaine public sur le marché de la Place Pasteur
Arrêté PM 24.12.13 - dérogation temporaire à une interdiction de circulation (chemin du Perdighier)
Arrêté PM 24.12.10 Le Noël des Séniors
Arrêté PM 24.12.09 Spectacle de Noël pour les enfants des agents du COS
Arrêté PM 24.10.23 Monsieur Francesco GRECO demande d'occupation du domaine public sur le marché de la place Pasteur
Arrêté PM 24.12.01 Madame Vanessa LLADOS demande d'occupation du domaine public sur le marché de la place Pasteur
Arrêté PM 24.11.32 Madame Céline HAGEN demande d'occupation du domaine public sur le marché de la place Pasteur
Arrêté PM 24.11.30 Association TRINITÉ PATCH - ARTS CRÉATIFS demande d'occupation du domaine public sur le marché de la place Pasteur
Arrêté PM 24.11.29 Monsieur Mickaël DEMIRTAS demande d'occupation du domaine public sur le marché de la place Pasteur
Arrêté PM 24.11.28 Madame Céline DEMIRDJIAN demande d'occupation du domaine public sur le marché de la place Pasteur
Arrêté PM 24.11.27 Association PEPS demande d'occupation du domaine public sur le marché de la place Pasteur
Arrêté PM 24.11.26 Association FCPE CENTRE demande d'occupation du domaine public sur le marché de la place Pasteur
Arrêté PM 24.10.52 Madame Maeva GUIRAL demande d'occupation du domaine public sur le marché de la place Pasteur
Arrêté PM 24.10.51 Madame Béatrice ROZIER demande d'occupation du domaine public sur le marché de la place Pasteur
Arrêté PM 24.10.35 Monsieur Jonathan STEWARD demande d'occupation du domaine public sur le marché de la place Pasteur
Arrêté PM 24.10.34 Monsieur Patrick PORFIDA demande d'occupation du domaine public sur le marché de la place Pasteur
Arrêté PM 24.10.33 Monsieur Nabil MAJDOUB demande d'occupation du domaine public sur le marché de la place Pasteur
Arrêté PM 24.10.30 Monsieur Thierry DUBARRY demande d'occupation du domaine public sur le marché de la place Pasteur
Arrêté PM 24.10.28 Madame Aurélie BEULQUE demande d'occupation du domaine public sur le marché de la place Pasteur
Arrêté P.M n°24.12.05 - inauguration de l'immeuble RIVE GAUCHE, 4 boulevard Général de Gaulle
Arrêté P.M n°24.12.04 - Dérogation de Tonnage - TRIMARCO CONSTRUCTION
Arrêté P.M n°24.11.34 - travaux d'aiguillage de conduite télécom SPAG RESEAUX SAS
Arrêté P.M n°24.11.33 - Déménagement privé, rue Antoine Scoffier
Arrêté PM 24.11.31 rassemblements et regroupements de personnes occupant la voie publique interdits dans différents secteurs définis
Arrêté PM 24.10.37 Monsieur Bertrand MATHIEU demande d'occupation du domaine public sur le marché place Pasteur
Arrêté PM 24.11.36 règlementant l'installation des appareils de levage (grues)
Arrêté PM 24.10.36 Madame Yvette VERDUCCI demande d'occupation du domaine public sur le marché place Pasteur
Arrêté P.M n°24.11.35 - SNCF - travaux d'enrobé, de remplacement de bordures, et de grillage
Arrêté PM 24.11.37 Interdiction de stationner sur la partie haute de la Couverture du Laghet (sous le boulodrome) le samedi 30 novembre 2024
Arrêté PM 24.11.23 Spectacle de Noël des Enfants de la Commune le dimanche 1er décembre 2024
Arrêté PM 24.11.18 RELAIS ADELIS - APF FRANCE HANDICAP demande d'occupation du domaine public le mercredi 04 décembre 2024
Arrêté PM 24.11.03 Illuminations de Noël le samedi 07 décembre 2024
Arrêté n°24-11-10 - Mise en sécurité (procédure d'urgence) concernant les constructions sises 955, chemin des Pégons, situées sur la parcelle cadastrée section AL n° 179; procédure qui impacte les parcelles privées cadastrées section AL, n° 170, 175, 176, 177, 178, 179 et 180
Arrêté PM 24.10.24 Monsieur Gérard MARTI demande d'occupation du domaine public sur le marché Place Pasteur
Arrêté PM 24.10.22 Monsieur Ludovic CAMPANINI demande d'occupation du domaine public sur le marché Place Pasteur
Arrêté PM 24.11.16 ROLANDO travaux de branchement EP et EU
Arrêté PM 24.11.15 EAU D'AZUR - SERVICE EAU travaux de branchement arrosage sur maison existante + sondage bac + remise en état tube allonge
Arrêté n° 24-11-09 portant interdiction d'évoluer sur les parcelles cadastrées section AL, n°177, 178, 179 et 180, sises 955, chemin des Pégons, 06340 La Trinité
Arrêté PM 24.11.21 stationnement réservé au fond du parking du Palais des Sports
Arrêté PM 24.11.09 SOLUTIONS 30 travaux de reprise de câbles aériens sur appuis existants
Arrêté P.M 24.11.20 - AZUR TRAVAUX - travaux de raccordement de ENEDIS 52434199 - immobilière RESISTEX, en agglomération
Arrêté P.M 24.11.13 - Société TELLIER DÉMÉNAGEMENT, emménagement
Arrêté P.M n°24.11.01 - ENEDIS - travaux de remplacement du tableau HTA dans le poste de transformation
Arrêté PM 24.11.19 MTPM travaux de raccordement de réseaux secs et humides pour le chantier de la Salle Culturelle et des Festivités "LA STELLA"
Arrêté PM 24.11.10 Demande de réservation sur 13 emplacements de stationnement du Palais des Sports
Arrêté PM 24.11.14 Cérémonie de dénomination de l'allée Albert Sclavo
Arrêté PM 24.11.02 1er salon de la maquette et de la figurine
Arrêté PM 24.06.19 TAXI DELEST
Arrêté PM 24.11.11 LES DÉMÉNAGEURS BRETONS emménagement 4 allée des Sources
Arrêté PM 24.11.08 - BATIDÉAL CONSTRUCTION travaux de mur de soutènement
Arrêté PM 24.11.06 SUD EST TELECOM travaux de déploiement de la fibre optique
Arrêté PM 24.11.05 SASU SERPE travaux de débroussaillage accotements
Arrêté PM 24.11.04 ORECA travaux raccordement électrique, réalisation de tranchée et fouille BT, pose câble, pose coffret, géoréférencement
Arrêté PM 24.10.64 SOLUTIONS 30 travaux de tirage de câble fibre optique aérien
Arrêté PM 24.10.59 COLAS travaux de reprise affaissement de chaussée
Arrêté PM 24.11.07 retrait de la foreuse de pieux, sur le site de construction de la Salle Culturelle et des Festivités "LA STELLA"
Arrêté PM 24.10.57, annule et remplace l'arrêté PM 24.02.18 relatif au marché de la place Pasteur
Arrêté PM 24.10.01, abroge l'arrêté PM 23.10.03 portant réglementation du stationnement sur le parking de la Mairie
(Mise en ligne le 07/11/2024)
Arrêté P.M n° 24.10.65 Dérogation de tonnage CIFFREO BONA
(Mise en ligne le 07/11/2024)
Arrêté P.M n° 24.10.63 O PURE PISCINE Livraison d'une piscine
Arrêté P.M n° 24.10.62 G.M.T travaux de création d'une tranchée de 19 ml
Arrêté P.M n° 24.10.61 DAMIANI travaux de réfection de chaussée
Arrêté P.M n° 24.10.60 CIRCET travaux de tirage de câble pour raccordement de fibre optique
Arrêté P.M n° 24.10.53 SCTP travaux de création d'une dalle pour abri bacs à déchets
Arrêté P.M n° 24.10.56 CIRCET travaux de tirage de câble pour raccordement de fibre optique
Arrêté P.M n° 24.10.55 SOLUTIONS 30 travaux de remplacement de câbles cuivre en aérien sur appuis existants
Arrêté P.M n° 24.10.39 - Cross du Collège La Bourgade, stade de l'Oli
Arrêté P.M n° 24.10.04 - MNCA Pose d'une plateforme de déchets + la distribution de composteurs, réservation de stationnement, avenue Sainte-Anne
Arrêté P.M n° 24.10.03 stationnement réservé au fond du parking du Palais des Sports
Arrêté PM 24.10.50 SETU TELECOM travaux de tirage et raccordement fibre optique orange, en et hors agglomération
Arrêté PM 24.10.20 Bal d'Halloween
Arrêté PM 24.10.49 Cérémonie du Souvenir Français et Fête de la Toussaint
Arrêté PM 24.10.38 EUROP'TP travaux de tacon d'enrobé
Arrêté PM 24.10.13 COLAS travaux de réfection de chaussée
Arrêté PM 24.10.19 LIZEE SAS démontage de la grue et convoi de véhicule long pour la Villa Victor 141 route de Laghet
Arrêté PM 24.10.46 CREAZUR06 livraison d'un camion grue pour le déplacement de la fosse septique
Arrêté PM 24.10.54 Salle Culturelle et des Festivités "LA STELLA" - livraison d'une foreuse de pieux
Arrêté PM 24.10.47 déménagement privé, réservation de 2 emplacements au droit du 3 rue Antoine Scoffier
Arrêté PM 24.10.11 modifie 24.08.21 portant règlementation de la circulation relative à la Salle Culturelle et des Festivités "LA STELLA"
Arrêté PM 24.10.48 Déménagement par la société SMD
Arrêté PM 24.10.14 travaux de mise en place compteur vélos sur la piste cyclable ECO COMPTEUR
Arrêté PM 24.10.14 travaux de remplacement des poteaux télécom SOLUTIONS 30
Arrêté PM 24.10.27, modifie et remplace l'arrêté PM 14.12.01, portant règlementation de la vidéo-verbalisation sur la Commune de La Trinité
ARRÊTÉ N° 24.10.10 portant interdiction d'évoluer sur un périmètre de danger installé sur la parcelle cadastrée section AY n° 61, sur 80 mètres linéaires de parkings privés mitoyens au talus et au mur de soutènement situé à la résidence "La Cité du Soleil"
ARRÊTÉ N° 24.09.03 portant interdiction d'évoluer sur un périmètre de danger installé sur tout le linéaire du mur de soutènement implanté sur la parcelle cadastrée section BA, n° 138, en bordure de la voie privée dénommée chemin Fuon dou Magistre
ARRETE N°24.05.05 De mainlevée de l'arrêté de mise en sécurité (procédure ordinaire) n° 24.02.02 du 6 février 2024, concernant la maison individuelle située sur la parcelle cadastrée BA n°207, sise 8, chemin d'Eze
Arrêté N° RH 24.03.03 délégation de signature Mme CHARONDIERE CDE
(Mise en ligne le 28/03/2024)
Arrêté N° RH 24.03.18 délégation de signature Mme CHARONDIERE VILLE
(Mise en ligne le 28/03/2024)
Arrêté N° RH 24.03.02 délégation de signature Mme BOURDELLES CDE
(Mise en ligne le 28/03/2024)
Arrêté N° RH 24.03.17 délégation de signature Mme BOURDELLES Ville
(Mise en ligne le 28/03/2024)
Arrêté N° RH 24.03.04 délégation de signature Mme NICOLETTI-DUPUY
(Mise en ligne le 28/03/2024)
Portant interdiction d'évoluer sur un périmètre de danger installé sur la parcelle privée cadastrée AY n°53, en pied de talus 11/03/2024
(Mis en ligne le 11/03/2024)
Arrêté n°23.11.40 - Délégation de fonctions à M. Junguené, Conseiller municipal
Arrêté n° 24.02.10 du 26/02/2024, portant interdiction d’évoluer sur un périmètre de danger installé sur la parcelle cadastrée section AY n° 61, en pied de talus, à hauteur des parkings privés de la résidence « La Cité du Soleil ».
Arrêté n° 24.02.02 du 6 février 2024, portant modification de l'arrêté de mise en sécurité (procédure ordinaire) n° 22.10.02 du 10 octobre 2022, concernant la maison individuelle située sur la parcelle cadastrée BA n° 207, sise 8, chemin d'Eze
Arrêté n°23.11.26 - subdélégation signature M. Genieys
Arrêté n° 24-01-03 du 16/01/2024 - Opposition au transfert du pouvoir de police administrative spéciale en matière de publicité extérieure au Président de la MNCA
Arrêté n° 24-01-04 du 18/01/2024 portant modification du Plan Communal de Sauvegarde (PCS)
Arrêté n°23.11.39 - Délégation fonctions Mme Missud-Guillet
Arrêté n°23.11.36 - Délégation fonctions M. Bisch
Arrêté n°23.11.33 - Délégation fonctions M. Bonnafoux
Arrêté n°23.11.30 - Délégation fonctions Mme Bermond
Arrêté n°23.11.29 - Délégation fonctions Mme Parini
Arrêté n°23.11.28 - Délégation fonctions M. Brunetti
Arrêté n°23.11.27 - Délégation fonctions Mme Carrié
Arrêté n°23.11.25 - Délégation fonctions M. Genieys
Arrêté n°23.11.24 - Délégation fonctions Mme Depagneux-Segaud
Arrêté n°23.11.23 - Délégation fonctions M. Poulet
Arrêté n°23.11.32 - Délégation fonction Mme Fernandez-Baravex - ester en justice
Arrêté n°23.11.20 - Délégation fonctions Mme Fernandez-Baravex
Arrêté n°23.11.31 - Délégation fonction M. David - ester en justice
Arrêté n°23.11.18 - Délégation fonctions M. David
Arrêté n°23.11.17 - Délégation fonction Mme Nicoletti-Dupuy - ester en justice
Arrêté n°23.11.16 - Délégation fonctions Mme Nicoletti-Dupuy
Arrêté n°23.11.65 - Création commission ad hoc - mise en lace solution gestion du temps / fourniture badgeuses
Arrêté 23 11 04 Portant désignation du coordonnateur communal du recensement de la population et des agents municipaux chargés de la préparation et de la réalisation des enquêtes de recensement ainsi que du correspondant du répertoire d'immeubles localisés
(Mise en ligne le 27/11/2023)
Arrêté n°23.10.06 Opposition transfert pouvoir police administrative spéciale
23 05 25 ARRETE DELEGATION OFFICIER ETAT CIVIL CHRISTOPHE BOSIO
(Mise en ligne le 08/06/2023)
Arrêté 23 05 11 délégation OEC Noëlle DYOT-GÉRARDIN
(Mise en ligne le 16/05/2023)
Arrêté 23 05 10 délégation OEC Noëlle DYOT-GÉRARDIN
ARRÊTÉ N°23 05 01 Portant délégation des fonctions OEC à Mme DYOT-GÉRARDIN
(Mise en ligne le 05/05/2023)
Arrêté N°23.03.07 du 21 mars 2023, portant interdiction d'évoluer sur les parcelles cadastrées section AI, n°18, 19, 20, 45, 46 et 183
(Mise en ligne le 22/03/2023)
Arrêté n° 23.03.02 du 6 mars 2023 portant modification de l'arrêté n° 23.02.09 du 13 février 2023, en reconsidérant les zones concernées par l'interdiction d'évoluer sur les parcelles cadastrées section AY n° 100 et 106
( Mise en ligne le 07/03/2023 )
Arrêté PM n° 23 02 13- permis de stationnement accordé à Mr Cyril BARLA (restaurant ACCOSSATO) pour l’installation sur le domaine public d’un emplacement du 01-01-2023 au 31-12-2023
( Mise en ligne le 20/02/2023)
Arrêté n° 23.02.09 du 13/02/2023 - Annule et remplace l'arrêté n° 23.02.02, du 02/02/2023, portant modification de l'arrêté de danger n° 23.01.12, en date du 16/01/2023
(Mise en ligne le 16/02/2023)
Arrêté n°23.02.06 portant délégation des fonctions d'officier de l'état civil à Madame Annick MEYNARD
(Mise en ligne le 15/02/2023)
Arrêté PM n° 23 02 03-portant règlementation de la circulation et du stationnement Vieux Chemin de Laghet pour la Sté CEMEX BETON du 13 au 15-02-2023
(Mise en ligne le 14/02/2023)
Arrêté PM n° 23 02 02-portaures du 15 au 17-02-202nt règlementation de la circulation et du stationnement route de Laghet pour MNCA-Infrastruct3
( Mise en ligne le 14/02/2023)
