Retrouvez tous vos arrêtés municipaux en téléchargement ci-dessous :
Arrêté N° RH 25.04.01 délégation de signature Monsieur PARRINI
Arrêté N° RH 25.04.02 délégation de signature Monsieur NAKARA
Arrêté P.M n°25.04.24 - COTÉ FACE, pose d'un échafaudage fixe avec filet
Arrêté P.M n°25.04.23 - NCP PEINTURE, pose de deux échafaudages roulant
Arrêté PM 25.03.28 ERGC pose de 3 poteaux sur blocs béton (passage alimentation électrique provisoire) pour le chantier GRAND FRAIS
Arrêté PM 25.04.11 NETTOYONS LE SUD
Arrêté 25.04.20 Installation du bassin d'apprentissage pour la saison 2025
Arrêté PM 25.04.10 SERVICE DES SPORTS activité escalade
Arrêté P.M n°25.04.19, dérogation de tonnage - Société TETRA
Arrêté P.M n°25..04.12, SARL A.R.T - travaux de raccordements concessionnaires
Arrêté P.M n°25.04.18, SAS LMTS (VINCI IMMOBILIER MEDITERANEE) - travaux de confortement de mur
Arrêté P.M n°25.03.26, dérogation de tonnage - Antargaz Energies
Arrêté P.M n°25.03.35 - ORECA (ENEDIS), travaux de raccordement des clients (GRAND FRAIS) HTA & BT
Arrêté PM 25.03.29 AZUREA LOGISTIQUE réservation de deux emplacements pour livraison d'un canapé
Arrêté P.M n°25.03.27 - Établissement Français du Sang, réservation des emplacements, Allée Albert Sclavo
Arrêté P.M n°25.03.16 SC BTP, travaux d'ouverture de fouille
Arrêté RH N°25.03.50 délégation de signature Mme BACCHERETTI
Arrêté P.M n°25.03.21 - Fêtes de Pâques (rameaux, veillée pascale, et la messe de pâques)
Arrêté n° 25.03.16 du 27 mars 2025, portant interdiction d’évoluer sur un périmètre de danger qui concerne la parcelle privée cadastrée section BB, n° 128 et le domaine public autoroutier, sis en bordure de la voie métropolitaine dénommée boulevard Jean-Dominique BLANQUI, sous les piliers du viaduc de l’autoroute A8
Arrêté P.M n°25.03.19 - Banc Vente de Rameaux, Sanctuaire de Laghet
Arrêté P.M n°25.03.18 - Banc Vente de Rameaux, Sanctuaire de Laghet
Arrêté PM 25.03.15 EAU D'AZUR - SERVICE EAU travaux de pose branchement
Arrêté PM 25.03.13 SOLUTIONS 30 travaux de remplacement des poteaux télécom
Arrêté PM 25.03.12 SUBTERRA travaux de chemisage du réseau d'assainissement
Arrêté PM 25.03.11 AZUR TRAVAUX travaux de demande de raccordement ENEDIS
Arrêté PM 25.03.06 SOLUTIONS 30, travaux de remplacement des poteaux télécoms
Arrêté PM 25.03.20 ACTIVITÉS VÉLOS, stage savoir rouler
Arrêté PM 25.03.23 MNCA opération de nettoyage sur le boulevard Jean-Dominique Blanqui, mardi 25 mars 2025
Arrêté PM 25.03.14 PRINTEMPS DES POÈTES, RESTITUTIONS SCOLAIRES
Arrêté PM 24.12.30 Société TAXI DELEST occupation du domaine public annuelle 2025
Arrêté P.M n°25.03.17 - réservation de deux de stationnement en arrêt minutes au 33 boulevard Générale de Gaulle par la société US FLOORS - CORTEC
Arrêté P.M n°25.03.10 - Société MAZACARS, emplacement réservé au bus - bd François Suarez
Arrêté PM 25.02.24 EMPLACEMENTS CAMIONS SNACK, PIZZAS ET RESTAURATION RAPIDE
Arrêté PM 25.02.01 CORSO CARNAVALESQUE
Arrêté P.M n°25.03.01 prolonge l'arrêté P.M n°25.01.05 - NCP PEINTURE, pose de deux échafaudages roulants
Arrêté PM 25.03.05 SC BTP travaux d'une fouille sur trottoir et d'une tranchée transversale sur chaussée
Appel à candidature pour la mise en location d'un local commercial
Arrêté PM 25.02.28 SADE CGTH reprise de marquage au sol (travaux de nuit)
Arrêté RH N°25.02.36 délégation de signature M. AMOZIEG
(Mise en ligne le 03/03/2025)
Arrêté PM 25.02.26 - SETU TELECOM, travaux de tirage et raccordement fibre optique
Arrêté PM 25.02.23 - INEO INFRACOM, travaux d'ouverture de chambre / tirage de câbles
Arrêté PM 25.02.18 - GARELLI, travaux de réfection en enrobés à chaud
Arrêté PM 25.02.17 - MEDIACO/ENEDIS, travaux de mise en place poste électrique
Arrêté PM 25.02.20 - Anti regroupement
Arrêté PM 25.02.19 portant réglementation sur la consommation de boissons alcoolisées sur l'espace public défini
Arrêté PM 25.02.25 - ESCOTA/TECHNISIGN, travaux d'inspection d'ouvrage
Arrêté PM 25.02.27, spectacle la Voie des Femmes
Arrêté RH N°25.02.35 délégation de signature Mme BOURDELLÈS
Arrêté n° 25-01-09, du 24 janvier 2025 - Mainlevée de l'arrêté n° 23.03.02 portant modification de l'arrêté n° 23.02.09, du 13/02/2023, en reconsidérant les zones concernées par l'interdiction d'évoluer sur les parcelles cadastrées section AY, n° 100 et 106, sises 68, boulevard Fuon Santa
Arrêté DGS n°25.01.02 portant opposition au transfert de pouvoir de police spéciale
Arrêté de mise en sécurité (procédure ordinaire) concernant le mur de soutènement longeant la parcelle privée cadastrée section BA n° 138, mitoyenne du chemin Fuon dou Magistre
Arrêté n°24.12.18 Désignant pour l'année 2025 les dimanches par branche commerciale où les commerces sont autorisés à déroger à la règle du repos dominical
(Mise en ligne le 10/01/2025)
Arrêté n°24-11-10 - Mise en sécurité (procédure d'urgence) concernant les constructions sises 955, chemin des Pégons, situées sur la parcelle cadastrée section AL n° 179; procédure qui impacte les parcelles privées cadastrées section AL, n° 170, 175, 176, 177, 178, 179 et 180
Arrêté n° 24-11-09 portant interdiction d'évoluer sur les parcelles cadastrées section AL, n°177, 178, 179 et 180, sises 955, chemin des Pégons, 06340 La Trinité
ARRÊTÉ N° 24.10.10 portant interdiction d'évoluer sur un périmètre de danger installé sur la parcelle cadastrée section AY n° 61, sur 80 mètres linéaires de parkings privés mitoyens au talus et au mur de soutènement situé à la résidence "La Cité du Soleil"
ARRÊTÉ N° 24.09.03 portant interdiction d'évoluer sur un périmètre de danger installé sur tout le linéaire du mur de soutènement implanté sur la parcelle cadastrée section BA, n° 138, en bordure de la voie privée dénommée chemin Fuon dou Magistre
ARRETE N°24.05.05 De mainlevée de l'arrêté de mise en sécurité (procédure ordinaire) n° 24.02.02 du 6 février 2024, concernant la maison individuelle située sur la parcelle cadastrée BA n°207, sise 8, chemin d'Eze
Portant interdiction d'évoluer sur un périmètre de danger installé sur la parcelle privée cadastrée AY n°53, en pied de talus 11/03/2024
(Mis en ligne le 11/03/2024)
Arrêté n°23.11.40 - Délégation de fonctions à M. Junguené, Conseiller municipal
Arrêté n° 24.02.10 du 26/02/2024, portant interdiction d’évoluer sur un périmètre de danger installé sur la parcelle cadastrée section AY n° 61, en pied de talus, à hauteur des parkings privés de la résidence « La Cité du Soleil ».
Arrêté n° 24.02.02 du 6 février 2024, portant modification de l'arrêté de mise en sécurité (procédure ordinaire) n° 22.10.02 du 10 octobre 2022, concernant la maison individuelle située sur la parcelle cadastrée BA n° 207, sise 8, chemin d'Eze
Arrêté n°23.11.26 - subdélégation signature M. Genieys
Arrêté n° 24-01-03 du 16/01/2024 - Opposition au transfert du pouvoir de police administrative spéciale en matière de publicité extérieure au Président de la MNCA
Arrêté n° 24-01-04 du 18/01/2024 portant modification du Plan Communal de Sauvegarde (PCS)
Arrêté n°23.11.39 - Délégation fonctions Mme Missud-Guillet
Arrêté n°23.11.36 - Délégation fonctions M. Bisch
Arrêté n°23.11.33 - Délégation fonctions M. Bonnafoux
Arrêté n°23.11.30 - Délégation fonctions Mme Bermond
Arrêté n°23.11.29 - Délégation fonctions Mme Parini
Arrêté n°23.11.28 - Délégation fonctions M. Brunetti
Arrêté n°23.11.27 - Délégation fonctions Mme Carrié
Arrêté n°23.11.25 - Délégation fonctions M. Genieys
Arrêté n°23.11.24 - Délégation fonctions Mme Depagneux-Segaud
Arrêté n°23.11.23 - Délégation fonctions M. Poulet
Arrêté n°23.11.32 - Délégation fonction Mme Fernandez-Baravex - ester en justice
Arrêté n°23.11.20 - Délégation fonctions Mme Fernandez-Baravex
Arrêté n°23.11.31 - Délégation fonction M. David - ester en justice
Arrêté n°23.11.18 - Délégation fonctions M. David
Arrêté n°23.11.17 - Délégation fonction Mme Nicoletti-Dupuy - ester en justice
Arrêté n°23.11.16 - Délégation fonctions Mme Nicoletti-Dupuy
Arrêté n°23.11.65 - Création commission ad hoc - mise en lace solution gestion du temps / fourniture badgeuses
Arrêté 23 11 04 Portant désignation du coordonnateur communal du recensement de la population et des agents municipaux chargés de la préparation et de la réalisation des enquêtes de recensement ainsi que du correspondant du répertoire d'immeubles localisés
(Mise en ligne le 27/11/2023)
Arrêté n°23.10.06 Opposition transfert pouvoir police administrative spéciale
23 05 25 ARRETE DELEGATION OFFICIER ETAT CIVIL CHRISTOPHE BOSIO
(Mise en ligne le 08/06/2023)
Arrêté 23 05 11 délégation OEC Noëlle DYOT-GÉRARDIN
(Mise en ligne le 16/05/2023)
Arrêté 23 05 10 délégation OEC Noëlle DYOT-GÉRARDIN
ARRÊTÉ N°23 05 01 Portant délégation des fonctions OEC à Mme DYOT-GÉRARDIN
(Mise en ligne le 05/05/2023)
Arrêté N°23.03.07 du 21 mars 2023, portant interdiction d'évoluer sur les parcelles cadastrées section AI, n°18, 19, 20, 45, 46 et 183
(Mise en ligne le 22/03/2023)
Arrêté n° 23.03.02 du 6 mars 2023 portant modification de l'arrêté n° 23.02.09 du 13 février 2023, en reconsidérant les zones concernées par l'interdiction d'évoluer sur les parcelles cadastrées section AY n° 100 et 106
( Mise en ligne le 07/03/2023 )
Arrêté PM n° 23 02 13- permis de stationnement accordé à Mr Cyril BARLA (restaurant ACCOSSATO) pour l’installation sur le domaine public d’un emplacement du 01-01-2023 au 31-12-2023
( Mise en ligne le 20/02/2023)
Arrêté n° 23.02.09 du 13/02/2023 - Annule et remplace l'arrêté n° 23.02.02, du 02/02/2023, portant modification de l'arrêté de danger n° 23.01.12, en date du 16/01/2023
(Mise en ligne le 16/02/2023)
Arrêté n°23.02.06 portant délégation des fonctions d'officier de l'état civil à Madame Annick MEYNARD
(Mise en ligne le 15/02/2023)
Arrêté PM n° 23 02 03-portant règlementation de la circulation et du stationnement Vieux Chemin de Laghet pour la Sté CEMEX BETON du 13 au 15-02-2023
(Mise en ligne le 14/02/2023)
Arrêté PM n° 23 02 02-portaures du 15 au 17-02-202nt règlementation de la circulation et du stationnement route de Laghet pour MNCA-Infrastruct3
( Mise en ligne le 14/02/2023)
