Retrouvez tous vos arrêtés municipaux en téléchargement ci-dessous :
Arrêté PM 24.09.01 EAU D'AZUR - SERVICE EAU travaux de remplacement bouche arrosage
Arrêté PM 24.08.20 prolonge 24.01.21 EIFFAGE ROUTE travaux d'aménagement de voirie
ARRÊTÉ N° 24.09.03 portant interdiction d'évoluer sur un périmètre de danger installé sur tout le linéaire du mur de soutènement implanté sur la parcelle cadastrée section BA, n° 138, en bordure de la voie privée dénommée chemin Fuon dou Magistre
Arrêté PM 24.09.03 Festin BIEN VIVRE À SAINTE ANNE
Arrêté PM 24.09.02 REVELLI ATLAS TRANSPORTS SERVICES déménagement le vendredi 13 septembre 2024
Arrêté PM 24.08.34 Kermesse Paroissiale, le dimanche 29 septembre 2024
Arrêté PM 24.08.31 TRANSPORTS ITS réservation de 3 emplacements de stationnement
Arrêté PM 24.08.35 réservation d'une place de stationnement en arrêts minutes
Arrêté PM 24.09.05 GARELLI travaux de renouvellement du réseau d'eau potable
Arrêté PM n°24.07.34 portant retrait de l'arrêté PM n°24.05.07
Arrêté PM 24.08.06 APF France Handicap - demande d'occupation du domaine public et réservation de stationnement
Arrêté PM 24.08.19 Journée des Association, le samedi 07 septembre 2024 PALAIS DES SPORTS
Arrêté P.M n°24.08.30 - Livraison d'une nouvelle presse - Imprimerie Henri
Arrêté P.M n°24.08.29 - implantation d'une terrasse devant la boulangerie , LE FOURNIL DE LA TRINITÉ - LA GARE'MANDISE
Arrêté P.M n°24.08.26 travaux de remplacement cadre + tampons (sur le trottoir), par le groupement d'entreprises SOLUTIONS 30 / SETU / FPTP
Arrêté P.M n°24.08.28 - Installation des tables pour une inauguration au 13 bd François Suarez
Arrêté PM 24.08.16 Festin de Laghet
Arrêté PM 24.08.15 CIRCET travaux de tirage de câble pour raccordement fibre optique
Arrêté PM 24.08.12 INEO INFRACOM travaux de réparation conduite souterraine télécom
Arrêté PM 24.08.18 TRINITÉ SPORTS PÉTANQUE Concours Sénior Départemental
Arrêté P.M n°24.08.14 Commémoration du 80ème anniversaire de la Libération de la Trinité
Arrêté P.M n°24.08.25 GARELLI travaux de renouvellement du réseau d'eau potable
Arrêté P.M n°24.08.23 SOLUTIONS 30 travaux de remplacement poteau télécom
Arrêté P.M 24.08.17 Festin du Figour
Arrêté PM 24.07.05 Michaël MOLINO - ODP emplacement camion + rôtissoire attenant "PIZZA MIA"
Arrêté PM 24.06.13 Michaël MOLINO - ODP emplacement camion "PIZZA MIA"
Arrêté PM 24.08.22 Société ROLLAND emménagement 17 boulevard Général de Gaulle
Arrêté PM 24.08.13 MONTE CARLO JARDINS demande de dérogation de tonnage pour aménagement extérieur
Arrêté PM 24.08.21 modifie l'arrêté PM 24.07.32 Salle Culturelle et des Festivités "LA STELLA"
Arrêté PM 24.08.09 stationnement réservé au fond du parking du Palais des Sports
Arrêté PM 24.08.03 Béatrice ROZIER - ODP marché mardis
Arrêté PM 24.07.11 LA FOUGASSE implantation d'une terrasse devant la boulangerie
Arrêté PM 24.08.04 DÉMÉNAGEMENT RAVARINO emménagement 13 rue Antoine Scoffier
Arrêté PM 24.08.11 SOLUTIONS 30 travaux de remplacement des poteaux télécom
Arrêté PM 24.08.08 CIRCET travaux de tirage de câble pour raccordement de fibre optique
Arrêté PM 24.08.09 Les Soirées Estivales - Mama Vendetta
Arrêté PM 24.07.50 Fêtes Mariales
Arrêté PM 24.08.07 EAU D'AZUR - SERVICE EAU
Arrêté PM 24.08.05 EAU D'AZUR - SERVICE EAU travaux de remplacement robinet 1/4 tour
Arrêté PM 24.08.01 SOLUTIONS 30 travaux d'ouverture d'une chambre télécom pour le tirage de la fibre
Arrêté PM 24.07.42 rassemblements et regroupements de personnes occupant la voie publique interdits dans différents secteurs définis
Arrêté PM 24.07.38 EMT MONACO demande de dérogation de tonnage pour la livraison du béton
Arrêté PM 24.07.49 COMELEC travaux de remplacement de poteau, chemin de l'Ourdan à 150 m de l'intersection avec le vieux chemin de Laghet
Arrêté PM 24.07.45 COMELEC travaux de remplacement de poteau, 152 route de Laghet
Arrêté PM 24.07.44 COMELEC travaux de remplacement de poteau, 27 vieux chemin de Laghet
Arrêté PM 24.07.43 COMELEC travaux de remplacement de poteau, 20 boulevard Jean-Dominique Blanqui
Arrêté PM 24.07.41 COMELEC travaux de remplacement de poteau, 117 route de Villefranche
Arrêté PM 24.07.20 CLUB 2024 - Palais des Sports
Arrêté PM 24.07.40 SMBTP pour NEXITY IR PROGRAMMES CÔTE D'AZUR palissade de chantier RIVE GAUCHE boulevard Général de Gaulle
Arrêté PM 24.07.23 SBE OPTIQUE SASU pose d'un chevalet devant la boutique
Arrêté PM 24.07.48 ENEDIS installation d'un camion "400 KVA" pour un groupe électrogène
Arrêté PM 24.07.47 SARL ENSEIGNES 13 stationnement d'un camion nacelle pour la pose de l'enseigne sur la façade côté boulevard Stalingrad, de la banque CIC Lyonnaise de Banque
Arrêté PM 24.07.27 Les Soirées Estivales - Hommage à Balavoine
Arrêté PM 24.07.24 SOLUTIONS 30 travaux de remplacement des poteaux télécom
Arrêté P.M n°24.07.25 - Circulation - Tourner à gauche
Arrêté P.M n°24.07.04 - Procession Sainte-Anne
Arrêté PM 24.07.30 VRD SOLUTIONS travaux de raccordement d'assainissement
Arrêté PM 24.07.29 SOLUTIONS 30 travaux d'ouverture de regard télécom
Arrêté PM 24.07.21 COLAS travaux de reprise affaissement de chaussée
Arrêté P.M 24.07.36 - Emménagement - Société REMOVAL TRANS DEEP
Arrêté P.M 24.07.26 - Déménagement - Société BOVIS Côte d'Azur
Arrêté P.M 24.07.01 - Emplacement Camion Pizza
Arrêté P.M 24.07.32 - Ouverture du chantier de la salle culturelle et des festivités "La Stella"
Arrêté P.M 24.07.39 - SOLUTIONS 30 - Travaux Urgents remplacement de poteau télécom accidenté
Arrêté P.M 24.07.31 - Tour de France 2024
Arrêté P.M 24.07.06 - CLUB 2024 - Jeux Olympiques
Arrêté PM 24.07.22 annule et remplace l'arrêté P.M .n°24.07.13 - Eau Vive - École Lepeltier Travaux d'intérieur + Rénovation
Arrêté PM 24.06.345 Gérard MARTI - occupation du domaine public marché samedis
Arrêté PM 24.07.16 COLAS travaux de réfection de chaussée
Arrêté P.M n°24.06.25 - Emménagement - LASCER Les Déménageurs Bretons
Arrêté P.M n°24.07.02 - Emplacement camion Snack
ARRETE N°24.05.05 De mainlevée de l'arrêté de mise en sécurité (procédure ordinaire) n° 24.02.02 du 6 février 2024, concernant la maison individuelle située sur la parcelle cadastrée BA n°207, sise 8, chemin d'Eze
Arrêté N° RH 24.03.03 délégation de signature Mme CHARONDIERE CDE
(Mise en ligne le 28/03/2024)
Arrêté N° RH 24.03.18 délégation de signature Mme CHARONDIERE VILLE
(Mise en ligne le 28/03/2024)
Arrêté N° RH 24.03.02 délégation de signature Mme BOURDELLES CDE
(Mise en ligne le 28/03/2024)
Arrêté N° RH 24.03.17 délégation de signature Mme BOURDELLES Ville
(Mise en ligne le 28/03/2024)
Arrêté N° RH 24.03.04 délégation de signature Mme NICOLETTI-DUPUY
(Mise en ligne le 28/03/2024)
Portant interdiction d'évoluer sur un périmètre de danger installé sur la parcelle privée cadastrée AY n°53, en pied de talus 11/03/2024
(Mis en ligne le 11/03/2024)
Arrêté n°23.11.40 - Délégation de fonctions à M. Junguené, Conseiller municipal
Arrêté n° 24.02.10 du 26/02/2024, portant interdiction d’évoluer sur un périmètre de danger installé sur la parcelle cadastrée section AY n° 61, en pied de talus, à hauteur des parkings privés de la résidence « La Cité du Soleil ».
Arrêté n° 24.02.02 du 6 février 2024, portant modification de l'arrêté de mise en sécurité (procédure ordinaire) n° 22.10.02 du 10 octobre 2022, concernant la maison individuelle située sur la parcelle cadastrée BA n° 207, sise 8, chemin d'Eze
Arrêté n°23.11.26 - subdélégation signature M. Genieys
Arrêté n° 24-01-03 du 16/01/2024 - Opposition au transfert du pouvoir de police administrative spéciale en matière de publicité extérieure au Président de la MNCA
Arrêté n° 24-01-04 du 18/01/2024 portant modification du Plan Communal de Sauvegarde (PCS)
Arrêté n°23.11.39 - Délégation fonctions Mme Missud-Guillet
Arrêté n°23.11.36 - Délégation fonctions M. Bisch
Arrêté n°23.11.33 - Délégation fonctions M. Bonnafoux
Arrêté n°23.11.30 - Délégation fonctions Mme Bermond
Arrêté n°23.11.29 - Délégation fonctions Mme Parini
Arrêté n°23.11.28 - Délégation fonctions M. Brunetti
Arrêté n°23.11.27 - Délégation fonctions Mme Carrié
Arrêté n°23.11.25 - Délégation fonctions M. Genieys
Arrêté n°23.11.24 - Délégation fonctions Mme Depagneux-Segaud
Arrêté n°23.11.23 - Délégation fonctions M. Poulet
Arrêté n°23.11.32 - Délégation fonction Mme Fernandez-Baravex - ester en justice
Arrêté n°23.11.20 - Délégation fonctions Mme Fernandez-Baravex
Arrêté n°23.11.31 - Délégation fonction M. David - ester en justice
Arrêté n°23.11.18 - Délégation fonctions M. David
Arrêté n°23.11.17 - Délégation fonction Mme Nicoletti-Dupuy - ester en justice
Arrêté n°23.11.16 - Délégation fonctions Mme Nicoletti-Dupuy
Arrêté n°23.11.65 - Création commission ad hoc - mise en lace solution gestion du temps / fourniture badgeuses
Arrêté 23 11 04 Portant désignation du coordonnateur communal du recensement de la population et des agents municipaux chargés de la préparation et de la réalisation des enquêtes de recensement ainsi que du correspondant du répertoire d'immeubles localisés
(Mise en ligne le 27/11/2023)
Arrêté n°23.10.06 Opposition transfert pouvoir police administrative spéciale
23 05 25 ARRETE DELEGATION OFFICIER ETAT CIVIL CHRISTOPHE BOSIO
(Mise en ligne le 08/06/2023)
Arrêté 23 05 11 délégation OEC Noëlle DYOT-GÉRARDIN
(Mise en ligne le 16/05/2023)
Arrêté 23 05 10 délégation OEC Noëlle DYOT-GÉRARDIN
ARRÊTÉ N°23 05 01 Portant délégation des fonctions OEC à Mme DYOT-GÉRARDIN
(Mise en ligne le 05/05/2023)
Arrêté N°23.03.07 du 21 mars 2023, portant interdiction d'évoluer sur les parcelles cadastrées section AI, n°18, 19, 20, 45, 46 et 183
(Mise en ligne le 22/03/2023)
Arrêté n° 23.03.02 du 6 mars 2023 portant modification de l'arrêté n° 23.02.09 du 13 février 2023, en reconsidérant les zones concernées par l'interdiction d'évoluer sur les parcelles cadastrées section AY n° 100 et 106
( Mise en ligne le 07/03/2023 )
Arrêté PM n° 23 02 13- permis de stationnement accordé à Mr Cyril BARLA (restaurant ACCOSSATO) pour l’installation sur le domaine public d’un emplacement du 01-01-2023 au 31-12-2023
( Mise en ligne le 20/02/2023)
Arrêté n° 23.02.09 du 13/02/2023 - Annule et remplace l'arrêté n° 23.02.02, du 02/02/2023, portant modification de l'arrêté de danger n° 23.01.12, en date du 16/01/2023
(Mise en ligne le 16/02/2023)
Arrêté n°23.02.06 portant délégation des fonctions d'officier de l'état civil à Madame Annick MEYNARD
(Mise en ligne le 15/02/2023)
Arrêté PM n° 23 02 03-portant règlementation de la circulation et du stationnement Vieux Chemin de Laghet pour la Sté CEMEX BETON du 13 au 15-02-2023
(Mise en ligne le 14/02/2023)
Arrêté PM n° 23 02 02-portaures du 15 au 17-02-202nt règlementation de la circulation et du stationnement route de Laghet pour MNCA-Infrastruct3
( Mise en ligne le 14/02/2023)
