Retrouvez tous vos arrêtés municipaux en téléchargement ci-dessous :
Arrêté PM 24.07.24 SOLUTIONS 30 travaux de remplacement des poteaux télécom
Arrêté P.M n°24.07.25 - Circulation - Tourner à gauche
Arrêté P.M n°24.07.04 - Procession Sainte-Anne
Arrêté PM 24.07.30 VRD SOLUTIONS travaux de raccordement d'assainissement
Arrêté PM 24.07.29 SOLUTIONS 30 travaux d'ouverture de regard télécom
Arrêté PM 24.07.21 COLAS travaux de reprise affaissement de chaussée
Arrêté P.M 24.07.36 - Emménagement - Société REMOVAL TRANS DEEP
Arrêté P.M 24.07.26 - Déménagement - Société BOVIS Côte d'Azur
Arrêté P.M 24.07.01 - Emplacement Camion Pizza
Arrêté P.M 24.07.32 - Ouverture du chantier de la salle culturelle et des festivités "La Stella"
Arrêté P.M 24.07.39 - SOLUTIONS 30 - Travaux Urgents remplacement de poteau télécom accidenté
Arrêté P.M 24.07.31 - Tour de France 2024
Arrêté P.M 24.07.06 - CLUB 2024 - Jeux Olympiques
Arrêté PM 24.07.22 annule et remplace l'arrêté P.M .n°24.07.13 - Eau Vive - École Lepeltier Travaux d'intérieur + Rénovation
Arrêté PM 24.06.345 Gérard MARTI - occupation du domaine public marché samedis
Arrêté PM 24.07.16 COLAS travaux de réfection de chaussée
Arrêté P.M n°24.06.25 - Emménagement - LASCER Les Déménageurs Bretons
Arrêté P.M n°24.07.02 - Emplacement camion Snack
Arrêté PM 24.07.13 - Eau Vive - École Lepeltier Travaux d'intérieur + Rénovation
Arrêté PM 24.07.14 réglementation de la circulation et du stationnement de la place Jean Moulin
Arrêté PM 24.07.10 ENEDIS travaux de raccordement câble électrique sur support électrique
Arrêté PM 24.07.09 GETAM / SUD ROUTES travaux de RIVE GAUCHE - rabotage voirie
Arrêté PM 24.07.08 GARELLI travaux de renouvellement du réseau d'eau potable
Arrêté PM 24.06.20 Ludovic CAMPANINI occupation du domaine public marché mardis
Arrêté PM 24.07.18 Stationnement interdit sur 2 emplacements de parking, au droit du 11 boulevard Jean-Dominique Blanqui le mardi 16 juillet 2024 de 17 h 00 à 00 h 00
Arrêté PM 24.07.17 retransmission de la demi-finale de l'UEFA EURO 2024
Arrêté PM 24.07.15 Cinémas en plein air les samedis 20 juillet et 24 août 2024
Arrêté PM 24.07.12 modifie l'arrêté PM 24.04.18 ZONE BLEUE
Arrêté PM 24.06.38 réglementation de l'utilisation de la cour du groupe scolaire Louis Broch, des parcs et jardins
Arrêté PM 24.06.37 Plan de circulation permanent Sainte-Anne
Arrêté PM 24.06.21 Francesco GRECO occupation du domaine public marché
Arrêté PM 24.06.07 - TS ELAGAGE - Abattage de pins
Arrêté PM 24.06.35 SUDEM - Déménagement
(Mise en ligne le 09/07/2024)
Arrêté PM 24.06.28 CRÉDIT AGRICOLE occupation du domaine public pour emplacement réservé exclusivement aux transports de fonds devant l'agence
Arrêté PM 24.06.36 ouverture et fermeture de la Chasse pour la campagne 2024-2025
Arrêté PM 24.04.41 Emplacement d'un taxi - Mme Elisabeth WARGNIEZ
Arrêté PM 24.04.39 Emplacement d'un taxi - Mr Loys BOILEAU
Arrêté PM 24.06.41 Madame Yvette VERDUCCI - ODP marché
Arrêté P.M 24.07.03 modifie l'arrêté P.M n°23.11.30 - Limitation de Tonnage
Arrêté P.M 24.07.03 - Les Soirées Estivales - Orchestre Philarmonique de Nice
Arrêté PM 24.06.24 SOLUTIONS 30 travaux de remplacement poteau télécom
Arrêté PM 24.06.33 SOLUTIONS 30 travaux de remplacement appui
Arrêté PM 24.06.32 SOLUTIONS 30 travaux de raccordement câble cuivre
Arrêté PM 24.06.31 GARELLI travaux de renouvellement du réseau d'eau potable
Arrêté PM 24.06.27 SISA Maison de la Santé de l'Olivier - installation de mobilier de la Maison de Santé les mardi 02 et vendredi 19 juillet 2024
Arrêté PM 24.06.19 Concert choral des Chœurs de la Vallée du Paillon
Arrêté P.M n°24.06.29 Dérogation de Tonnage - Déménagement
Arrêté P.M n°24.06.23 Déménagement Privé
Arrêté P.M n°24.06.17 travaux de RIVE GAUCHE - trottoir GETAM
Arrêté PM 24.06.15 Le Périsco fait son show
Arrêté PM 24.06.10 Moment festif à l'occasion du dévoilement du nom de la Salle Culturelle et des Festivités
Arrêté PM 24.06.08 Fête de la Musique
Arrêté P.M n°24.06.18 - Fête de la Musique - Cyril BARLA, Restaurant ACCOSSATO
Arrêté PM 24.05.20 Virginie COSSON - ODP marché
Arrêté P.M n°24.06.12 travaux de remplacement béton cassé AZUR TRAVAUX
(Mise en ligne le 18/06/2024)
Arrêté P.M n°24.06.11 prolonge l'arrêté P.M n°24.04.23 travaux de requalification du bd Jean Dominique Blanqui, LA NOUVELLE SIROLAISE DE CONSTRUCTION ET COLAS -
Arrêté P.M n°24.04.40 - Emplacement d'un taxi - Mr Franck WARGNIEZ
Arrêté P.M n°24.06.09 - Travaux d'enfouissement réseaux HTA - ENEDIS/AC BTP
Arrêté P.M n°24.04.44 - Emplacement camion Snack
(Mise en ligne le 17/06/2024)
Arrêté PM 24.03.37 Cyril BARLA, restaurant ACCOSSATO - ODP implantation d'une terrasse devant le restaurant
Arrêté PM 24.04.35 Nicole MOURLON, boucherie LADY K - ODP implantation d'une rôtissoire devant la boucherie
Arrêté PM 24.04.02 Joseph FORGIONE, restaurant LA TAVOLA - ODP implantation d'une terrasse devant le restaurant, côté rue de l'Hôtel de Ville
Arrêté PM 24.06.01 Fête Nationale 2024
Arrêté PM 24.05.15 ODP marché - Associations Trinitaires
Arrêté PM 24.06.03 SADE CGTH travaux de renouvellement AEP pour réparation de fuite
Arrêté P.M n°24.05.02 abroge l'arrêté P.M 23.10.21 - Chemin de la Comtesse
Arrêté PM 24.06.04 SCTP travaux d'aménagement pour bac à déchets
Arrêté P.M n°24.06.02 Opération conjointe avec RLA
Arrêté PM 24.05.17 Marine PALLESCO - ODP marché
Arrêté PM 24.05.38 SARL ACA travaux de branchement neuf
Arrêté PM 24.05.37 SC BTP travaux de maçonnerie
Arrêté PM 24.05.33 Plan de Circulation Temporaire
Arrêté PM 24.05.12 Thierry DUBARRY - ODP marché
Arrêté P.M 24.05.35 SOGETREL travaux vidéo surveillance commune de la Trinité
Arrêté P.M 24.05.34 MIDI TRACAGE Travaux de réparation glissière
Arrêté P.M n°24.05.05 Fête de l'Olivier, de la nature et de la biodiversité
Arrêté P.M n°24.05.32 Cyril BARLA - Restaurant Accossato - évènement
Arrêté PM 24.05.21 Mathieu FRENDO (LE PETIT BOUCAN) - ODP marché
Arrêté PM 24.05.16 Angelina LEMAIRE (L'ATELIER D'ANGE-ELLE) - ODP marché
Arrêté PM 24.05.09 Aurélie BEULQUE (NEEDLI Coutures & Créations) - ODP marché
Arrêté PM 24.05.13 Cyrielle GIACCONE (MA FOLIE GOURMANDE) - ODP marché
Arrêté PM n°24.05.30 EAU D'AZUR SERVICE EAU travaux de branchement neuf
Arrêté PM n°24.05.29 ORTEC travaux d'ITV réseau EP + curage
Arrêté PM n°24.05.28 ENEDIS travaux d'intervention sur support haute tension avec camion nacelle
Arrêté PM n°24.05.27 MACK TP travaux confection bassne pour remplacement des 2 câbles HTA jusqu'au poste BALBIANO
Arrêté PM n°24.05.25 SETU TELECOM Travaux de réalisation d'un branchement électrique
Arrêté PM n°24.05.24 SOLUTIONS 30 travaux de remplacement des poteaux télécom
Arrêté PM n°24.05.23 EAU D'AZUR SERVICE EAU travaux de sondage recherche bac
Arrêté PM n°24.05.22 SARL LOMBART travaux de création branchement neuf - MONACO ÉTANCHEITÉ
Arrêté PM n°24.05.26 - SETU TELECOM travaux de réalisation d'un branchement électrique en prévision de l'installation de bornes de recharge de véhicules électriques
Arrêté PM 24.05.18 piste du chemin de Staou Soubran interdit à la circulation sauf aux riverains de la voie, aux services es agents DEGR/FORCE 06, services de secours d'urgence, services municipaux et forces de police appelés à intervenir sur le site
Arrêté PM 24.05.07 modifie l'arrêté PM 23.08.27 obligation d'emprunter la piste cyclable entre le rond-point des Amis de la Liberté et le rond-point Rebat, réglementation de la vitesse autorisée
Arrêté PM 24.04.36 Patrick PORFIDA - ODP marché
Arrêté PM n°24.05.01 - Emménagement - TRANSDEM DÉMÉNAGEMENTS
Arrêté PM n°24.05.04 - Fête Patronale 2024
Arrêté PM 24.04.38 - CIC LYONNAISE DE BANQUE, demande ODP pour emplacement réservé exclusivement aux transports de fonds devant l'agence
Arrêté P.M n°24.05.03 - Parcours Flamme Olympique
Arrêté PM 24.04.43 Béatrice ROZIER - ODP marché mardis
Arrêté PM 24.04.37 Jean-Michel LOMBARD, CASA NONA - Implantation d'une terrasse devant le restaurant, côté rue de l'Hôtel de Ville
Arrêté PM 24.04.32 PRIMAGAZ dérogation de tonnage
ARRETE N°24.05.05 De mainlevée de l'arrêté de mise en sécurité (procédure ordinaire) n° 24.02.02 du 6 février 2024, concernant la maison individuelle située sur la parcelle cadastrée BA n°207, sise 8, chemin d'Eze
Arrêté N° RH 24.03.03 délégation de signature Mme CHARONDIERE CDE
(Mise en ligne le 28/03/2024)
Arrêté N° RH 24.03.18 délégation de signature Mme CHARONDIERE VILLE
(Mise en ligne le 28/03/2024)
Arrêté N° RH 24.03.02 délégation de signature Mme BOURDELLES CDE
(Mise en ligne le 28/03/2024)
Arrêté N° RH 24.03.17 délégation de signature Mme BOURDELLES Ville
(Mise en ligne le 28/03/2024)
Arrêté N° RH 24.03.04 délégation de signature Mme NICOLETTI-DUPUY
(Mise en ligne le 28/03/2024)
Portant interdiction d'évoluer sur un périmètre de danger installé sur la parcelle privée cadastrée AY n°53, en pied de talus 11/03/2024
(Mis en ligne le 11/03/2024)
Arrêté n°23.11.40 - Délégation de fonctions à M. Junguené, Conseiller municipal
Arrêté n° 24.02.10 du 26/02/2024, portant interdiction d’évoluer sur un périmètre de danger installé sur la parcelle cadastrée section AY n° 61, en pied de talus, à hauteur des parkings privés de la résidence « La Cité du Soleil ».
Arrêté n° 24.02.02 du 6 février 2024, portant modification de l'arrêté de mise en sécurité (procédure ordinaire) n° 22.10.02 du 10 octobre 2022, concernant la maison individuelle située sur la parcelle cadastrée BA n° 207, sise 8, chemin d'Eze
Arrêté n°23.11.26 - subdélégation signature M. Genieys
Arrêté n° 24-01-03 du 16/01/2024 - Opposition au transfert du pouvoir de police administrative spéciale en matière de publicité extérieure au Président de la MNCA
Arrêté n° 24-01-04 du 18/01/2024 portant modification du Plan Communal de Sauvegarde (PCS)
Arrêté n°23.11.39 - Délégation fonctions Mme Missud-Guillet
Arrêté n°23.11.36 - Délégation fonctions M. Bisch
Arrêté n°23.11.33 - Délégation fonctions M. Bonnafoux
Arrêté n°23.11.30 - Délégation fonctions Mme Bermond
Arrêté n°23.11.29 - Délégation fonctions Mme Parini
Arrêté n°23.11.28 - Délégation fonctions M. Brunetti
Arrêté n°23.11.27 - Délégation fonctions Mme Carrié
Arrêté n°23.11.25 - Délégation fonctions M. Genieys
Arrêté n°23.11.24 - Délégation fonctions Mme Depagneux-Segaud
Arrêté n°23.11.23 - Délégation fonctions M. Poulet
Arrêté n°23.11.32 - Délégation fonction Mme Fernandez-Baravex - ester en justice
Arrêté n°23.11.20 - Délégation fonctions Mme Fernandez-Baravex
Arrêté n°23.11.31 - Délégation fonction M. David - ester en justice
Arrêté n°23.11.18 - Délégation fonctions M. David
Arrêté n°23.11.17 - Délégation fonction Mme Nicoletti-Dupuy - ester en justice
Arrêté n°23.11.16 - Délégation fonctions Mme Nicoletti-Dupuy
Arrêté n°23.11.65 - Création commission ad hoc - mise en lace solution gestion du temps / fourniture badgeuses
Arrêté 23 11 04 Portant désignation du coordonnateur communal du recensement de la population et des agents municipaux chargés de la préparation et de la réalisation des enquêtes de recensement ainsi que du correspondant du répertoire d'immeubles localisés
(Mise en ligne le 27/11/2023)
Arrêté n°23.10.06 Opposition transfert pouvoir police administrative spéciale
23 05 25 ARRETE DELEGATION OFFICIER ETAT CIVIL CHRISTOPHE BOSIO
(Mise en ligne le 08/06/2023)
Arrêté 23 05 11 délégation OEC Noëlle DYOT-GÉRARDIN
(Mise en ligne le 16/05/2023)
Arrêté 23 05 10 délégation OEC Noëlle DYOT-GÉRARDIN
ARRÊTÉ N°23 05 01 Portant délégation des fonctions OEC à Mme DYOT-GÉRARDIN
(Mise en ligne le 05/05/2023)
Arrêté N°23.03.07 du 21 mars 2023, portant interdiction d'évoluer sur les parcelles cadastrées section AI, n°18, 19, 20, 45, 46 et 183
(Mise en ligne le 22/03/2023)
Arrêté n° 23.03.02 du 6 mars 2023 portant modification de l'arrêté n° 23.02.09 du 13 février 2023, en reconsidérant les zones concernées par l'interdiction d'évoluer sur les parcelles cadastrées section AY n° 100 et 106
( Mise en ligne le 07/03/2023 )
Arrêté PM n° 23 02 13- permis de stationnement accordé à Mr Cyril BARLA (restaurant ACCOSSATO) pour l’installation sur le domaine public d’un emplacement du 01-01-2023 au 31-12-2023
( Mise en ligne le 20/02/2023)
Arrêté n° 23.02.09 du 13/02/2023 - Annule et remplace l'arrêté n° 23.02.02, du 02/02/2023, portant modification de l'arrêté de danger n° 23.01.12, en date du 16/01/2023
(Mise en ligne le 16/02/2023)
Arrêté n°23.02.06 portant délégation des fonctions d'officier de l'état civil à Madame Annick MEYNARD
(Mise en ligne le 15/02/2023)
Arrêté PM n° 23 02 03-portant règlementation de la circulation et du stationnement Vieux Chemin de Laghet pour la Sté CEMEX BETON du 13 au 15-02-2023
(Mise en ligne le 14/02/2023)
Arrêté PM n° 23 02 02-portaures du 15 au 17-02-202nt règlementation de la circulation et du stationnement route de Laghet pour MNCA-Infrastruct3
( Mise en ligne le 14/02/2023)
