Retrouvez tous vos arrêtés municipaux en téléchargement ci-dessous :
Arrêté PM n° 23.02.25 SIGNATURE Travaux de signalisation verticale
Arrêté N°23.03.07 du 21 mars 2023, portant interdiction d'évoluer sur les parcelles cadastrées section AI, n°18, 19, 20, 45, 46 et 183
Arrêté PM n°23.03.31 GEOLITHE - SMIAGE MARALPIN réalisation des investigations géotechniques, études des sols - sondage à la pelle
Arrêté PM n°23.03.30 MNCA - FRANCE ÉLAGAGE dessouchage et replantation de deux micocouliers
Arrêté PM n°23.03.26 EUROP'TP travaux de sondage pour recherche d'une vanne et d'une vidange
Arrêté PM n°23.03.25 GINGER CEBTP travaux de sondage géotechnique / détection des réseaux
Arrêté PM n°23.03.14 NGE INFRANET travaux d'ouverture de chambre sur chaussée pour réparation câble télécom
Arrêté PM n°23.03.12 SOLUTIONS 30 Travaux de remplacement cadre et tampons
Arrêté PM n°23.02.23 Antargaz Energie Dérogation Tonnage Annuel
Arrêté PM n°23.03.11 EAU D'AZUR - SERVICE EAU travaux d'entretien régulateur de pression
Arrêté PM n°23.03.10 EIFFAGE réfection de chaussée
Arrêté PM n°23.03.09 ENEDIS dérogation de tonnage
Arrêté PM n°23.03.02 DIFFAZUR PISCINES dérogation de tonnage
Arrêté PM n°23.02.26 ORECA Travaux de raccordement individuel et collectif avec aménagement de réseau
Arrêté PM N°23.02.30 TRINITE SPORTS PETANQUE
Arrêté PM N°23.02.19 Boucherie LADY K
Arrêté PM 23.03.13 SJW TP travaux de création génie civil
Arrêté n° 23.03.02 du 6 mars 2023 portant modification de l'arrêté n° 23.02.09 du 13 février 2023, en reconsidérant les zones concernées par l'interdiction d'évoluer sur les parcelles cadastrées section AY n° 100 et 106
Arrêté PM 23.02.24 NGE FONDATION base de vie apposée
Arrêté PM 23.02.28 MURTA CONSTRUCTIONS dérogation de tonnage
Arrêté PM 23.02.18 CEMEX BETON dérogation de tonnage
Arrêté PM 23.02.15 CARNAVAL
Arrêté PM 23.02.14 BAMBOOH SERVICE dépose / pose de 3 panneaux lumineux
Arrêté PM 23.02.10 SNA PROSPERI Travaux de réparation branchement sous trottoir
Arrêté PM 23.02.09 Eau d'Azur Travaux de remplacement pi 59
Arrêté PM 23.02.08 SETU TELECOM travaux de réalisation d'un branchement électrique
Arrêté P.M. n° 23.02.05 SOLUTIONS 30 travaux de remplacement cadre et tampons
Arrêté PM n° 23 02 13- permis de stationnement accordé à Mr Cyril BARLA (restaurant ACCOSSATO) pour l’installation sur le domaine public d’un emplacement du 01-01-2023 au 31-12-2023
Arrêté PM n° 23 02 07-autorisation à la Sté de déménagement ADSL TRANSPORTS à faire stationner sur 2 places arrêt minutes 96 boulevard Général de Gaulle le 18-02-2023
Arrêté PM n° 23 02 06-autorisation à la Sté COMPAGNIE DU STORE à faire stationner un monte-charge sur le trottoir 27 bd François Suarez le 22-02-2023
Arrêté PM n° 23 02 04- permis de stationnement accordé à Mr. Philippe VALIGIANI (La Pause Gourmande) pour une installation sur le domaine public d’un emplacement 37 boulevard Général de Gaulle du (1)
Arrêté n° 23.02.09 du 13/02/2023 - Annule et remplace l'arrêté n° 23.02.02, du 02/02/2023, portant modification de l'arrêté de danger n° 23.01.12, en date du 16/01/2023
Arrêté n°23.02.06 portant délégation des fonctions d'officier de l'état civil à Madame Annick MEYNARD
Arrêté PM n° 23 02 03-portant règlementation de la circulation et du stationnement Vieux Chemin de Laghet pour la Sté CEMEX BETON du 13 au 15-02-2023
Arrêté PM n° 23 02 02-portant règlementation de la circulation et du stationnement route de Laghet pour MNCA-Infrastructures du 15 au 17-02-2023
Arrêté PM n° 23 01 35-permis de stationnement accordé à MAHJOUB Nabil pour l’installation sur le domaine public d’un emplacement hebdomadaire les samedis (n°4 vêtements) place Pasteur du 11-02-2023 au
Arrêté PM n° 23 01 33-permis de stationnement accordé à Mr Mohamed GAIB pour l’installation sur le domaine public d’un emplacement snack-pizza sur la partie haute de la couverture du Laghet du 01-01-20
Arrêté PM n° 23 01 31-permis de stationnement accordé à Mr. Francesco GRECO pour une installation sur le domaine public pour 2 emplacements bi hebdomadaires mardi et samedi (n° 13 et 12) place Pasteur
Arrêté PM n° 23 01 29-permis de stationnement accordé à Mr Gérard MARTI pour l’installation sur le domaine public d’un emplacement hebdomadaire les samedis (n°5) place Pasteur du 01-01-2023 au 31-03-2
Arrêté PM n° 23 01 39-permis de stationnement accordé à Mr Loÿs BOILEAU pour l’installation sur le domaine public d’un emplacement de taxi sur la place Pasteur du 01-01-2023 au 31-03-2023
Arrêté PM n° 23 01 34-permis de stationnement accordé au Crédit Agricole pour l’installation sur le domaine public d’un emplacement devant la banque 82-84 boulevard Général de Gaulle du 01-01-2023 au 3
Arrêté PM n° 23 01 32-permis de stationnement accordé à Mr Jonathan STEWARD pour l’installation sur le domaine public d’un emplacement place Pasteur( n° 6 spécialités créoles) les samedis 11 et 250220
Arrêté PM n° 23 01 30-permis de stationnement accordé au CIC LYONNAISE DE BANQUE pour l’installation sur le domaine public d’un emplacement devant la banque 80 boulevard Général de Gaulle du 01-01-20
Arrêté PM n° 23 01 17-autorisation à la Sté ATLAS TRANSPORT SERVICE REVELLI à faire stationner un camion de déménagement 28 boulevard Général de Gaulle le 24-02-2023
Arrêté PM n° 23 01 38- portant règlementation de la circulation et du stationnement Rond-Point du Négron, route de Laghet et pont de la résidence Parc Honora pour SOGETREL du 27-02-2023 au 3-03-2023
Arrêté PM n° 23 01 37-portant règlementation de la circulation et du stationnement bd Colonel Giaume et 51 Vieux Chemin de Laghet pour SOGETREL du 6 au 24-02-2023
Arrêté PM n° 23 01 36- portant règlementation de la circulation et du stationnement av André Theuriet pour SOGETREL du 6 au 24-02-2023
Arrêté PM n° 23 01 22- portant règlementation de la circulation et du stationnement 33 bd Jean Dominique Blanqui pour Eau d’Azur-service eau du
Arrêté PM n° 23 01 18- permis de stationnement accordé à Mrs Francesco GERBAUDO et Ali IHAB pour l’installation sur le domaine public d’un empla
Arrêté PM n° 23 01 16- permis de stationnement accordé à Mme MARTINUZZI Valérie pour l’installation sur le domaine public d’un emplacement devan
Arrêté PM n° 23 01 15-- permis de stationnement accordé à Mme Elisabeth WARGNIEZ pour l’installation sur le domaine public d’un emplacement de t
Arrêté PM n° 23 01 14- permis de stationnement accordé à Mr Ludovic CAMPANINI pour l’installation sur le domaine public d’un emplacement hebdoma
Arrêté PM n° 23 01 13- permis de stationnement accordé à Mr Patrick PORFIDA pour l’installation sur le domaine public d’un emplacement hebdomada
Arrêté PM n° 23 01 11- permis de stationnement accordé à Mr Franck WARGNIEZ pour l’installation sur le domaine public d’un emplacement de taxi s
Arrêté PM n° 23 01 10- dérogation de tonnage accordée à la Sté TRIMARCO CONSTRUCTION pour des camions dont le à faire circuler des véhicules do
Arrêté PM n° 23 01 10 bis- permis de stationnement accordé à Mme REIS Maiu, gérante de la SARL LA FOUGASSE pour l’installation sur le domaine pu
Arrêté PM n° 23 01 09- permis de stationnement accordé à Mr Sébastien SANDRI pour l’installation sur le domaine public d’un camion snack-pizza
Arrêté PM n° 23 01 08-portant règlementation de la circulation et du stationnement 4 boulevard Général de Gaulle pour NEXITY IR PROGRAMME COTE D
Arrêté PM n° 23 01 23-portant règlementation de la circulation et du stationnement 111 route de Villefranche pour ORANGE du 9 au 16-02-2023
Arrêté PM n° 23 01 09-portant règlementation de la circulation et du stationnement du 1 au 3 av Jacques Mollet pour MNCA- Direction territoriale Collines et Littoral Est-Est Littoral du 13 au 17-02-202
Arrêté PM n° 23 01 27-dérogation de tonnage accordée à la société DIFFAZUR PISCINES avec des camions dont le PTAC n’excède pas 22,5t du 6 au 10-02-2023
Arrêté PM n° 23 01 20- portant règlementation de la circulation et du stationnement 19 bd de l’Oli pour ORANGE du 13 au 24-02-2023
Arrêté PM n° 23 01 07- autorisation à l’entreprise EMD BAT à emprunter l’av Louis Antoine Fulconis avec un camion jusqu’à 19t pendant 3 mois à partir du 15-2-2023
Arrêté PM n° 23 01 19- portant règlementation de la circulation et du stationnement les 28 et 29-01-2023 dans le cadre des vœux du Maire 2023
Arrêté PM n° 22 01 21-autorisation à la société LONGUÉ à faire stationner 1 bd François Suarez un véhicule de 3t5 et un de 18t sur 3 emplacements de stationnement arrêt minutes le 23-01-2023
Arrêté PM n° 22 01 24- portant règlementation de la circulation et du stationnement bd François Suarez carrefour Simon Bouvier Eau d’Azur-Service Eau du 23 au 27-01-2023
Arrêté PM n° 22 01 11- portant règlementation de la circulation et du stationnement du 74 au 87 vieux Chemin de Laghet pour ENEDIS du 23 au 25-01-2023
Arrêté PM n° 22 01 04-portant règlementation de la circulation et du stationnement sur l’ensemble de la commune pour Eau d’Azur-Service Assainissement 17-01-2023 au 31-12-2023
Arrêté PM n° 22 01 05- portant règlementation de la circulation et du stationnement 6 bd Fuon Santa pour ORANGE du 30-01-2023 au 10-02-2023
Arrêté PM n° 22 01 01-reporte l’arrêté PM 22 09 02 – portant règlementation du stationnement sur la commune
Arrêté municipal n°22.12.06-désignant pour l'année 2023 les dimanches par branche commerciale ou les commerces sont autorisées à déroger à la règle du repos dominical
Arrêté de danger n° 23.01.12 du 16 janvier 2023 portant interdiction d'évoluer sur les parcelles cadastrées section AY n° 100 et 106, sises 68, boulevard Fuon Santa
Arrêté 23 01 07 portant nomination de Elisabeth DA SILVA, en qualité d’agent recenseur
Arrêté 23 01 06 portant nomination de Martine TOLLARDO en qualité d’agent recenseur
Arrêté 23 01 05 portant nomination de Monsieur Benoît ESNAULT, en qualité d’agent recenseur
Arrêté PM n° 22 12 19-permis de stationnement accordé à M. Mathieu BERTRAND pour l’installation sur le domaine public d’un emplacement hebdomadaire place Pasteur
Arrêté PM n° 23 01 03- portant règlementation de la circulation et du stationnement du 8 bd Fuon Santa pour ORANGE du 3-01-2023 au 6-01-2023
Arrêté PM n° 22 12 42-portant règlementation de la circulation et du stationnement 1 rue Anatole France pour SMIAGE MARALPIN du 11 au 18-01-2023
Arrêté PM n° 22 12 40- portant règlementation de la circulation et du stationnement du 147 au 40 route de Laghet pour SFR du 30-01-2023 au 10-02-2023
Arrêté PM n° 22 12 41- portant règlementation de la circulation et du stationnement sur l’ensemble des voies pour MNCA-Direction Territoriale Collines et Littoral Est-Est Littoral du 1-01-2023 au 31-12
Arrêté PM n° 22 12 37- portant règlementation de la circulation et du stationnement du 10 au 8 bd Fuon Santa pour ORANGE du 23-01-2023 au 3-2-2023
Arrêté PM n° 22 12 38- portant règlementation de la circulation et du stationnement 15 bd François Suarez pour ORANGE du 23-01-2023 au 3-2-2023
Arrêté PM n° 22 12 31- dérogation de tonnage accordée à la société RELAIS D’OR COTE D’AZUR pour des camions dont le PTAC est inférieur à 7 t du 1er-01-2023 au 31-12-2023
Arrêté PM n° 22 12 32- portant règlementation de la circulation et du stationnement sur l’ensemble des voies de la communes pour du 40 au 42 rue Pablo Picasso pour ORANGE du 23-01-2023 au 3-02-2023
Arrêté PM 22.12.33 portant réglementation de la circulation et du stationnement sur l'enseigne des voies de la commune MNCA Direction territoriale collines et littoral Est Pole Métropole Nice
Arrêté PM n° 22 12 24-autorisation à l’entreprise SADE-CGTH à faire circuler un véhicule sur l’ancien chemin de Spraes du 2-1-2023 au 24-02-2023
Arrêté PM n° 22 12 26- portant règlementation de la circulation et du stationnement 19 chemin de l’Olivaie pour MNCA-TRANSPORT ET MOBILITE DURABLE du 23-1-2023 au 17-02-2023
Arrêté PM n° 22 12 16- portant règlementation de la circulation et du stationnement 107 route de Villefranche pour Mme Stéphanie GARA du 9 au 13-1-2023
Arrêté PM 22.12.09 portant réglementation de la circulation et du stationnement du 32 au 9 bd Général De Gaulle et du 64 au 72 bd Riba Roussa pour MNCA espaces publics et voiries du 09 au 21
Arrêté PM n° 22 12 29- portant règlementation de la circulation et du stationnement sur l’ensemble des voies de la communes pour MNCA- ECLAIRAGE PUBLIC ET RESEAUX CONCEDES du 1-01-2023 au 31-12-2023
Arrêté PM n° 22 12 28- portant règlementation de la circulation et du stationnement bd Colonel Giaume pour MNCA-TRANSPORT ET MOBILITE DURABLE du 23-1-2023 au 24-02-2023
Arrêté PM 22.12.25 portant réglementation de la circulation et du stationnement du 6 au 22 bd Anatole France pour Eau d'Azur service assainissement du 23.01.2023 au 10.02.2023
Arrêté PM n° 22 12 14- portant règlementation de la circulation et du stationnement sur l’ensemble des voies de la communes pour EAU D’AZUR- SERVICE ASSAINISSEMENT du 1-1-2023 au 31-12-2023
Arrêté PM 22.12.03 portant réglementation de la circulation et du stationnement sur l'ensemble des voies de la commune pour MNCA direction de l'exploitation support des territoires du 02.01.23 au 03.01.23
Arrêté PM n° 22 12 23-autorisation à ENEDIS à faire circuler des véhicules dont le tonnage maximum est de 3 t 5 de PTR route de Spraes du 18 au 20-01-2023
Arrêté PM n° 22 12 13- portant règlementation de la circulation et du stationnement du 74 au 87 vieux Chemin de Laghet pour ENEDIS du 23 au 25-01-2023
Arrêté PM n° 22 12 11-portant règlementation de la circulation et du stationnement 20 bd du Colonel Giaume pour Eau d’Azur du 2 au 20-01-2023
Arrêté PM n° 22 12 15-portant règlementation de la circulation et du stationnement bd Maurice Langlet pour ORANGE du 9 au 13-1-2022
Arrêté PM n° 22 12 12- portant règlementation de la circulation et du stationnement du 1 au 5 bd François Suarez pour l’entreprise INEO INFRACOM du 2 au 27-1-2023
Arrêté PM n° 22 12 07-portant règlementation de la circulation et du stationnement du 150 au 156 boulevard Général de Gaulle pour ORANGE du 2 au 13-01-2023
Arrêté PM 22.12.17 portant réglementation de la circulation et du stationnement pour le retransmission de la finale de la CM 2022 au palais des sports le 18.12.2022
Travaux renouvellement poteau incendie pour Eau Azur-service Eau-Boulevard Anatole France
Arrêté municipal PM 22.12.01-Stationnement autorisé déménagement société Muratet Déménagement Bayonne le 14/12/2022)
ARRÊTÉ 22 11 06 Portant désignation du coordonnateur communal du recensement de la population et des agents municipaux chargés de la préparation et de la réalisation des enquêtes de recensement ainsi que du correspondant du répertoire d'immeubles localisés,
Arrêté PM n° 22 12 05- permis de stationnement accordé à Mme Marion LABOZZETTA pour l’installation sur le domaine public 94 boulevard Général de Gaulle d’un emplacement du 9 au 31-12-2022
Arrêté PM n° 22 12 04- portant règlementation de la circulation et du stationnement pour le Noël des enfants du CCAS le 11-12-2022
Arrêté PM n° 22 11 32- portant règlementation de la circulation et du stationnement du 6-12-2022 au 12-12-2023 pour l’entreprise SADE-CGTH
Arrêté PM n° 22 11 31- portant règlementation de la circulation et du stationnement les 8 et 9-12-2022 pour Métropole Nice Côte d’Azur
Arrêté PM n° 22 11 29- portant règlementation de la circulation et du stationnement du 5-12-2022 au 4-12-2023 pour la société BARBERO TRANSPORTS
Arrêté PM n° 22 11 26-portant règlementation de la circulation et du stationnement du 9 au 16 bd Jean Dominique Blanqui pour ORANGE du 12 au 16-12-2022
Arrêté PM n° 22 11 18- portant règlementation de la circulation et du stationnement boulevard Général de Gaulle l’Olivaie, rond-point Roma et chemin de l’Olivaie pour MNCA les 1 et 2-12-2022
Arrêté PM n° 22 11 14- portant règlementation de la circulation et du stationnement du 6 au 9 bd Anatole France pour ORANGE du 12 au 23-12-2022
Arrêté PM n° 22 11 13- portant règlementation de la circulation et du stationnement du 15 au 51 bd François Suarez et du 23 au 16 route de Laghet pour FREE INFRASTRUCTURE du 5 au 9-12-2022
Arrêté PM n° 22 11 28- permis de stationnement accordé à Mme Céline DEMIRDJIAN pour l’installation sur le domaine public d’un emplacement hebdomadaire n°2 sur la place Pasteur le 17-12-2022 (1)
Arrêté PM n° 22 11 27-permis de stationnement accordé à Mme Anne-Charlotte BARNIAUD pour l’installation sur le domaine public d’un emplacement hebdomadaire n°11 sur la place Pasteur les mardis et same
Arrêté PM n°22.11.27-portant réglementation de la circulation et du stationnement pour le spectacle "Dans l'Oeil de Charlot le 10-12-2022
Arrêté PM n° 22 11 24- dérogation de tonnage accordée à la société BETON VICAT le 02-12-2022
Arrêté PM n° 22 11 22- portant règlementation de la circulation et du stationnement les 2 et 3-12-2022 pour les illuminations de Noël
Arrêté PM n° 22 11 19- dérogation de tonnage accordée à la société LOGIGAZ-BUTAGAZ du 01-01-2023 au 31-12-2023
Arrêté PM n° 22 11 17-portant règlementation de la circulation et du stationnement pour le NOËL DES SENIORS les 20 et 21-12-2022
Arrêté PM n° 22 11 20- autorisation de stationner sur 3 emplacements place Pasteur pour un camion médical de l’association ENIPSE PACA EST le 1er-12-2022
Arrêté PM n° 22 11 21- permis de stationnement accordé à M. Mathieu BERTRAND pour l’installation sur le domaine public d’un emplacement hebdomadaire, n°6, place Pasteur le 10-12-2022
Arrêté PM n° 22 11 16-interdiction et réservation de stationnement côté droit de la rue Antoine Scoffier pour la cérémonie d’inauguration du dispositif de la Classe Orchestre de Musique et des Arts (1)
22.11.15 prolonge 22.11.04 LA NOUVELLE SIROLAISE DE CONSTRUCTION[2938]
Arrêté PM n° 22 11 15-portant règlementation de la circulation et du stationnement pont Roma, boulevard Général de Gaulle devant la résidence l’Olivaie pour MNCA-Territoire collines et Littoral du (1)
Arrêté PM n° 22 11 07-portant règlementation de la circulation et du stationnement du 1220 au 1658 ancien chemin de Spraes pour EAU D’AZUR-SERVICE EAU du 21-11-22 au 17-12-2022
Arrêté PM n° 22 11 03-portant règlementation de la circulation et du stationnement 89 Vieux chemin de Laghet pour EAU D’AZUR-SERVICE EAU du 5 au 23-12-2022
Arrêté PM n° 22 11 02-portant règlementation de la circulation et du stationnement cité des Castors du 6 au 33 bis bd de l’Oli pour NEXLOOP France du 5 au 9-12-2022
Arrêté PM n° 22 11 01- portant règlementation de la circulation et du stationnement 3 bd Fuon Santa su 5 au 9-12-2022 pour la Mairie de La Trinité
Arrêté PM n° 22 11 11-autorisation à M. Jean-Marc BLANC à faire stationner un camion de déménagement 94 boulevard Général de Gaulle le 28-11-2022
Arrêté PM n° 22 11 06-permis de stationnement accordé à M. William GENOVESE pour l’installation sur le domaine public d’un emplacement hebdomadaire, stand 5, place Pasteur les mardis du 22-11-2022 au 2
Arrêté PM n° 22 11 05-autorisation à Mme Stéphanie MISSUD, présidente de la FCPE à occuper un emplacement sur le marché de la place Pasteur le 3-12-2022
Arrêté municipal n° 22.11.04 portant exécution d'office de travaux d'entretien de la végétation dans les berges et le lit du Paillon
ARRETE PM N°22.10.14 PERMIS DE STATIONNEMENT MONSIEUR BEN SAAD ASSAIBI
Arrêté PM n° 22 10 27- portant règlementation de la circulation et du stationnement 279 chemin Sembola pour EAU D’AZUR-SERVICE EAU du 16-11-22 au 7-12-2022
Arrêté PM n° 22 10 20- portant règlementation de la circulation et du stationnement bd Anatole France pour EAU D’AZUR-SERVICE EAU du 14 au 25-11-2022
Arrêté PM n° 22 10 18- autorisation à ENEDIS à occuper le domaine public sur 3 places de stationnement 14 chemin de l’Arbre le 9-11-2022
Arrêté PM n° 22 10 25- portant règlementation de la circulation et du stationnement 39 et 41 boulevard Général de Gaulle dans le cadre de la cérémonie du 11 novembre 2022
Arrêté PM n° 22 10 15-portant règlementation de la circulation et du stationnement sur l’ensemble des voies de la commune pour MNCA- Circulation du 1-1 au 31-12-2023
Arrêté PM n° 22 10 28-- permis de stationnement accordé à Mme Margaret Mercedes FALUSI pour l’installation sur le domaine public d’un emplacement hebdomadaire (n°3) sur la place Pasteur les samedis du
Arrêté PM n° 22 11 04- portant règlementation de la circulation et du stationnement boulevard Général de Gaulle et rond-point Roma pour MNCA-Direction Territoriale Collines et Littoral Est
Arrêté PM n° 22 10 17-portant règlementation de la circulation et du stationnement 108 boulevard Général de Gaulle pour ORANGE du 14 au 18-11-2022
Arrêté PM n° 22 10 19-interdiction de stationnement le 1-11-2022 pour la cérémonie du Souvenir Français et de la fête de la Toussaint
Arrêté PM n° 22 10 10-portant règlementation de la circulation et du stationnement pour la manifestation « Le Trinité Cani- Cross » le 5-11-2022
Arrêté PM n° 22 10 24- annule et remplace l’arrêté PM 22-10-16- portant règlementation de la circulation et du stationnement 45 et 45 bis boulevard Général de Gaulle pour MNCA-Transport et mobilité (1)
Arrêté PM n° 22 10 16- portant règlementation de la circulation et du stationnement 45 et 45 bis boulevard Général de Gaulle pour MNCA-Transport et mobilité durable à partir du 17-10-2022
Arrêté PM n° 22 09 02- autorisation à l’entreprise CHEMET GLI SAS à faire circuler un véhicule pour un retrait de cuve sur l’av. Antoine Fulconis le 17-10-2022
Arrêté PM n° 22 10 03-portant règlementation de la circulation et du stationnement au 3 bd Stalingrad pour Eau d’Azur du 17-10- au 4-11-2022
Arrêté PM n° 22 10 04- portant règlementation de la circulation et du stationnement 6 rue Anatole France pour MNCA-TRAMWAY du 17 au 28-10-2022
Arrêté PM n° 22 10 06-portant règlementation de la circulation et du stationnement 18 bd Jean Dominique Blanqui pour ORANGE du 2 au 10-11-2022
Arrêté PM n° 22 10 09- portant règlementation de la circulation et du stationnement 4 av Jacques Mollet pour ORANGE du 2 au 10-11-2022
Arrêté PM n° 22 10 12- portant règlementation de la circulation et du stationnement du 4 au 7 allée des Lucioles pour ENEDIS du 7 au 18-11-2022
Arrêté PM n° 22 10 13- portant règlementation de la circulation et du stationnement au 60 route de Villefranche pour SFR SA du 2 au 4-11-2022
Arrêté PM n° 22 10 11-autorisation à la société TRANSDEM à faire stationner 3 véhicules 3 rue Antoine Scoffier le 27-10-2022
Arrêté PM n° 22 10 01-portant règlementation de la circulation et du stationnement pour la manifestation « La caravane du sport » organisée par le SIVOM Val de Banquière le 27-10-2022 et du 24 au 26-10
Arrêté PM n° 22 09 28- autorisation à Mme Nicole GOUIRAN à faire stationner un camion devant le bâtiment Lewis rue Basse le 1er-12-2022
Arrêté PM n° 22 09 22- permis de stationnement accordé à Mr Leeroy ABEJAN pour l’installation sur le domaine public d’un emplacement hebdomadaire (n°6 food-truck) les samedis place Pasteur du 1-10-2022
Arrêté PM n° 22 09 21- permis de stationnement accordé à Mme Béatrice ROZIER et Mr Jean-François LARROQUE pour l’installation sur le domaine public d’un emplacement hebdomadaire (n°9 fruits et légumes
Arrêté PM n° 22 09 20- permis de stationnement accordé à Mr Jonathan STEWARD pour l’installation sur le domaine public d’un emplacement (n°8 spécialités créoles) les samedis contre allée de l’école Pe
Arrêté PM n° 22 09 19- permis de stationnement accordé à Mr Patrick PORFIDA pour l’installation sur le domaine public d’un emplacement hebdomadaire(n°21 spécialités calabraises) les samedis sur la plac
Arrêté PM n° 22 09 18- permis de stationnement accordé à Madame Martine BOUILLIE pour l’installation sur le domaine public d’un emplacement hebdomadaire (n°16) sur la place Pasteur du 1-10-2022 au 31-1
Arrêté PM n° 22 09 14- permis de stationnement accordé à Mr Gérard MARTI pour l’installation sur le domaine public d’un emplacement hebdomadaire (n°5) sur la place Pasteur du 01-10-2022 au 31-12-2022
Arrêté PM n° 22 09 13 - permis de stationnement accordé à Mme Céline SPARTA pour l’installation sur le domaine public d’un emplacement hebdomadaire (n°15 les mardis et n°3 les samedis confiseries) plac
Arrêté PM n° 22 09 11- permis de stationnement accordé à Mrs Francesco GERBAUDO et Ali IHAB pour l’installation sur le domaine public d’un emplacement hebdomadaire (n°15) les samedis sur la place P (1)
Arrêté PM n° 22 09 09-- permis de stationnement accordé à Mr Mohamed BELKAID pour l’installation sur le domaine public d’un emplacement snack-pizza parking Riba Roussa du 01-1007-2022 au 31-12-2022
Arrêté PM n° 22 09 24- la Direction de l’Éducation de l’Enfance est autorisée à occuper le domaine public. Privatisation du jardin Tagnati les 6 et 7-10-2022
Arrêté PM n° 22 09 23- autorisation à la société ST ROCH PEINTURE à occuper le domaine public sur 2 places de stationnement en arrêt-minutes 12 rue de l’Hôtel de Ville du 27-09-2022 au 21-10-2022
Arrêté PM n° 22 09 07- autorisation à Mme Coline ISOARDI à occuper le domaine public le 4-10-2022
Arrêté PM n° 22 09 05-portant règlementation de la circulation et du stationnement pour « Le Noël des Séniors » les 20 et 21-12-2022
Arrêté PM n° 22 09 04- portant règlementation de la circulation et du stationnement pour la braderie franco-italienne le 2-10-2022
Arrêté PM n° 22 08 27- portant règlementation de la circulation et du stationnement chemin du Garquier, 17 av André Theuriet pour ENRDIS du 3-10-2022 au 23-12-2022
Arrêté PM n° 22 08 24- portant règlementation de la circulation et du stationnement
Arrêté PM N°22.09.03 - PORTANT RÉGLEMENTATION SATIONNEMENT SOCIÉTÉ BOVIS CÔTE D'AZUR
Arrêté PM N°22.09.02 (Annule et remplace l'arrêté PM n°22.06.08) - REGLEMENTATION STATIONNEMENT ZONE BLEUE
Arrêté PM N°22.09.01 OCCUPATION PLACE DE LA RÉPUBLIQUE - PRÉVENTION DU CANCER LE SAMEDI 8 OCTOBRE 2022
Arrêté PM n° 22 08 23-portant règlementation de la circulation et du stationnement
(Mise en ligne le 06.09.2022)
Arrêté PM n° 22 08 23-portant règlementation de la circulation et du stationnement (1)