ARRÊTÉS MUNICIPAUX

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ARRÊTÉS MUNICIPAUX

Retrouvez tous vos arrêtés municipaux en téléchargement ci-dessous :

Arrêté PM 23.11.19 Illuminations de Noël

(Mise en ligne le 29/11/2023)

Arrêté 23 11 04 Portant désignation du coordonnateur communal du recensement de la population et des agents municipaux chargés de la préparation et de la réalisation des enquêtes de recensement ainsi que du correspondant du répertoire d'immeubles localisés

(Mise en ligne le 27/11/2023)

Arrêté PM 23.11.09 SOLUTIONS 30 travaux de tirage de fibre optique

(Mise en ligne le 27/11/2023)

Arrêté P.M. n°23.11.17 Déménagement ECO DEBARRAS

(Mise en ligne le 24/11/2023)

Arrêté PM 23.11.32 ORANGE travaux de tirage fibre et raccordement

(Mise en ligne le 22/11/2023)

Arrêté PM 23.11.23 - modifie l'arrêté PM 23.09.23 AC BTP travaux de renouvellement réseaux HTA sur 800 ml et demande de dérogation de tonnage pour des travaux de terrassement

(Mise en ligne le 20/11/2023)

Arrêté PM 23.11.21 SOLUTIONS 30 travaux de remplacement de poteau télécom

(Mise en ligne le 20/11/2023)

Arrêté PM 23.11.08 EUROP'TP travaux de remplacement poteau incendie

(Mise en ligne le 20/11/2023)

Arrêté PM 23.11.16 Cross du Collège La Bourgade

(Mise en ligne le 14/11/2023)

Arrêté PM 23.11.20 NARDELLI travaux de création d'un rond-point

(Mise en ligne le 14/11/2023)

Arrêté PM 23.11.07 AXIONE travaux de tirage d'un câble télécom

(Mise en ligne le 14/11/2023)

Arrêté PM 23.11.06 SOLUTIONS 30 / FPTP travaux de remplacement cadres + tampons

(Mise en ligne le 14/11/2023)

Arrêté PM 23.11.05 SOLUTIONS 30 / ASSAINISSEMENT SERVICES travaux de rehausse chambre + hydrocurage chambre et conduites

(Mise en ligne le 14/11/2023)

Arrêté PM 23.10.28 ODP emplacement marché mardis et samedis matins - Francesco GRECO

(Mise en ligne le 13/11/2023)

Arrêté PM 23.11.04 Commémoration de l'Armistice 1918 et à l'Hommage rendu à tous les Morts pour la France

(Mise en ligne le 09/11/2023)

Arrêté PM 23.11.14 SOLUTIONS 30 travaux de remplacement de poteaux télécom

(Mise en ligne le 03/11/2023)

Arrêté PM 23.11.13 SOLUTIONS 30 travaux de remplacement de poteau télécom

(Mise en ligne le 03/11/2023)

Arrêté PM 23.11.12 AZUR TRAVAUX travaux d'implantation d'un support bois en remplacement poteau cassé

(Mise en ligne le 03/11/2023)

Arrêté PM 23.11.11 SOLUTIONS 30 travaux de remplacement poteau télécom

(Mise en ligne le 03/11/2023)

Arrêté PM 23.11.10 SOLUTIONS 30 travaux de câbles cuivre à raccrocher au poteau, aérien avec positionnement nacelle sur chaussée

(Mise en ligne le 03/11/2023)

Arrêté PM 23.11.02 VILLAGE DE L'OGC NICE

(Mise en ligne le 03/11/2023)

Arrêté PM 23.10.33 ODP emplacement marché samedis matins - Jean-François POLISCIANO

(Mise en ligne le 31/10/2023)

Arrêté PM 23.10.32 ODP emplacement marché samedis matins - Gérard MARTI

(Mise en ligne le 31/10/2023)

Arrêté PM 23.10.31 ODP emplacement marché samedis matins - Jonathan STEWARD

(Mise en ligne le 31/10/2023)

Arrêté PM 23.10.30 ODP emplacement marché mardis matins - Béatrice ROZIER et Jean-François LARROQUE

(Mise en ligne le 31/10/2023)

Arrêté PM 23.10.29 ODP emplacement marché mardis matins - Ludovic CAMPANINI

(Mise en ligne le 31/10/2023)

Arrêté n°23.10.06 Opposition transfert pouvoir police administrative spéciale

(Mise en ligne le 31/10/2023)

Arrêté PM 23.10.21 de Péril - Chemin Communal avenue de la Comtesse

(Mise en ligne le 30/10/2023)

Arrêté PM 23.10.17 CHIENS TENUS EN LAISSE

(Mise en ligne le 30/10/2023)

Arrêté PM 23.10.41 OCTOBRE ROSE

(Mise en ligne le 30/10/2023)

Arrêté PM 23.10.40 BAL D'HALLOWEEN

(Mise en ligne le 30/10/2023)

Arrêté PM 23.10.25 modifie l'arrêté PM 23.08.29 EIFFAGE ROUTE travaux d'aménagement de voirie

(Mise en ligne le 27/10/2023)

Arrêté P.M n°23.10.03 abroge l'arrêté S.T n°19.09.07 Portant réglementation du stationnement sur le parking de la mairie

(Mise en ligne le 26/10/2023)

Arrêté PM n°23.10.11 SOLUTIONS 30 travaux d'ouverture de regards pour tirage et raccordement de fibre optique

(Mise en ligne le 26/10/2023)

Arrêté PM 23.10.10 EAU D'AZUR - SERVICE EAU travaux de remplacement de 2 bac

(Mise en ligne le 26/10/2023)

Arrêté PM 23.10.23 Stationnement et réglementation sur l'avenue André Theuriet

(Mise en ligne le 25/10/2023)

Arrêté PM 23.10.20 Cérémonie du Souvenir Français et Fête de la Toussaint

(Mise en ligne le 25/10/2023)

Arrêté PM 23.10.18 modifie 23.08.33 ZONE BLEUE

(Mise en ligne le 25/10/2023)

Arrêté PM 23.10.19 MG LOC Dérogation de Tonnage

(Mise en ligne le 20/10/2023)

Arrêté PM 23.10.15 CEMEX BETON Dérogation de Tonnage + Autorisation de travail de nuit

(Mise en ligne le 20/10/2023)

Arrêté PM 23.10.14 ORECA travaux de renouvellement de réseau

(Mise en ligne le 19/10/2023)

Arrêté PM 23.10.13 EUROP'TP travaux de pose de 2 arceaux pour poteau incendie 2580

(Mise en ligne le 19/10/2023)

Arrêté PM 23.10.12 LA NOUVELLE SIROLAISE DE CONSTRUCTION travaux d'aménagement urbain

(Mise en ligne le 18/10/2023)

Arrêté PM 23.10.09 EUROP'TP travaux de pose de 2 arceaux pour poteau incendie 2580

(Mise en ligne le 18/10/2023)

Arrêté PM 23.10.04 Dérogation de tonnage S.A.R.L POLONIO

(Mise en ligne le 18/10/2023)

Arrêté PM 23.10.16 CANI CROSS 2ème édition

(Mise en ligne le 12/10/2023)

Arrêté PM 23.10.06 SOLUTIONS 30 travaux de remplacement poteau télécom

(Mise en ligne le 09/10/2023)

Arrêté PM 23.10.05 AZUR TRAVAUX travaux de remplacement poteau bois cassé

(Mise en ligne le 09/10/2023)

Arrêté PM 23.09.18 DÉMÉNAGEMENT PRIVÉ

(Mise en ligne le 04/10/2023)

Arrêté PM 23.10.01 Livraison de 2 containers pour la désinstallation de la piscine

(Mise en ligne le 03/10/2023)

Arrêté PM 23.09.27 (modifie l'arrêté PM 23.08.37) LIZEE SAS demande de dérogation de tonnage pour la construction de La Villa Victor

(Mise en ligne le 03/10/2023)

Arrêté PM 23.09.26 Consommation de boissons alcoolisées

(Mise en ligne le 03/10/2023)

Arrêté PM 23.09.24 EAU D'AZUR et GARELLI travaux de renouvellement du réseau d'eau potable

(Mise en ligne le 02/10/2023)

Arrêté PM 23.09.23 AC BTP travaux de renouvellement réseaux HTA sur 800 ml

(Mise en ligne le 02/10/2023)

Arrêté PM 23.09.08 SOLUTIONS 30 travaux de remplacement de poteau télécom

(Mise en ligne le 28/09/2023)

Arrêté PM 23.09.07 SOLUTIONS 30 travaux d'ouverture de chambre sur chaussée pour réparation client câbles cuivres

(Mise en ligne le 28/09/2023)

Arrêté PM 23.09.17 "La Trinité Fête l'Italie" le dimanche 1er octobre 2023

(Mise en ligne le 26/09/2023)

Arrêté RH n°23.09.41 - délégation signature - Mme PORET

(Mise en ligne le 25/09/2023)

Arrêté PM 23.09.14 SARL STEVE dérogation de tonnage pour transports de personnes aller-retour avec 2 minibus

(Mise en ligne le 22/09/2023)

Arrêté P.M n°23.06.11 ODP marché samedi - Monsieur Mathieu BERTRAND (socca)

(Mise en ligne le 22/09/2023)

Arrêté PM 23.09.22 Menace d'effondrement d'une partie d'un mur de la propriété appartenant à Monsieur Raimondo VEGLIANTE

(Mise en ligne le 22/09/2023)

Arrêté PM 23.09.04 C.A.L. LOCATION DE BENNE - Madame Martine VALDAMBRINI réservation de deux emplacements pour faire stationner une benne (10m3)

(Mise en ligne le 19/09/2023)

Arrêté RH n°23.08.94 - Arrêté délégation de signature m. OMET

(Mise en ligne le 25/08/2023)

Arrêté Permanent PM N°23.05.12 de Limitation de Tonnage qui annule et remplace l'arrêté ST N°18.02.04 pour l'ensemble de la commune de la Trinité

(Mise en ligne le 29/06/2023)

23 05 25 ARRETE DELEGATION OFFICIER ETAT CIVIL CHRISTOPHE BOSIO

(Mise en ligne le 08/06/2023)

Arrêté n°23.05.17 - Autorisation remplissage piscine communale

(Mise en ligne le 22/05/2023)

Arrêté 23 05 11 délégation OEC Noëlle DYOT-GÉRARDIN

(Mise en ligne le 16/05/2023)

Arrêté 23 05 10 délégation OEC Noëlle DYOT-GÉRARDIN

(Mise en ligne le 16/05/2023)

ARRÊTÉ N°23 05 01 Portant délégation des fonctions OEC à Mme DYOT-GÉRARDIN

(Mise en ligne le 05/05/2023)

ARRETE N°230246-C. BOSIO DELEGATION FONCTIONS

(Mise en ligne le 12/04/2023)

ARRETE N°230245-F. BERMOND DELEGATION FONCTIONS

(Mise en ligne le 12/04/2023)

ARRETE N°230244 -JPG DELEGATION FONCTIONS

(Mise en ligne le 12/04/2023)

ARRETE N°230243 - EFB DELEGATION FONCTIONS

(Mise en ligne le 12/04/2023)

ARRETE N°230242 - RND DELEGATION FONCTIONS

(Mise en ligne le 12/04/2023)

Arrêté N°23.03.07 du 21 mars 2023, portant interdiction d'évoluer sur les parcelles cadastrées section AI, n°18, 19, 20, 45, 46 et 183

(Mise en ligne le 22/03/2023)

Arrêté n° 23.03.02 du 6 mars 2023 portant modification de l'arrêté n° 23.02.09 du 13 février 2023, en reconsidérant les zones concernées par l'interdiction d'évoluer sur les parcelles cadastrées section AY n° 100 et 106

( Mise en ligne le 07/03/2023 )

Arrêté PM n° 23 02 13- permis de stationnement accordé à Mr Cyril BARLA (restaurant ACCOSSATO) pour l’installation sur le domaine public d’un emplacement du 01-01-2023 au 31-12-2023

( Mise en ligne le 20/02/2023)

Arrêté n° 23.02.09 du 13/02/2023 - Annule et remplace l'arrêté n° 23.02.02, du 02/02/2023, portant modification de l'arrêté de danger n° 23.01.12, en date du 16/01/2023

(Mise en ligne le 16/02/2023)

Arrêté n°23.02.06 portant délégation des fonctions d'officier de l'état civil à Madame Annick MEYNARD

(Mise en ligne le 15/02/2023)

Arrêté PM n° 23 02 03-portant règlementation de la circulation et du stationnement Vieux Chemin de Laghet pour la Sté CEMEX BETON du 13 au 15-02-2023

(Mise en ligne le 14/02/2023)

Arrêté PM n° 23 02 02-portaures du 15 au 17-02-202nt règlementation de la circulation et du stationnement route de Laghet pour MNCA-Infrastruct3

( Mise en ligne le 14/02/2023)

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