ARRÊTÉS MUNICIPAUX

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ARRÊTÉS MUNICIPAUX

Retrouvez tous vos arrêtés municipaux en téléchargement ci-dessous :

Arrêté PM n° 23.02.25 SIGNATURE Travaux de signalisation verticale

(Mise en ligne le 23/03/2023)

Arrêté N°23.03.07 du 21 mars 2023, portant interdiction d'évoluer sur les parcelles cadastrées section AI, n°18, 19, 20, 45, 46 et 183

(Mise en ligne le 22/03/2023)

Arrêté PM n°23.03.31 GEOLITHE - SMIAGE MARALPIN réalisation des investigations géotechniques, études des sols - sondage à la pelle

(Mise en ligne le 20/03/2023)

Arrêté PM n°23.03.30 MNCA - FRANCE ÉLAGAGE dessouchage et replantation de deux micocouliers

(Mise en ligne le 17/03/2023)

Arrêté PM n°23.03.26 EUROP'TP travaux de sondage pour recherche d'une vanne et d'une vidange

(Mise en ligne le 17/03/2023)

Arrêté PM n°23.03.25 GINGER CEBTP travaux de sondage géotechnique / détection des réseaux

(Mise en ligne le 17/03/2023)

Arrêté PM n°23.03.14 NGE INFRANET travaux d'ouverture de chambre sur chaussée pour réparation câble télécom

(Mise en ligne le 17/03/2023)

Arrêté PM n°23.03.12 SOLUTIONS 30 Travaux de remplacement cadre et tampons

( Mise en ligne le 16/03/2023)

Arrêté PM n°23.02.23 Antargaz Energie Dérogation Tonnage Annuel

( Mise en ligne le 16/03/2023)

Arrêté PM n°23.03.11 EAU D'AZUR - SERVICE EAU travaux d'entretien régulateur de pression

(Mise en ligne le 15/03/2023)

Arrêté PM n°23.03.10 EIFFAGE réfection de chaussée

(Mise en ligne le 15/03/2023)

Arrêté PM n°23.03.09 ENEDIS dérogation de tonnage

(Mise en ligne le 15/03/2023)

Arrêté PM n°23.03.02 DIFFAZUR PISCINES dérogation de tonnage

(Mise en ligne le 15/03/2023)

Arrêté PM n°23.02.26 ORECA Travaux de raccordement individuel et collectif avec aménagement de réseau

(Mise en ligne le 10/03/2023)

Arrêté PM N°23.02.30 TRINITE SPORTS PETANQUE

(Mise ligne 08/03/2023)

Arrêté PM N°23.02.19 Boucherie LADY K

(Mise ligne le 08/03/2023)

Arrêté PM 23.03.13 SJW TP travaux de création génie civil

( Mise en ligne le 07/03/2023 )

Arrêté n° 23.03.02 du 6 mars 2023 portant modification de l'arrêté n° 23.02.09 du 13 février 2023, en reconsidérant les zones concernées par l'interdiction d'évoluer sur les parcelles cadastrées section AY n° 100 et 106

( Mise en ligne le 07/03/2023 )

Arrêté PM 23.02.24 NGE FONDATION base de vie apposée

( Mise en ligne le 07/03/2023 )

Arrêté PM 23.02.28 MURTA CONSTRUCTIONS dérogation de tonnage

( Mise en ligne le 07/03/2023 )

Arrêté PM 23.02.18 CEMEX BETON dérogation de tonnage

( Mise en ligne le 07/03/2023 )

Arrêté PM 23.02.15 CARNAVAL

( Mise en ligne le 07/03/2023 )

Arrêté PM 23.02.14 BAMBOOH SERVICE dépose / pose de 3 panneaux lumineux

( Mise en ligne le 07/03/2023 )

Arrêté PM 23.02.10 SNA PROSPERI Travaux de réparation branchement sous trottoir

( Mise en ligne le 07/03/2023)

Arrêté PM 23.02.09 Eau d'Azur Travaux de remplacement pi 59

( Mise en ligne le 07/03/2023)

Arrêté PM 23.02.08 SETU TELECOM travaux de réalisation d'un branchement électrique

( Mise en ligne le 07/03/2023)

Arrêté P.M. n° 23.02.05 SOLUTIONS 30 travaux de remplacement cadre et tampons

( Mise en ligne le 07/03/2023)

Arrêté PM n° 23 02 13- permis de stationnement accordé à Mr Cyril BARLA (restaurant ACCOSSATO) pour l’installation sur le domaine public d’un emplacement du 01-01-2023 au 31-12-2023

( Mise en ligne le 20/02/2023)

Arrêté PM n° 23 02 07-autorisation à la Sté de déménagement ADSL TRANSPORTS à faire stationner sur 2 places arrêt minutes 96 boulevard Général de Gaulle le 18-02-2023

( Mise en ligne le 20/02/2023)

Arrêté PM n° 23 02 06-autorisation à la Sté COMPAGNIE DU STORE à faire stationner un monte-charge sur le trottoir 27 bd François Suarez le 22-02-2023

( Mise en ligne le 20/02/2023)

Arrêté PM n° 23 02 04- permis de stationnement accordé à Mr. Philippe VALIGIANI (La Pause Gourmande) pour une installation sur le domaine public d’un emplacement 37 boulevard Général de Gaulle du (1)

( Mise en ligne le 20/02/2023)

Arrêté n° 23.02.09 du 13/02/2023 - Annule et remplace l'arrêté n° 23.02.02, du 02/02/2023, portant modification de l'arrêté de danger n° 23.01.12, en date du 16/01/2023

(Mise en ligne le 16/02/2023)

Arrêté n°23.02.06 portant délégation des fonctions d'officier de l'état civil à Madame Annick MEYNARD

(Mise en ligne le 15/02/2023)

Arrêté PM n° 23 02 03-portant règlementation de la circulation et du stationnement Vieux Chemin de Laghet pour la Sté CEMEX BETON du 13 au 15-02-2023

(Mise en ligne le 14/02/2023)

Arrêté PM n° 23 02 02-portant règlementation de la circulation et du stationnement route de Laghet pour MNCA-Infrastructures du 15 au 17-02-2023

( Mise en ligne le 14/02/2023)

Arrêté PM n° 23 01 35-permis de stationnement accordé à MAHJOUB Nabil pour l’installation sur le domaine public d’un emplacement hebdomadaire les samedis (n°4 vêtements) place Pasteur du 11-02-2023 au

( Mise en ligne le 13/02/2023)

Arrêté PM n° 23 01 33-permis de stationnement accordé à Mr Mohamed GAIB pour l’installation sur le domaine public d’un emplacement snack-pizza sur la partie haute de la couverture du Laghet du 01-01-20

( Mise en ligne le 13/02/2023)

Arrêté PM n° 23 01 31-permis de stationnement accordé à Mr. Francesco GRECO pour une installation sur le domaine public pour 2 emplacements bi hebdomadaires mardi et samedi (n° 13 et 12) place Pasteur

( Mise en ligne le 13/02/2023)

Arrêté PM n° 23 01 29-permis de stationnement accordé à Mr Gérard MARTI pour l’installation sur le domaine public d’un emplacement hebdomadaire les samedis (n°5) place Pasteur du 01-01-2023 au 31-03-2

( Mise en ligne le 13/02/2023)

Arrêté PM n° 23 01 39-permis de stationnement accordé à Mr Loÿs BOILEAU pour l’installation sur le domaine public d’un emplacement de taxi sur la place Pasteur du 01-01-2023 au 31-03-2023

( Mise en ligne le 13/02/2023)

Arrêté PM n° 23 01 34-permis de stationnement accordé au Crédit Agricole pour l’installation sur le domaine public d’un emplacement devant la banque 82-84 boulevard Général de Gaulle du 01-01-2023 au 3

( Mise en ligne le 13/02/2023)

Arrêté PM n° 23 01 32-permis de stationnement accordé à Mr Jonathan STEWARD pour l’installation sur le domaine public d’un emplacement place Pasteur( n° 6 spécialités créoles) les samedis 11 et 250220

( Mise en ligne le 13/02/2023)

Arrêté PM n° 23 01 30-permis de stationnement accordé au CIC LYONNAISE DE BANQUE pour l’installation sur le domaine public d’un emplacement devant la banque 80 boulevard Général de Gaulle du 01-01-20

( Mise en ligne le 13/02/2023)

Arrêté PM n° 23 01 17-autorisation à la Sté ATLAS TRANSPORT SERVICE REVELLI à faire stationner un camion de déménagement 28 boulevard Général de Gaulle le 24-02-2023

( Mise en ligne le 13/02/2023)

Arrêté PM n° 23 01 38- portant règlementation de la circulation et du stationnement Rond-Point du Négron, route de Laghet et pont de la résidence Parc Honora pour SOGETREL du 27-02-2023 au 3-03-2023

( Mise en ligne le 07/02/2023)

Arrêté PM n° 23 01 37-portant règlementation de la circulation et du stationnement bd Colonel Giaume et 51 Vieux Chemin de Laghet pour SOGETREL du 6 au 24-02-2023

( Mise en ligne le 07/02/2023)

Arrêté PM n° 23 01 36- portant règlementation de la circulation et du stationnement av André Theuriet pour SOGETREL du 6 au 24-02-2023

(Mise en ligne le 07/02/2023)

Arrêté PM n° 23 01 22- portant règlementation de la circulation et du stationnement 33 bd Jean Dominique Blanqui pour Eau d’Azur-service eau du

Mise en ligne 06/02/2023)

Arrêté PM n° 23 01 18- permis de stationnement accordé à Mrs Francesco GERBAUDO et Ali IHAB pour l’installation sur le domaine public d’un empla

(Mise en ligne : 06/02/2023)

Arrêté PM n° 23 01 16- permis de stationnement accordé à Mme MARTINUZZI Valérie pour l’installation sur le domaine public d’un emplacement devan

(Mise en ligne 06/02/2023)

Arrêté PM n° 23 01 15-- permis de stationnement accordé à Mme Elisabeth WARGNIEZ pour l’installation sur le domaine public d’un emplacement de t

(Mise en ligne 06/02/2023)

Arrêté PM n° 23 01 14- permis de stationnement accordé à Mr Ludovic CAMPANINI pour l’installation sur le domaine public d’un emplacement hebdoma

(Mise en ligne 06/02/2023)

Arrêté PM n° 23 01 13- permis de stationnement accordé à Mr Patrick PORFIDA pour l’installation sur le domaine public d’un emplacement hebdomada

(Mise en ligne 06/02/2023)

Arrêté PM n° 23 01 11- permis de stationnement accordé à Mr Franck WARGNIEZ pour l’installation sur le domaine public d’un emplacement de taxi s

(Mise en ligne 06/02/2023)

Arrêté PM n° 23 01 10- dérogation de tonnage accordée à la Sté TRIMARCO CONSTRUCTION pour des camions dont le à faire circuler des véhicules do

( Mise en ligne 06/02/2023)

Arrêté PM n° 23 01 10 bis- permis de stationnement accordé à Mme REIS Maiu, gérante de la SARL LA FOUGASSE pour l’installation sur le domaine pu

( Mise en ligne 06/02/2023)

Arrêté PM n° 23 01 09- permis de stationnement accordé à Mr Sébastien SANDRI pour l’installation sur le domaine public d’un camion snack-pizza

( Mise en ligne 06/02/2023)

Arrêté PM n° 23 01 08-portant règlementation de la circulation et du stationnement 4 boulevard Général de Gaulle pour NEXITY IR PROGRAMME COTE D

( Mise en ligne 06/02/2023)

Arrêté PM n° 23 01 23-portant règlementation de la circulation et du stationnement 111 route de Villefranche pour ORANGE du 9 au 16-02-2023

( Mise en ligne le 30/01/2023)

Arrêté PM n° 23 01 09-portant règlementation de la circulation et du stationnement du 1 au 3 av Jacques Mollet pour MNCA- Direction territoriale Collines et Littoral Est-Est Littoral du 13 au 17-02-202

( Mise en ligne le 30/01/2023)

Arrêté PM n° 23 01 27-dérogation de tonnage accordée à la société DIFFAZUR PISCINES avec des camions dont le PTAC n’excède pas 22,5t du 6 au 10-02-2023

( Mise en ligne le 30/01/2023)

Arrêté PM n° 23 01 20- portant règlementation de la circulation et du stationnement 19 bd de l’Oli pour ORANGE du 13 au 24-02-2023

( Mise en ligne le 30/01/2023)

Arrêté PM n° 23 01 07- autorisation à l’entreprise EMD BAT à emprunter l’av Louis Antoine Fulconis avec un camion jusqu’à 19t pendant 3 mois à partir du 15-2-2023

( Mise en ligne le 30/01/2023)

Arrêté PM n° 23 01 19- portant règlementation de la circulation et du stationnement les 28 et 29-01-2023 dans le cadre des vœux du Maire 2023

( Mise en ligne le 26/01/2023)

Arrêté PM n° 22 01 21-autorisation à la société LONGUÉ à faire stationner 1 bd François Suarez un véhicule de 3t5 et un de 18t sur 3 emplacements de stationnement arrêt minutes le 23-01-2023

( Mise en ligne le 23/01/2023)

Arrêté PM n° 22 01 24- portant règlementation de la circulation et du stationnement bd François Suarez carrefour Simon Bouvier Eau d’Azur-Service Eau du 23 au 27-01-2023

( Mise en ligne le 23/01/2023)

Arrêté PM n° 22 01 11- portant règlementation de la circulation et du stationnement du 74 au 87 vieux Chemin de Laghet pour ENEDIS du 23 au 25-01-2023

( Mise en ligne le 23/01/2023)

Arrêté PM n° 22 01 04-portant règlementation de la circulation et du stationnement sur l’ensemble de la commune pour Eau d’Azur-Service Assainissement 17-01-2023 au 31-12-2023

( Mise en ligne le 23/01/2023)

Arrêté PM n° 22 01 05- portant règlementation de la circulation et du stationnement 6 bd Fuon Santa pour ORANGE du 30-01-2023 au 10-02-2023

( Mise en ligne le 23/01/2023)

Arrêté PM n° 22 01 01-reporte l’arrêté PM 22 09 02 – portant règlementation du stationnement sur la commune

( Mise en ligne le 19/01/2023)

Arrêté municipal n°22.12.06-désignant pour l'année 2023 les dimanches par branche commerciale ou les commerces sont autorisées à déroger à la règle du repos dominical

( Mise en ligne le 17/01/2023)

Arrêté de danger n° 23.01.12 du 16 janvier 2023 portant interdiction d'évoluer sur les parcelles cadastrées section AY n° 100 et 106, sises 68, boulevard Fuon Santa

( Mise en ligne le 17/01/2023)

Arrêté 23 01 07 portant nomination de Elisabeth DA SILVA, en qualité d’agent recenseur

( Mise en ligne le 16/01/2023)

Arrêté 23 01 06 portant nomination de Martine TOLLARDO en qualité d’agent recenseur

( Mise en ligne le 16/01/2023)

Arrêté 23 01 05 portant nomination de Monsieur Benoît ESNAULT, en qualité d’agent recenseur

( Mise en ligne le 16/01/2023)

Arrêté PM n° 22 12 19-permis de stationnement accordé à M. Mathieu BERTRAND pour l’installation sur le domaine public d’un emplacement hebdomadaire place Pasteur

( Mise en ligne le 13/01/2023)

Arrêté PM n° 23 01 03- portant règlementation de la circulation et du stationnement du 8 bd Fuon Santa pour ORANGE du 3-01-2023 au 6-01-2023

( Mise en ligne le 12/01/2023)

Arrêté PM n° 22 12 42-portant règlementation de la circulation et du stationnement 1 rue Anatole France pour SMIAGE MARALPIN du 11 au 18-01-2023

( Mise en ligne le 10/01/2023)

Arrêté PM n° 22 12 40- portant règlementation de la circulation et du stationnement du 147 au 40 route de Laghet pour SFR du 30-01-2023 au 10-02-2023

( Mise en ligne le 10/01/2023)

Arrêté PM n° 22 12 41- portant règlementation de la circulation et du stationnement sur l’ensemble des voies pour MNCA-Direction Territoriale Collines et Littoral Est-Est Littoral du 1-01-2023 au 31-12

( Mise en ligne le 10/01/2023)

Arrêté PM n° 22 12 37- portant règlementation de la circulation et du stationnement du 10 au 8 bd Fuon Santa pour ORANGE du 23-01-2023 au 3-2-2023

( Mise en ligne le 06/01/2023)

Arrêté PM n° 22 12 38- portant règlementation de la circulation et du stationnement 15 bd François Suarez pour ORANGE du 23-01-2023 au 3-2-2023

( Mise en ligne le 06/01/2023)

Arrêté PM n° 22 12 31- dérogation de tonnage accordée à la société RELAIS D’OR COTE D’AZUR pour des camions dont le PTAC est inférieur à 7 t du 1er-01-2023 au 31-12-2023

( Mise en ligne le 06/01/2023)

Arrêté PM n° 22 12 32- portant règlementation de la circulation et du stationnement sur l’ensemble des voies de la communes pour du 40 au 42 rue Pablo Picasso pour ORANGE du 23-01-2023 au 3-02-2023

( Mise en ligne le 03/01/2023)

Arrêté PM 22.12.33 portant réglementation de la circulation et du stationnement sur l'enseigne des voies de la commune MNCA Direction territoriale collines et littoral Est Pole Métropole Nice

( Mise en ligne le 03/01/2023)

Arrêté PM n° 22 12 24-autorisation à l’entreprise SADE-CGTH à faire circuler un véhicule sur l’ancien chemin de Spraes du 2-1-2023 au 24-02-2023

( Mise en ligne le 03/01/2023)

Arrêté PM n° 22 12 26- portant règlementation de la circulation et du stationnement 19 chemin de l’Olivaie pour MNCA-TRANSPORT ET MOBILITE DURABLE du 23-1-2023 au 17-02-2023

( Mise en ligne le 03/01/2023)

Arrêté PM n° 22 12 16- portant règlementation de la circulation et du stationnement 107 route de Villefranche pour Mme Stéphanie GARA du 9 au 13-1-2023

( Mise en ligne le 03/012023)

Arrêté PM 22.12.09 portant réglementation de la circulation et du stationnement du 32 au 9 bd Général De Gaulle et du 64 au 72 bd Riba Roussa pour MNCA espaces publics et voiries du 09 au 21

( Mise en ligne le 03/012023

Arrêté PM n° 22 12 29- portant règlementation de la circulation et du stationnement sur l’ensemble des voies de la communes pour MNCA- ECLAIRAGE PUBLIC ET RESEAUX CONCEDES du 1-01-2023 au 31-12-2023

( Mise en ligne le 03/01/2023)

Arrêté PM n° 22 12 28- portant règlementation de la circulation et du stationnement bd Colonel Giaume pour MNCA-TRANSPORT ET MOBILITE DURABLE du 23-1-2023 au 24-02-2023

( Mise en ligne le 03/01/2023)

Arrêté PM 22.12.25 portant réglementation de la circulation et du stationnement du 6 au 22 bd Anatole France pour Eau d'Azur service assainissement du 23.01.2023 au 10.02.2023

( Mise en ligne le 03/01/2023)

Arrêté PM n° 22 12 14- portant règlementation de la circulation et du stationnement sur l’ensemble des voies de la communes pour EAU D’AZUR- SERVICE ASSAINISSEMENT du 1-1-2023 au 31-12-2023

( Mise en ligne le 03/01/2023)

Arrêté PM 22.12.03 portant réglementation de la circulation et du stationnement sur l'ensemble des voies de la commune pour MNCA direction de l'exploitation support des territoires du 02.01.23 au 03.01.23

( Mise en ligne le 03/01/2023)

Arrêté PM n° 22 12 23-autorisation à ENEDIS à faire circuler des véhicules dont le tonnage maximum est de 3 t 5 de PTR route de Spraes du 18 au 20-01-2023

( Mise en ligne le 03/01/2023)

Arrêté PM n° 22 12 13- portant règlementation de la circulation et du stationnement du 74 au 87 vieux Chemin de Laghet pour ENEDIS du 23 au 25-01-2023

( Mise en ligne 03/01/2023)

Arrêté PM n° 22 12 11-portant règlementation de la circulation et du stationnement 20 bd du Colonel Giaume pour Eau d’Azur du 2 au 20-01-2023

( Mise en ligne le 03/01/2023)

Arrêté PM n° 22 12 15-portant règlementation de la circulation et du stationnement bd Maurice Langlet pour ORANGE du 9 au 13-1-2022

( Mise en ligne le 03/01/2023)

Arrêté PM n° 22 12 12- portant règlementation de la circulation et du stationnement du 1 au 5 bd François Suarez pour l’entreprise INEO INFRACOM du 2 au 27-1-2023

( Mise en ligne le 03/01/2023)

Arrêté PM n° 22 12 07-portant règlementation de la circulation et du stationnement du 150 au 156 boulevard Général de Gaulle pour ORANGE du 2 au 13-01-2023

( Mise en ligne le 03/01/2023)

Arrêté PM 22.12.17 portant réglementation de la circulation et du stationnement pour le retransmission de la finale de la CM 2022 au palais des sports le 18.12.2022

( Mise en ligne le 20/12/2022)

Travaux renouvellement poteau incendie pour Eau Azur-service Eau-Boulevard Anatole France

( Mise en ligne le 15/12/2022)

Arrêté municipal PM 22.12.01-Stationnement autorisé déménagement société Muratet Déménagement Bayonne le 14/12/2022)

( Mise en ligne le 15/12/2022)

ARRÊTÉ 22 11 06 Portant désignation du coordonnateur communal du recensement de la population et des agents municipaux chargés de la préparation et de la réalisation des enquêtes de recensement ainsi que du correspondant du répertoire d'immeubles localisés,

( Mise en ligne le 13/12/2022)

Arrêté PM n° 22 12 05- permis de stationnement accordé à Mme Marion LABOZZETTA pour l’installation sur le domaine public 94 boulevard Général de Gaulle d’un emplacement du 9 au 31-12-2022

( Mise en ligne le 08/12/2022)

Arrêté PM n° 22 12 04- portant règlementation de la circulation et du stationnement pour le Noël des enfants du CCAS le 11-12-2022

( Mise en ligne le 08/12/2022)

Arrêté PM n° 22 11 32- portant règlementation de la circulation et du stationnement du 6-12-2022 au 12-12-2023 pour l’entreprise SADE-CGTH

( Mise en ligne le 05/12/2022)

Arrêté PM n° 22 11 31- portant règlementation de la circulation et du stationnement les 8 et 9-12-2022 pour Métropole Nice Côte d’Azur

( Mise en ligne le 05/12/2022)

Arrêté PM n° 22 11 29- portant règlementation de la circulation et du stationnement du 5-12-2022 au 4-12-2023 pour la société BARBERO TRANSPORTS

( Mise en ligne le 05/12/2000)

Arrêté PM n° 22 11 26-portant règlementation de la circulation et du stationnement du 9 au 16 bd Jean Dominique Blanqui pour ORANGE du 12 au 16-12-2022

( Mise en ligne le 05/12/2022)

Arrêté PM n° 22 11 18- portant règlementation de la circulation et du stationnement boulevard Général de Gaulle l’Olivaie, rond-point Roma et chemin de l’Olivaie pour MNCA les 1 et 2-12-2022

( Mise en ligne le 01/12/2022)

Arrêté PM n° 22 11 14- portant règlementation de la circulation et du stationnement du 6 au 9 bd Anatole France pour ORANGE du 12 au 23-12-2022

( Mise en ligne le 01/12/2022)

Arrêté PM n° 22 11 13- portant règlementation de la circulation et du stationnement du 15 au 51 bd François Suarez et du 23 au 16 route de Laghet pour FREE INFRASTRUCTURE du 5 au 9-12-2022

( Mise en ligne le 01/12/2022)

Arrêté PM n° 22 11 28- permis de stationnement accordé à Mme Céline DEMIRDJIAN pour l’installation sur le domaine public d’un emplacement hebdomadaire n°2 sur la place Pasteur le 17-12-2022 (1)

( Mise en ligne le 29/11/2022)

Arrêté PM n° 22 11 27-permis de stationnement accordé à Mme Anne-Charlotte BARNIAUD pour l’installation sur le domaine public d’un emplacement hebdomadaire n°11 sur la place Pasteur les mardis et same

( Mise en ligne le 29/11/2022)

Arrêté PM n°22.11.27-portant réglementation de la circulation et du stationnement pour le spectacle "Dans l'Oeil de Charlot le 10-12-2022

( Mise en ligne le 29/11/2022)

Arrêté PM n° 22 11 24- dérogation de tonnage accordée à la société BETON VICAT le 02-12-2022

( Mise en ligne le 28/11/2022)

Arrêté PM n° 22 11 22- portant règlementation de la circulation et du stationnement les 2 et 3-12-2022 pour les illuminations de Noël

( Mise en ligne le 28/11/2022)

Arrêté PM n° 22 11 19- dérogation de tonnage accordée à la société LOGIGAZ-BUTAGAZ du 01-01-2023 au 31-12-2023

( Mise en ligne le 28/11/2022)

Arrêté PM n° 22 11 17-portant règlementation de la circulation et du stationnement pour le NOËL DES SENIORS les 20 et 21-12-2022

( Mise en ligne le 24/11/2022)

Arrêté PM n° 22 11 20- autorisation de stationner sur 3 emplacements place Pasteur pour un camion médical de l’association ENIPSE PACA EST le 1er-12-2022

( Mise en ligne le 24/11/2022)

Arrêté PM n° 22 11 21- permis de stationnement accordé à M. Mathieu BERTRAND pour l’installation sur le domaine public d’un emplacement hebdomadaire, n°6, place Pasteur le 10-12-2022

( Mise en ligne le 24/11/2022)

Arrêté PM n° 22 11 16-interdiction et réservation de stationnement côté droit de la rue Antoine Scoffier pour la cérémonie d’inauguration du dispositif de la Classe Orchestre de Musique et des Arts (1)

( Mise en ligne le 24/11/2022)

22.11.15 prolonge 22.11.04 LA NOUVELLE SIROLAISE DE CONSTRUCTION[2938]

( Mise en ligne le 24/11/22)

Arrêté PM n° 22 11 15-portant règlementation de la circulation et du stationnement pont Roma, boulevard Général de Gaulle devant la résidence l’Olivaie pour MNCA-Territoire collines et Littoral du (1)

( Mise en ligne le 21/11/2022)

Arrêté PM n° 22 11 07-portant règlementation de la circulation et du stationnement du 1220 au 1658 ancien chemin de Spraes pour EAU D’AZUR-SERVICE EAU du 21-11-22 au 17-12-2022

( Mise en ligne le 21/11/2022)

Arrêté PM n° 22 11 03-portant règlementation de la circulation et du stationnement 89 Vieux chemin de Laghet pour EAU D’AZUR-SERVICE EAU du 5 au 23-12-2022

( Mise en ligne le 17/11/2022)

Arrêté PM n° 22 11 02-portant règlementation de la circulation et du stationnement cité des Castors du 6 au 33 bis bd de l’Oli pour NEXLOOP France du 5 au 9-12-2022

( Mise en ligne le 17/11/2022)

Arrêté PM n° 22 11 01- portant règlementation de la circulation et du stationnement 3 bd Fuon Santa su 5 au 9-12-2022 pour la Mairie de La Trinité

( Mise en ligne le 17/11/2022)

Arrêté PM n° 22 11 11-autorisation à M. Jean-Marc BLANC à faire stationner un camion de déménagement 94 boulevard Général de Gaulle le 28-11-2022

( Mise en ligne le 15/11/2022)

Arrêté PM n° 22 11 06-permis de stationnement accordé à M. William GENOVESE pour l’installation sur le domaine public d’un emplacement hebdomadaire, stand 5, place Pasteur les mardis du 22-11-2022 au 2

( Mise en ligne le 15/11/2022)

Arrêté PM n° 22 11 05-autorisation à Mme Stéphanie MISSUD, présidente de la FCPE à occuper un emplacement sur le marché de la place Pasteur le 3-12-2022

(Mise en ligne le 15/11/2022)

Arrêté municipal n° 22.11.04 portant exécution d'office de travaux d'entretien de la végétation dans les berges et le lit du Paillon

(Mise en ligne le 15/11/2022)

ARRETE PM N°22.10.14 PERMIS DE STATIONNEMENT MONSIEUR BEN SAAD ASSAIBI

( Mise en ligne le 12/11/2022)

Arrêté PM n° 22 10 27- portant règlementation de la circulation et du stationnement 279 chemin Sembola pour EAU D’AZUR-SERVICE EAU du 16-11-22 au 7-12-2022

( Mise en ligne le 08/11/2022)

Arrêté PM n° 22 10 20- portant règlementation de la circulation et du stationnement bd Anatole France pour EAU D’AZUR-SERVICE EAU du 14 au 25-11-2022

( Mise en ligne le 08/11/2022)

Arrêté PM n° 22 10 18- autorisation à ENEDIS à occuper le domaine public sur 3 places de stationnement 14 chemin de l’Arbre le 9-11-2022

( Mise en ligne le 08/11/2022)

Arrêté PM n° 22 10 25- portant règlementation de la circulation et du stationnement 39 et 41 boulevard Général de Gaulle dans le cadre de la cérémonie du 11 novembre 2022

( Mise en ligne le 22/10/2025)

Arrêté PM n° 22 10 15-portant règlementation de la circulation et du stationnement sur l’ensemble des voies de la commune pour MNCA- Circulation du 1-1 au 31-12-2023

( Mise en ligne le 08/11/2022)

Arrêté PM n° 22 10 28-- permis de stationnement accordé à Mme Margaret Mercedes FALUSI pour l’installation sur le domaine public d’un emplacement hebdomadaire (n°3) sur la place Pasteur les samedis du

( Mise en ligne le 04/11/2022)

Arrêté PM n° 22 11 04- portant règlementation de la circulation et du stationnement boulevard Général de Gaulle et rond-point Roma pour MNCA-Direction Territoriale Collines et Littoral Est

( Mise en ligne le 03/11/2022)

Arrêté PM n° 22 10 17-portant règlementation de la circulation et du stationnement 108 boulevard Général de Gaulle pour ORANGE du 14 au 18-11-2022

( Mise en ligne le 03/11/2022)

Arrêté PM n° 22 10 19-interdiction de stationnement le 1-11-2022 pour la cérémonie du Souvenir Français et de la fête de la Toussaint

( Mise en ligne le 28/10/2022)

Arrêté PM n° 22 10 10-portant règlementation de la circulation et du stationnement pour la manifestation « Le Trinité Cani- Cross » le 5-11-2022

( Mise en ligne le 28/10/2022 )

Arrêté PM n° 22 10 24- annule et remplace l’arrêté PM 22-10-16- portant règlementation de la circulation et du stationnement 45 et 45 bis boulevard Général de Gaulle pour MNCA-Transport et mobilité (1)

( Mise en ligne le 25/10/2022 )

Arrêté PM n° 22 10 16- portant règlementation de la circulation et du stationnement 45 et 45 bis boulevard Général de Gaulle pour MNCA-Transport et mobilité durable à partir du 17-10-2022

( Mise en ligne le 18/10/2022 )

Arrêté PM n° 22 09 02- autorisation à l’entreprise CHEMET GLI SAS à faire circuler un véhicule pour un retrait de cuve sur l’av. Antoine Fulconis le 17-10-2022

( Mise en ligne le 18/10/2022)

Arrêté PM n° 22 10 03-portant règlementation de la circulation et du stationnement au 3 bd Stalingrad pour Eau d’Azur du 17-10- au 4-11-2022

( Mise en ligne le 18/10/2022 )

Arrêté PM n° 22 10 04- portant règlementation de la circulation et du stationnement 6 rue Anatole France pour MNCA-TRAMWAY du 17 au 28-10-2022

( Mise en ligne le 18/10/2022)

Arrêté PM n° 22 10 06-portant règlementation de la circulation et du stationnement 18 bd Jean Dominique Blanqui pour ORANGE du 2 au 10-11-2022

( Mise en ligne le 18/10/2022)

Arrêté PM n° 22 10 09- portant règlementation de la circulation et du stationnement 4 av Jacques Mollet pour ORANGE du 2 au 10-11-2022

( Mise en ligne le 18/10/2022)

Arrêté PM n° 22 10 12- portant règlementation de la circulation et du stationnement du 4 au 7 allée des Lucioles pour ENEDIS du 7 au 18-11-2022

( Mise en ligne le 18/10/2022)

Arrêté PM n° 22 10 13- portant règlementation de la circulation et du stationnement au 60 route de Villefranche pour SFR SA du 2 au 4-11-2022

( Mise en ligne le 18/10/2022 )

Arrêté PM n° 22 10 11-autorisation à la société TRANSDEM à faire stationner 3 véhicules 3 rue Antoine Scoffier le 27-10-2022

( Mise en ligne le 18/10/2022)

Arrêté PM n° 22 10 01-portant règlementation de la circulation et du stationnement pour la manifestation « La caravane du sport » organisée par le SIVOM Val de Banquière le 27-10-2022 et du 24 au 26-10

( Mise en ligne le 18/10/2022)

Arrêté PM n° 22 09 28- autorisation à Mme Nicole GOUIRAN à faire stationner un camion devant le bâtiment Lewis rue Basse le 1er-12-2022

( Mise en ligne le 17/10/2022)

Arrêté PM n° 22 09 22- permis de stationnement accordé à Mr Leeroy ABEJAN pour l’installation sur le domaine public d’un emplacement hebdomadaire (n°6 food-truck) les samedis place Pasteur du 1-10-2022

( Mise en ligne le 17/10/2022)

Arrêté PM n° 22 09 21- permis de stationnement accordé à Mme Béatrice ROZIER et Mr Jean-François LARROQUE pour l’installation sur le domaine public d’un emplacement hebdomadaire (n°9 fruits et légumes

( Mise en ligne le 17/10/2022)

Arrêté PM n° 22 09 20- permis de stationnement accordé à Mr Jonathan STEWARD pour l’installation sur le domaine public d’un emplacement (n°8 spécialités créoles) les samedis contre allée de l’école Pe

(Mise en ligne le 17/10/2022)

Arrêté PM n° 22 09 19- permis de stationnement accordé à Mr Patrick PORFIDA pour l’installation sur le domaine public d’un emplacement hebdomadaire(n°21 spécialités calabraises) les samedis sur la plac

( Mise en ligne le 17/10/2022)

Arrêté PM n° 22 09 18- permis de stationnement accordé à Madame Martine BOUILLIE pour l’installation sur le domaine public d’un emplacement hebdomadaire (n°16) sur la place Pasteur du 1-10-2022 au 31-1

( Mise en ligne le 17/10/2022)

Arrêté PM n° 22 09 14- permis de stationnement accordé à Mr Gérard MARTI pour l’installation sur le domaine public d’un emplacement hebdomadaire (n°5) sur la place Pasteur du 01-10-2022 au 31-12-2022

(Mise en ligne le 07/10/2022)

Arrêté PM n° 22 09 13 - permis de stationnement accordé à Mme Céline SPARTA pour l’installation sur le domaine public d’un emplacement hebdomadaire (n°15 les mardis et n°3 les samedis confiseries) plac

(Mise en ligne le 07/10/2022)

Arrêté PM n° 22 09 11- permis de stationnement accordé à Mrs Francesco GERBAUDO et Ali IHAB pour l’installation sur le domaine public d’un emplacement hebdomadaire (n°15) les samedis sur la place P (1)

(Mise en ligne le 07/10/2022)

Arrêté PM n° 22 09 09-- permis de stationnement accordé à Mr Mohamed BELKAID pour l’installation sur le domaine public d’un emplacement snack-pizza parking Riba Roussa du 01-1007-2022 au 31-12-2022

(Mise en ligne le 07/10/2022)

Arrêté PM n° 22 09 24- la Direction de l’Éducation de l’Enfance est autorisée à occuper le domaine public. Privatisation du jardin Tagnati les 6 et 7-10-2022

(Mise en ligne le 29.09.2022)

Arrêté PM n° 22 09 23- autorisation à la société ST ROCH PEINTURE à occuper le domaine public sur 2 places de stationnement en arrêt-minutes 12 rue de l’Hôtel de Ville du 27-09-2022 au 21-10-2022

(Mise en ligne le 29.09.2022)

Arrêté PM n° 22 09 07- autorisation à Mme Coline ISOARDI à occuper le domaine public le 4-10-2022

(Mise en ligne le 21.09.2022)

Arrêté PM n° 22 09 05-portant règlementation de la circulation et du stationnement pour « Le Noël des Séniors » les 20 et 21-12-2022

(Mise en ligne le 21.09.2022)

Arrêté PM n° 22 09 04- portant règlementation de la circulation et du stationnement pour la braderie franco-italienne le 2-10-2022

(Mise en ligne le 21.09.2022)

Arrêté PM n° 22 08 27- portant règlementation de la circulation et du stationnement chemin du Garquier, 17 av André Theuriet pour ENRDIS du 3-10-2022 au 23-12-2022

(Mise en ligne le 13.09.2022)

Arrêté PM n° 22 08 24- portant règlementation de la circulation et du stationnement

(Mise en ligne le 13.09.2022)

Arrêté PM N°22.09.03 - PORTANT RÉGLEMENTATION SATIONNEMENT SOCIÉTÉ BOVIS CÔTE D'AZUR

(Mise en ligne le 10.09.2022)

Arrêté PM N°22.09.02 (Annule et remplace l'arrêté PM n°22.06.08) - REGLEMENTATION STATIONNEMENT ZONE BLEUE

(Mise en ligne le 10.09.2022)

Arrêté PM N°22.09.01 OCCUPATION PLACE DE LA RÉPUBLIQUE - PRÉVENTION DU CANCER LE SAMEDI 8 OCTOBRE 2022

(Mise en ligne le 10.09.2022)

Arrêté PM n° 22 08 23-portant règlementation de la circulation et du stationnement

(Mise en ligne le 06.09.2022)

Arrêté PM n° 22 08 23-portant règlementation de la circulation et du stationnement (1)

Arrêté PM n° 22 08 12- portant règlementation de la circulation et du stationnement du 41 au 85 chemin St Pierre pour MNCA-PLUVIAL GEMAPI du 3 au 14-10-2022

(Mise en ligne le 05.09.2022)

Arrêté PM n° 22 08 14-portant règlementation de la circulation et du stationnement boulevard Général de Gaulle pour MNCA-TRANSPORT ET MOBILITE DURABLE du 19-9-2022 au 13-12-2022

(Mise en ligne le 05.09.2022)

Arrêté PM n° 22 08 20-Arrêté municipal portant police des usages et réglementation sur le PARC NATUREL DEPARTEMENTAL DE LA GRANDE CORNICHE

(Mise en ligne le 05.09.2022)

Arrêté PM n° 22 08 26- permis de stationnement accordé à Monsieur Jean-François POLISCIANO pour l’installation sur le domaine public d’un emplacement hebdomadaire (n°4 stand de vêtements) sur la place.

(Mise en ligne le 02.09.2022)

Arrêté PM n° 22 08 25- autorisation à la société de déménagement CARTIER à faire stationner 18 bd Jean Dominique Blanqui un camion de déménagement le 1-9-2022

(Mise en ligne le 02.09.2022)

Arrêté PM n° 22 08 22- portant règlementation de la circulation et du stationnement pour le festin de Laghet le 3-9-2022

(Mise en ligne le 02.09.2022)

Arrêté PM n° 22 08 21- autorisation d’occuper le domaine public à l’association « Bien vivre à Ste Anne » au jardin Nadine Menardi le 10-9-2022

(Mise en ligne le 02.09.2022)

Arrêté PM n° 22 08 13-portant règlementation de la circulation et du stationnement 4 Voie Romaine pour Mme SCLAVO Virginie le 5-9-2022

(Mise en ligne le 01.09.2022)

Arrêté PM n° 22 08 05-autorisation de travaux à la SARL M.T.P.M. du 5 au 9-9-2022 19 bd François Suarez

(Mise en ligne le 01.09.2022)

Arrêté PM n° 22 08 19-portant règlementation de la circulation et du stationnement route de Laghet pour ORANGE du 20 au 23-9-2022

(Mise en ligne le 25.08.2022)

Arrêté PM n° 22 08 09- portant règlementation de la circulation et du stationnement 36 bd de l’Avenir pour ORANGE du 19-9-2022 au 3-10-2022

(Mise en ligne le 25.08.2022)

Arrêté PM n° 22 08 18-portant règlementation de la circulation et du stationnement pour la journée des associations le les 9 et 10-09-2022

(Mise en ligne le 24.08.2022)

Arrêté PM n° 22 08 04- autorisation à la SARL TERENZIANI à occuper le domaine public pour la réservation d’une zone de chantier sur la place de la République du 31-8-2022 au 1er-09-2022

(Mise en ligne le 24.08.2022)

Arrêté PM n° 22 08 02- portant règlementation de la circulation et du stationnement du 1 au 9 chemin Foun Dou Magistre pour Eau d’Azur-service

(Mise en ligne le 19.08.2022)

Arrêté PM n° 22 08 06- permis de stationnement accordé à Mr Gérard MARTI pour l’installation sur le domaine public d’un emplacement hebdomadaire

(Mise en ligne le 19.08.2022)

Arrêté PM n° 22 08 10- autorisation à Mme Audrey SIMO à faire stationner un camion de déménagement et un monte-meuble sur 2 places arrêt-minute

(Mise en ligne le 19.08.2022)

Arrêté PM n° 22 08 17- permis de stationnement accordé à Mme Béatrice ROZIER et Mr Jean-François LARROQUE pour l’installation sur le domaine public

(Mise en ligne le 19.08.2022)

Arrêté PM n° 22 08 03- réservation du parking pour un mariage le 20-08-2022

(Mise en ligne le 17.08.2022)

Arrêté PM n° 22 08 11- portant règlementation de la circulation et du stationnement place de la République pour la soirée des estivales Santana

(Mise en ligne le 17.08.2022)

Arrêté n° 22 08 01 - Portant délégation des fonctions d'officier de l'état civil à Monsieur Didier RAZAFINDRALAMBO, conseiller municipal

(Mise en ligne le 17.08.2022)

Arrêté PM N°22.08.03 réservation du parking de la Mairie le 20/08/2022

(Mise en ligne le 12.08.2022)

Arrêté PM n° 22 07 24- autorisation à l’association « les Amis de Ladislas Polski » à occuper le domaine public -le jardin Tagnati- le 28-08-202

(Mise en ligne le 09.08.2022)

Arrêté PM n° 22 07 23- portant règlementation de la circulation et du stationnement pour le pèlerinage à Notre Dame de Laghet le 14082022

(Mise en ligne le 09.08.2022)

Arrêté Jury Concours N°22.08.03 portant constitution du jury de concours de maîtrise d'œuvre pour la construction d'une salle culturelle et de festivités à la ville de La Trinité

(Mise en ligne le 04.08.2022)

ARRÊTÉ PM N°22.07.21 RÉSERVATION PARKING MAIRIE LE SAMEDI 27 AOÛT 2022

(Mise en ligne le 03.08.2022)

ARRÊTÉ PM N°22.08.01 OCCUPATION DOMAINE PUBLIQUE PLACE DON FIGHIERA

(Mise en ligne le 03.08.2022)

Arrêté PM n° 22 07 20 portant règlementation de la circulation et du stationnement du 05/08 au 08/08 pour la soirée estivale du Conseil Départemental le 06/08

(Mise en ligne le 02.08.2022)

Arrêté PM 22 07 18 permis de stationnement accordé à Mr Mohamed BELKAID pour l’installation sur le domaine public d’un emplacement snack-pizza p

(Mise en ligne le 27.07.2022)

Arrêté PM 22 07 17autorisation à M. Walid GUERFALI à faire stationner un camion de 5 t de PTRA sur le trottoir le long de la façade de l’immeubl

(Mise en ligne le 27.07.2022)

Arrêté PM 22 07 14 portant règlementation de la circulation et du stationnement place Pasteur pour MNCA-DIRECTION TERRITORIALE COLLINES ET LITTO

(Mise en ligne le 27.07.2022)

Arrêté PM 22 07 13 portant règlementation de la circulation et du stationnement 2 rue de l’Hôtel de ville pour EAU D’AZUR-SERVICE EAU du 8 au 26

(Mise en ligne le 27.07.2022)

Demande d'autorisation de travaux n°22-TRl-00064, présentée par MNCA -DIRECTION TERRITORIALE - PM 22 07 15

(Mise en ligne le 27.07.2022)

Demande d'autorisation de travaux n°22-TRl-00062, présentée par EAU D'AZUR -SERVICE EAU - PM 22 07 12

(Mise en ligne le 27.07.2022)

Demande d'autorisation de travaux n°22-TRl-00061, présentée par EAU D'AZUR -SERVICE EAU -PM 22 07 11

(Mise en ligne le 27.07.2022)

Demande d'autorisation de travaux n°22-TRl-00059, présentée par EAU D'AZUR -SERVICE EAU - PM 22 07 10

(Mise en ligne le 27.07.2022)

Demande d'autorisation de travaux n°22-TRl-00056, présenté par le CONSEIL DEPARTEMENTAL 06 - PM 22 07 02

(Mise en ligne le 27.07.2022)

Demande d'autorisation de travaux n°22-TRl-00058, présentée par ENEDIS - PM 22 07 05

(Mise en ligne le 27.07.2022)

Demande d'autorisation de travaux n°22-TRl-00057, présentée par monsieur Roger CONTE - PM 22 07 03

(Mise en ligne le 27.07.2022)

Demande d'autorisation de travaux n°22-TRl-00056, présenté par le CONSEIL DEPARTEMENTAL 06 - PM 22 07 02

(Mise en ligne le 27.07.2022)

Autorisation d'occupation du domaine public sur différentes voies de circulation et de places de stationnement -

(Mise en ligne le 27.07.2022)

DEPORT Mme Emmanuelle FERNANDEZ-BARAVEX - Arrêté du Maire n°22.07.75

(Mise en ligne le 22.07.2022)

AUTORISATION UTILISATION DOMAINE PUBLIC Monsieur Philippe BILLOIRE PM n°22.07.08

(Mise en ligne le 13.07.2022)

AUTORISATION UTILISATION DOMAINE PUBLIC LA GOURMANDINE PM n°22.07.06

(Mise en ligne le 13.07.2022)

AUTORISATION OCCUPATION DOMAINE PUBLIC SOCIETE RADAR FILMS PM n°22.07.07

(Mise en ligne le 13.07.2022)

AUTORISATION UTILISATION DOMAINE PUBLIC CASA NONA PM n°22.07.04

(Mise en ligne le 13.07.2022)

Autorisation d'occupation du domaine public à M. Cyril BARLA - PM 22 06 28

(Mise en ligne le 13.07.2022)

Remplacement temporaire du Maire par M. Didier David, Adjoint au Maire- Arrêté n° 22 07 55

(Mise en ligne le 13.07.2022)

Remplacement temporaire du Maire par M. Didier David, Adjoint au Maire- Arrêté n° 22 07 23

(Mise en ligne le 11.07.2022)

Autorisation stationnement Sodex Trans Revelli - PM 22 07 01

(Mise en ligne le 11.07.2022)

Soirée des Estivales du Conseil Départementales - PM 22 06 39

(Mise en ligne le 08.07.2022)

Cinéma de plein air - PM 22 06 37

(Mise en ligne le 08.07.2022)

Autorisation occupation jardin Tagnati - PM 22 06 35

(Mise en ligne le 08.07.2022)

Permis de stationnement Mme Sabrina Montigny - PM 22 06 34

(Mise en ligne le 08.07.2022)

Permis de stationnement SARL Les Gentlemen - PM 22 06 33

(Mise en ligne le 08.07.2022)

Fête Nationale - PM 22 06 38

(Mise en ligne le 07.07.2022)

Modification sens de circulation - PM 22 06 31

(Mise en ligne le 07.07.2022)

Réglementation stationnement zone bleue - PM 22 06 08

(Mise en ligne le 07.07.2022)

Arrêté 22 07 02 portant délégation des fonctions d'officier de l'état-civil

(Mise en ligne le 07.07.2022)

Réglementation de la circulation et du stationnement-PM 22 06 32

(Mise en ligne le 04.07.2022)

Obligation de procéder à la mise en place de protections sur l'espace réservé-PM 22 06 30

(Mise en ligne le 04.07.2022)

Autorisation d'installation d'un arrêt de bus dédié aux véhicules de transport en commun présentée par la MNCA-PM 22 06 26

(Mise en ligne le 04.07.2022)

Autorisation de réaliser des travaux de renouvellement du branchement en agglomération-PM 22 06 20

(Mise en ligne le 04.07.2022)

Autorisation au Lieutenant de Louveterie, responsable du secteur de LA TRINITÉ, ou son suppléant, à organiser des battues administratives-PM 22 06 15

(Mise en ligne le 04.07.2022)

Autorisation d'occupation du domaine public pour un emplacement sur le marché le mardi et le samedi-PM 22 05 35

(Mise en ligne le 04.07.2022)

Stationnements réservés aux personnes à mobilité réduite-PM 22 02 16

(Mise en ligne le 04.07.2022)

Portant autorisation de remplissage de la piscine du centre de loisir communal sis avenue Sainte Anne 06340 La Trinité-ARRETE N° 22.07.01

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