Retrouvez tous vos arrêtés municipaux en téléchargement ci-dessous :
Arrêté PM 25.07.11 qui prolonge l'arrêté PM 25.04.19 TETRA travaux de confortement d'un mur de soutènement et du talus + livraison de différents matériaux
Arrêté PM 25.07.05 TS ELAGAGE - MÉDIACO abattage de 8 pins dans le groupe scolaire Louis Broch, LA PLANA
Arrêté PM 25.06.40 SNA PROSPERI travaux d'exploitation réseaux eaux usées
Arrêté PM 25.07.02 travaux d'ouverture de chambres pour tirage de câbles télécom
Arrêté PM 25.07.09 EIFFAGE ROUTE travaux de réfection de chaussée
Arrêté PM 25.07.16, modifie et prolonge l'arrêté PM 24.10.11 portant réglementation de la circulation relative à la construction de la Salle Culturelle et des Festivités LA STELLA
Arrêté PM 25.07.06 - Fête Nationale 2025
Arrêté PM 25.07.15 EIFFAGE ROUTE travaux de réfection de chaussée
Arrêté PM 25.07.10 - travaux pour une construction d'un préau photovoltaïque et visant à améliorer la performance énergétique du groupe scolaire Lepeltier
Arrêté PM 25.06.50 - DÉMÉNAGEMENT FRANCHI - emménagement, 43 boulevard Général de Gaulle
Arrêté PM 25.07.04 - circulation restrictive des mineurs de moins de 15 ans lors de la fête (Bal de la Fête Nationale)
Arrêté PM 25.06.74 EIFFAGE ROUTE travaux de réfection de chaussée
Arrêté PM 25.06.69 Soirée Estivale du Conseil Départemental - Ensemble Baroque de Nice, concert réalisé par l'Orchestre Philarmonique de Nice le samedi 05 juillet 2025
Arrêté PM 25.06.47 EAU D'AZUR - SERVICE EAU travaux de déplacement compteur
Arrêté PM 25.06.46 EAU D'AZUR - SERVICE EAU travaux de renouvellement branchement
Arrêté PM 25.06.45 ENEDIS travaux d'enfouissement réseau BT
Arrêté PM 25.06.41 EAU D'AZUR - SERVICE EAU travaux de création branchement neuf pour SCI sous l'Olivier
Arrêté PM 25.06.49 - NICE COTE PEINTURE, réservation de 2 places de stationnements en arrêt minutes pour un camion nacelle
Arrêté PM 25.06.52 - BOVIS COTE D'AZUR, réservation de 2 places de stationnements en arrêt minutes pour la livraison de matériels bancaires
Arrêté PM 25.06.44 EAU D'AZUR - SERVICE EAU travaux de déplacement compteur par pose d'un regard
Arrêté PM 25.06.39 NGE INFRANET travaux d'ouverture de chambre pour réparation câble télécom cuivre
Arrêté PM 25.06.68 EIFFAGE ROUTE - travaux de réfection de chaussée
Arrêté n° 25-06-02 - Mainlevée de mise en sécurité (procédure ordinaire) concernant le mur de soutènement longeant la parcelle privée cadastrée section BA n° 138, mitoyenne du chemin Fuon dou Magistre.
Arrêté PM 25.06.05 Réglementant les horaires de fermeture des commerces
Arrêté PM 25.06.38 DÉMÉNAGEMENT LES COLLINETTES - déménagement, 43 boulevard Général de Gaulle
Arrêté PM 25.06.36 TRANSPORTS ROLLAND - déménagement, 17 boulevard Général de Gaulle
Arrêté PM 25.06.35 SOLUTIONS 30 - travaux d'ouverture de chambres pour tirage de câbles télécom
Arrêté PM 25.06.04 Rencontre de Chorales
Arrêté PM 25.06.34 Fête de la Musique
Arrêté P.M. n°25.06.11 - Emménagement privé - 43 boulevard Général de Gaulle
Arrêté P.M. n°25.05.35 - Fête Patronale 2025
Arrêté P.M. n°25.06.03 - dérogation de tonnage pour des travaux de désimperméabilisation et réalisation d'un ilot de fraicheur dans la cour de l'école de musique et des arts "l'Eau Vive"
Arrêté P.M n°25.05.37 RN7 - travaux de pose de mobilier urbain
Arrêté P.M n°25.05.36 RN7 - travaux de pose de mobilier urbain
Arrêté P.M n°25.05.33 LA NOUVELLE SIROLAISE DE CONSTRUCTION - travaux de réparation d'ouvrage d'art
Arrêté P.M n°25.05.32 SOLUTIONS 30 - travaux d'ouverture de regards pour tirage et raccordement fibre optique
Arrêté P.M n°25.05.31 EAU D'AZUR - SERVICE EAU - travaux de réparation ou remplacement RPC
Arrêté P.M n°25.05.30 EAU D'AZUR - SERVICE EAU - travaux de réfection ou remplacement d'un tampon regard et détendeur
Arrêté P.M n°25.05.29 CIRCET - travaux de tirage de câble pour raccordement de la fibre optique
Arrêté P.M n°25.05.28 EAU D'AZUR - SERVICE EAU - travaux de création branchement neuf sur maison existante
Arrêté P.M n°25.05.26 - Fête Nationale - 13/07/2025 / feux d'artifice
Arrêté P.M n°25.05.16, Fête de l'Olivier, de la nature et de la biodiversité
Arrêté P.M n°25.05.13, SOLUTIONS 30 - travaux de tirage de déplacement de câbles télécom en aérien
Arrêté P.M n°25.04.49, CIRCET - travaux de tirage de câble fibre
Arrêté P.M n°25.05.14, MG ELEC RESEAUX - travaux d'extension réseau
Arrêté P.M n°25.05.11, C4TP - travaux d'extension du réseau pluvial
Arrêté P.M n°25.05.10, SAS LMTS (VINCI IMMOBILIER MEDITERANEE) - travaux de confortement de mur
Arrêté P.M. n°25.04.48 Relais ADELIS APF FRANCE HANDICAP demande d'occupation du domaine public pour le mercredi 28 mai 2025
Arrêté P.M n°25.05.09, ERGC - travaux de démontage de la grue (GRAND FRAIS)
Arrêté N° RH 25.04.01 délégation de signature Monsieur PARRINI
Arrêté N° RH 25.04.02 délégation de signature Monsieur NAKARA
Arrêté RH N°25.03.50 délégation de signature Mme BACCHERETTI
Arrêté n° 25.03.16 du 27 mars 2025, portant interdiction d’évoluer sur un périmètre de danger qui concerne la parcelle privée cadastrée section BB, n° 128 et le domaine public autoroutier, sis en bordure de la voie métropolitaine dénommée boulevard Jean-Dominique BLANQUI, sous les piliers du viaduc de l’autoroute A8
Appel à candidature pour la mise en location d'un local commercial
Arrêté RH N°25.02.36 délégation de signature M. AMOZIEG
(Mise en ligne le 03/03/2025)
Arrêté RH N°25.02.35 délégation de signature Mme BOURDELLÈS
Arrêté n° 25-01-09, du 24 janvier 2025 - Mainlevée de l'arrêté n° 23.03.02 portant modification de l'arrêté n° 23.02.09, du 13/02/2023, en reconsidérant les zones concernées par l'interdiction d'évoluer sur les parcelles cadastrées section AY, n° 100 et 106, sises 68, boulevard Fuon Santa
Arrêté DGS n°25.01.02 portant opposition au transfert de pouvoir de police spéciale
Arrêté de mise en sécurité (procédure ordinaire) concernant le mur de soutènement longeant la parcelle privée cadastrée section BA n° 138, mitoyenne du chemin Fuon dou Magistre
Arrêté n°24.12.18 Désignant pour l'année 2025 les dimanches par branche commerciale où les commerces sont autorisés à déroger à la règle du repos dominical
(Mise en ligne le 10/01/2025)
Arrêté n°24-11-10 - Mise en sécurité (procédure d'urgence) concernant les constructions sises 955, chemin des Pégons, situées sur la parcelle cadastrée section AL n° 179; procédure qui impacte les parcelles privées cadastrées section AL, n° 170, 175, 176, 177, 178, 179 et 180
Arrêté n° 24-11-09 portant interdiction d'évoluer sur les parcelles cadastrées section AL, n°177, 178, 179 et 180, sises 955, chemin des Pégons, 06340 La Trinité
ARRÊTÉ N° 24.10.10 portant interdiction d'évoluer sur un périmètre de danger installé sur la parcelle cadastrée section AY n° 61, sur 80 mètres linéaires de parkings privés mitoyens au talus et au mur de soutènement situé à la résidence "La Cité du Soleil"
ARRÊTÉ N° 24.09.03 portant interdiction d'évoluer sur un périmètre de danger installé sur tout le linéaire du mur de soutènement implanté sur la parcelle cadastrée section BA, n° 138, en bordure de la voie privée dénommée chemin Fuon dou Magistre
ARRETE N°24.05.05 De mainlevée de l'arrêté de mise en sécurité (procédure ordinaire) n° 24.02.02 du 6 février 2024, concernant la maison individuelle située sur la parcelle cadastrée BA n°207, sise 8, chemin d'Eze
Portant interdiction d'évoluer sur un périmètre de danger installé sur la parcelle privée cadastrée AY n°53, en pied de talus 11/03/2024
(Mis en ligne le 11/03/2024)
Arrêté n°23.11.40 - Délégation de fonctions à M. Junguené, Conseiller municipal
Arrêté n° 24.02.10 du 26/02/2024, portant interdiction d’évoluer sur un périmètre de danger installé sur la parcelle cadastrée section AY n° 61, en pied de talus, à hauteur des parkings privés de la résidence « La Cité du Soleil ».
Arrêté n° 24.02.02 du 6 février 2024, portant modification de l'arrêté de mise en sécurité (procédure ordinaire) n° 22.10.02 du 10 octobre 2022, concernant la maison individuelle située sur la parcelle cadastrée BA n° 207, sise 8, chemin d'Eze
Arrêté n°23.11.26 - subdélégation signature M. Genieys
Arrêté n° 24-01-03 du 16/01/2024 - Opposition au transfert du pouvoir de police administrative spéciale en matière de publicité extérieure au Président de la MNCA
Arrêté n° 24-01-04 du 18/01/2024 portant modification du Plan Communal de Sauvegarde (PCS)
Arrêté n°23.11.39 - Délégation fonctions Mme Missud-Guillet
Arrêté n°23.11.36 - Délégation fonctions M. Bisch
Arrêté n°23.11.33 - Délégation fonctions M. Bonnafoux
Arrêté n°23.11.30 - Délégation fonctions Mme Bermond
Arrêté n°23.11.29 - Délégation fonctions Mme Parini
Arrêté n°23.11.28 - Délégation fonctions M. Brunetti
Arrêté n°23.11.27 - Délégation fonctions Mme Carrié
Arrêté n°23.11.25 - Délégation fonctions M. Genieys
Arrêté n°23.11.24 - Délégation fonctions Mme Depagneux-Segaud
Arrêté n°23.11.23 - Délégation fonctions M. Poulet
Arrêté n°23.11.32 - Délégation fonction Mme Fernandez-Baravex - ester en justice
Arrêté n°23.11.20 - Délégation fonctions Mme Fernandez-Baravex
Arrêté n°23.11.31 - Délégation fonction M. David - ester en justice
Arrêté n°23.11.18 - Délégation fonctions M. David
Arrêté n°23.11.17 - Délégation fonction Mme Nicoletti-Dupuy - ester en justice
Arrêté n°23.11.16 - Délégation fonctions Mme Nicoletti-Dupuy
Arrêté n°23.11.65 - Création commission ad hoc - mise en lace solution gestion du temps / fourniture badgeuses
Arrêté 23 11 04 Portant désignation du coordonnateur communal du recensement de la population et des agents municipaux chargés de la préparation et de la réalisation des enquêtes de recensement ainsi que du correspondant du répertoire d'immeubles localisés
(Mise en ligne le 27/11/2023)
Arrêté n°23.10.06 Opposition transfert pouvoir police administrative spéciale
23 05 25 ARRETE DELEGATION OFFICIER ETAT CIVIL CHRISTOPHE BOSIO
(Mise en ligne le 08/06/2023)
Arrêté 23 05 11 délégation OEC Noëlle DYOT-GÉRARDIN
(Mise en ligne le 16/05/2023)
Arrêté 23 05 10 délégation OEC Noëlle DYOT-GÉRARDIN
ARRÊTÉ N°23 05 01 Portant délégation des fonctions OEC à Mme DYOT-GÉRARDIN
(Mise en ligne le 05/05/2023)
Arrêté N°23.03.07 du 21 mars 2023, portant interdiction d'évoluer sur les parcelles cadastrées section AI, n°18, 19, 20, 45, 46 et 183
(Mise en ligne le 22/03/2023)
Arrêté n° 23.03.02 du 6 mars 2023 portant modification de l'arrêté n° 23.02.09 du 13 février 2023, en reconsidérant les zones concernées par l'interdiction d'évoluer sur les parcelles cadastrées section AY n° 100 et 106
( Mise en ligne le 07/03/2023 )
Arrêté PM n° 23 02 13- permis de stationnement accordé à Mr Cyril BARLA (restaurant ACCOSSATO) pour l’installation sur le domaine public d’un emplacement du 01-01-2023 au 31-12-2023
( Mise en ligne le 20/02/2023)
Arrêté n° 23.02.09 du 13/02/2023 - Annule et remplace l'arrêté n° 23.02.02, du 02/02/2023, portant modification de l'arrêté de danger n° 23.01.12, en date du 16/01/2023
(Mise en ligne le 16/02/2023)
Arrêté n°23.02.06 portant délégation des fonctions d'officier de l'état civil à Madame Annick MEYNARD
(Mise en ligne le 15/02/2023)
Arrêté PM n° 23 02 03-portant règlementation de la circulation et du stationnement Vieux Chemin de Laghet pour la Sté CEMEX BETON du 13 au 15-02-2023
(Mise en ligne le 14/02/2023)
Arrêté PM n° 23 02 02-portaures du 15 au 17-02-202nt règlementation de la circulation et du stationnement route de Laghet pour MNCA-Infrastruct3
( Mise en ligne le 14/02/2023)
