Retrouvez tous vos arrêtés municipaux en téléchargement ci-dessous :
Arrêté PM n° 22 11 18- portant règlementation de la circulation et du stationnement boulevard Général de Gaulle l’Olivaie, rond-point Roma et chemin de l’Olivaie pour MNCA les 1 et 2-12-2022
Arrêté PM n° 22 11 14- portant règlementation de la circulation et du stationnement du 6 au 9 bd Anatole France pour ORANGE du 12 au 23-12-2022
Arrêté PM n° 22 11 13- portant règlementation de la circulation et du stationnement du 15 au 51 bd François Suarez et du 23 au 16 route de Laghet pour FREE INFRASTRUCTURE du 5 au 9-12-2022
Arrêté PM n° 22 11 28- permis de stationnement accordé à Mme Céline DEMIRDJIAN pour l’installation sur le domaine public d’un emplacement hebdomadaire n°2 sur la place Pasteur le 17-12-2022 (1)
Arrêté PM n° 22 11 27-permis de stationnement accordé à Mme Anne-Charlotte BARNIAUD pour l’installation sur le domaine public d’un emplacement hebdomadaire n°11 sur la place Pasteur les mardis et same
Arrêté PM n°22.11.27-portant réglementation de la circulation et du stationnement pour le spectacle "Dans l'Oeil de Charlot le 10-12-2022
Arrêté PM n° 22 11 24- dérogation de tonnage accordée à la société BETON VICAT le 02-12-2022
Arrêté PM n° 22 11 22- portant règlementation de la circulation et du stationnement les 2 et 3-12-2022 pour les illuminations de Noël
Arrêté PM n° 22 11 19- dérogation de tonnage accordée à la société LOGIGAZ-BUTAGAZ du 01-01-2023 au 31-12-2023
Arrêté PM n° 22 11 17-portant règlementation de la circulation et du stationnement pour le NOËL DES SENIORS les 20 et 21-12-2022
Arrêté PM n° 22 11 20- autorisation de stationner sur 3 emplacements place Pasteur pour un camion médical de l’association ENIPSE PACA EST le 1er-12-2022
Arrêté PM n° 22 11 21- permis de stationnement accordé à M. Mathieu BERTRAND pour l’installation sur le domaine public d’un emplacement hebdomadaire, n°6, place Pasteur le 10-12-2022
Arrêté PM n° 22 11 16-interdiction et réservation de stationnement côté droit de la rue Antoine Scoffier pour la cérémonie d’inauguration du dispositif de la Classe Orchestre de Musique et des Arts (1)
22.11.15 prolonge 22.11.04 LA NOUVELLE SIROLAISE DE CONSTRUCTION[2938]
Arrêté PM n° 22 11 15-portant règlementation de la circulation et du stationnement pont Roma, boulevard Général de Gaulle devant la résidence l’Olivaie pour MNCA-Territoire collines et Littoral du (1)
Arrêté PM n° 22 11 07-portant règlementation de la circulation et du stationnement du 1220 au 1658 ancien chemin de Spraes pour EAU D’AZUR-SERVICE EAU du 21-11-22 au 17-12-2022
Arrêté PM n° 22 11 03-portant règlementation de la circulation et du stationnement 89 Vieux chemin de Laghet pour EAU D’AZUR-SERVICE EAU du 5 au 23-12-2022
Arrêté PM n° 22 11 02-portant règlementation de la circulation et du stationnement cité des Castors du 6 au 33 bis bd de l’Oli pour NEXLOOP France du 5 au 9-12-2022
Arrêté PM n° 22 11 01- portant règlementation de la circulation et du stationnement 3 bd Fuon Santa su 5 au 9-12-2022 pour la Mairie de La Trinité
Arrêté PM n° 22 11 11-autorisation à M. Jean-Marc BLANC à faire stationner un camion de déménagement 94 boulevard Général de Gaulle le 28-11-2022
Arrêté PM n° 22 11 06-permis de stationnement accordé à M. William GENOVESE pour l’installation sur le domaine public d’un emplacement hebdomadaire, stand 5, place Pasteur les mardis du 22-11-2022 au 2
Arrêté PM n° 22 11 05-autorisation à Mme Stéphanie MISSUD, présidente de la FCPE à occuper un emplacement sur le marché de la place Pasteur le 3-12-2022
Arrêté municipal n° 22.11.04 portant exécution d'office de travaux d'entretien de la végétation dans les berges et le lit du Paillon
ARRETE PM N°22.10.14 PERMIS DE STATIONNEMENT MONSIEUR BEN SAAD ASSAIBI
Arrêté PM n° 22 10 27- portant règlementation de la circulation et du stationnement 279 chemin Sembola pour EAU D’AZUR-SERVICE EAU du 16-11-22 au 7-12-2022
Arrêté PM n° 22 10 20- portant règlementation de la circulation et du stationnement bd Anatole France pour EAU D’AZUR-SERVICE EAU du 14 au 25-11-2022
Arrêté PM n° 22 10 18- autorisation à ENEDIS à occuper le domaine public sur 3 places de stationnement 14 chemin de l’Arbre le 9-11-2022
Arrêté PM n° 22 10 25- portant règlementation de la circulation et du stationnement 39 et 41 boulevard Général de Gaulle dans le cadre de la cérémonie du 11 novembre 2022
Arrêté PM n° 22 10 15-portant règlementation de la circulation et du stationnement sur l’ensemble des voies de la commune pour MNCA- Circulation du 1-1 au 31-12-2023
Arrêté PM n° 22 10 28-- permis de stationnement accordé à Mme Margaret Mercedes FALUSI pour l’installation sur le domaine public d’un emplacement hebdomadaire (n°3) sur la place Pasteur les samedis du
Arrêté PM n° 22 11 04- portant règlementation de la circulation et du stationnement boulevard Général de Gaulle et rond-point Roma pour MNCA-Direction Territoriale Collines et Littoral Est
Arrêté PM n° 22 10 17-portant règlementation de la circulation et du stationnement 108 boulevard Général de Gaulle pour ORANGE du 14 au 18-11-2022
Arrêté PM n° 22 10 19-interdiction de stationnement le 1-11-2022 pour la cérémonie du Souvenir Français et de la fête de la Toussaint
Arrêté PM n° 22 10 10-portant règlementation de la circulation et du stationnement pour la manifestation « Le Trinité Cani- Cross » le 5-11-2022
Arrêté PM n° 22 10 24- annule et remplace l’arrêté PM 22-10-16- portant règlementation de la circulation et du stationnement 45 et 45 bis boulevard Général de Gaulle pour MNCA-Transport et mobilité (1)
Arrêté PM n° 22 10 16- portant règlementation de la circulation et du stationnement 45 et 45 bis boulevard Général de Gaulle pour MNCA-Transport et mobilité durable à partir du 17-10-2022
Arrêté PM n° 22 09 02- autorisation à l’entreprise CHEMET GLI SAS à faire circuler un véhicule pour un retrait de cuve sur l’av. Antoine Fulconis le 17-10-2022
Arrêté PM n° 22 10 03-portant règlementation de la circulation et du stationnement au 3 bd Stalingrad pour Eau d’Azur du 17-10- au 4-11-2022
Arrêté PM n° 22 10 04- portant règlementation de la circulation et du stationnement 6 rue Anatole France pour MNCA-TRAMWAY du 17 au 28-10-2022
Arrêté PM n° 22 10 06-portant règlementation de la circulation et du stationnement 18 bd Jean Dominique Blanqui pour ORANGE du 2 au 10-11-2022
Arrêté PM n° 22 10 09- portant règlementation de la circulation et du stationnement 4 av Jacques Mollet pour ORANGE du 2 au 10-11-2022
Arrêté PM n° 22 10 12- portant règlementation de la circulation et du stationnement du 4 au 7 allée des Lucioles pour ENEDIS du 7 au 18-11-2022
Arrêté PM n° 22 10 13- portant règlementation de la circulation et du stationnement au 60 route de Villefranche pour SFR SA du 2 au 4-11-2022
Arrêté PM n° 22 10 11-autorisation à la société TRANSDEM à faire stationner 3 véhicules 3 rue Antoine Scoffier le 27-10-2022
Arrêté PM n° 22 10 01-portant règlementation de la circulation et du stationnement pour la manifestation « La caravane du sport » organisée par le SIVOM Val de Banquière le 27-10-2022 et du 24 au 26-10
Arrêté PM n° 22 09 28- autorisation à Mme Nicole GOUIRAN à faire stationner un camion devant le bâtiment Lewis rue Basse le 1er-12-2022
Arrêté PM n° 22 09 22- permis de stationnement accordé à Mr Leeroy ABEJAN pour l’installation sur le domaine public d’un emplacement hebdomadaire (n°6 food-truck) les samedis place Pasteur du 1-10-2022
Arrêté PM n° 22 09 21- permis de stationnement accordé à Mme Béatrice ROZIER et Mr Jean-François LARROQUE pour l’installation sur le domaine public d’un emplacement hebdomadaire (n°9 fruits et légumes
Arrêté PM n° 22 09 20- permis de stationnement accordé à Mr Jonathan STEWARD pour l’installation sur le domaine public d’un emplacement (n°8 spécialités créoles) les samedis contre allée de l’école Pe
Arrêté PM n° 22 09 19- permis de stationnement accordé à Mr Patrick PORFIDA pour l’installation sur le domaine public d’un emplacement hebdomadaire(n°21 spécialités calabraises) les samedis sur la plac
Arrêté PM n° 22 09 18- permis de stationnement accordé à Madame Martine BOUILLIE pour l’installation sur le domaine public d’un emplacement hebdomadaire (n°16) sur la place Pasteur du 1-10-2022 au 31-1
Arrêté PM n° 22 09 14- permis de stationnement accordé à Mr Gérard MARTI pour l’installation sur le domaine public d’un emplacement hebdomadaire (n°5) sur la place Pasteur du 01-10-2022 au 31-12-2022
Arrêté PM n° 22 09 13 - permis de stationnement accordé à Mme Céline SPARTA pour l’installation sur le domaine public d’un emplacement hebdomadaire (n°15 les mardis et n°3 les samedis confiseries) plac
Arrêté PM n° 22 09 11- permis de stationnement accordé à Mrs Francesco GERBAUDO et Ali IHAB pour l’installation sur le domaine public d’un emplacement hebdomadaire (n°15) les samedis sur la place P (1)
Arrêté PM n° 22 09 09-- permis de stationnement accordé à Mr Mohamed BELKAID pour l’installation sur le domaine public d’un emplacement snack-pizza parking Riba Roussa du 01-1007-2022 au 31-12-2022
Arrêté PM n° 22 09 24- la Direction de l’Éducation de l’Enfance est autorisée à occuper le domaine public. Privatisation du jardin Tagnati les 6 et 7-10-2022
Arrêté PM n° 22 09 23- autorisation à la société ST ROCH PEINTURE à occuper le domaine public sur 2 places de stationnement en arrêt-minutes 12 rue de l’Hôtel de Ville du 27-09-2022 au 21-10-2022
Arrêté PM n° 22 09 07- autorisation à Mme Coline ISOARDI à occuper le domaine public le 4-10-2022
Arrêté PM n° 22 09 05-portant règlementation de la circulation et du stationnement pour « Le Noël des Séniors » les 20 et 21-12-2022
Arrêté PM n° 22 09 04- portant règlementation de la circulation et du stationnement pour la braderie franco-italienne le 2-10-2022
Arrêté PM n° 22 08 27- portant règlementation de la circulation et du stationnement chemin du Garquier, 17 av André Theuriet pour ENRDIS du 3-10-2022 au 23-12-2022
Arrêté PM n° 22 08 24- portant règlementation de la circulation et du stationnement
Arrêté PM N°22.09.03 - PORTANT RÉGLEMENTATION SATIONNEMENT SOCIÉTÉ BOVIS CÔTE D'AZUR
Arrêté PM N°22.09.02 (Annule et remplace l'arrêté PM n°22.06.08) - REGLEMENTATION STATIONNEMENT ZONE BLEUE
Arrêté PM N°22.09.01 OCCUPATION PLACE DE LA RÉPUBLIQUE - PRÉVENTION DU CANCER LE SAMEDI 8 OCTOBRE 2022
Arrêté PM n° 22 08 23-portant règlementation de la circulation et du stationnement
(Mise en ligne le 06.09.2022)
Arrêté PM n° 22 08 23-portant règlementation de la circulation et du stationnement (1) 
