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Mes démarches

Arrêtés

  • Dernière mise à jour : 18 septembre 2025
Arrêté métropolitain portant sur la Mise à jour n° 6 du Plan Local d'Urbanisme métropolitain (PLUm)
Publié le 21 novembre 2025
AFFICHAGE AUTORISATIONS D'URBANISME AU 20/11/2025
Publié le 20 novembre 2025
Résultat du contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine du 17/11/2025
Publié le 17 novembre 2025
Résultat du contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine du 22 octobre 2025
Publié le 24 octobre 2025
Résultat du contrôle sanitaire de l'eau destinée à la consommation humaine du 15/10/2025
Publié le 21 octobre 2025
Arrêté PM n°25.10.03 Dérogation de tonnage FRANKI Fondation/SOGEFRON/tdca GARQUIER
Publié le 17 octobre 2025
Arrêté PM n°25.10.01 Travaux assainissement SNA PROSPERI du 06/10/2025 au 31/10/2025
Publié le 17 octobre 2025
Arrêté PM n°25.09.39 Réservation stationnement Ste CA TRAITEMENT BANCAIRE
Publié le 17 octobre 2025
Arrêté PM 25.09.37 Travaux ORANGE du 20/10/2025 au 31/10/2025
Publié le 17 octobre 2025
Arrêté PM n°25.09.35 portant règlementation sur la durée du stationnement à 24 h 00 sur le territoire de la Commune
Publié le 17 octobre 2025
Arrêté PM n°25.09.34 La Trinité fête de l'Italie le 19/10/2025
Publié le 17 octobre 2025
Arrêté PM n°25.09.33 CANI CROSS le 11/10/2025
Publié le 17 octobre 2025
Arrêté PM n°25.09.32 travaux Média pose Bd Général De Gaulle du 13/10/25 au 31/10/2025
Publié le 17 octobre 2025
Arrêté PM n°25.09.31 Dérogations de tonnage livraison PRIMAGAZ annuel
Publié le 17 octobre 2025
Arrêté PM n°25.09.30 arrêté de travaux Enedis Chemin de Garquier le 10/10/2025
Publié le 17 octobre 2025
Arrêté PM n° 25.09.28 RÉSEAU OPTIQUE DE FRANCE (anciennement FREE INFRASTRUCTURE) travaux de raccordement de fibre optique en aérien
Publié le 17 octobre 2025
Arrêté PM n° 25.09.26 APF France Handicap réservation de stationnement, occupation du domaine public
Publié le 17 octobre 2025
Arrêté PM n° 25.09.25 Rassemblements et regroupements de personnes occupant la voie publique interdits dans différents secteurs définis
Publié le 17 octobre 2025
Arrêté PM n° 25.09.24 Consommation de boissons alcoolisées réglementée
Publié le 17 octobre 2025
Arrêté PM n° 25.09.23 SISA Maison de la Santé de l'Oliver installation de mobilier sur le trottoir tous les mardis
Publié le 17 octobre 2025
Arrêté PM n° 25.09.22 AMEAGEMENT SENIOR HABITAT réservation de deux places de stationnement en arrêt-minutes pour livraison de matériaux
Publié le 17 octobre 2025
Arrêté PM n° 25.09.21 Association TRINITÉ SPORT PÉTANQUE réservation de stationnement pour concours
Publié le 17 octobre 2025
Arrêté PM n° 25.09.20 LOGIGAZ - BUTAGAZ demande de dérogation de tonnage
Publié le 17 octobre 2025
Arrêté PM n° 25.09.19 modifie et prolonge l'arrêté PM n° 25.08.07 construction d'un préau photovoltaïque et visant à améliorer la performance énergétique du groupe scolaire Lepeltier
Publié le 17 octobre 2025
Arrêté PM n° 25.09.18 CIRCET travaux de tirage de câble pour raccordement de la fibre optique
Publié le 17 octobre 2025
Arrêté PM n° 25.09.17 EIFFAGE ROUTE travaux de réfection de chaussée
Publié le 17 octobre 2025
Arrêté PM n° 25.09.16 Société DÉMÉNAGEMENT RAVARINO emménagement 3 rue Antoine Scoffier
Publié le 17 octobre 2025
Arrêté PM n° 25.09.15 CHEMET GLI SAS dépose d'un réservoir de gaz 39 route de Spraës
Publié le 17 octobre 2025
Arrêté PM n° 25.09.13 deux emplacements réservés 7 avenue Sainte-Anne
Publié le 17 octobre 2025
Arrêté PM n° 25.06.66 ODP Mohamed GAIB food-truck L'ESCALE du 01/01/2025 au 30/06/2025
Publié le 17 octobre 2025
Arrêté PM n° 25.06.62 ODP annuelle pour implantation d'une terrasse SAS DEFFORGES-PERSICO
Publié le 17 octobre 2025
Arrêté PM n° 25.06.29 ODP marché Nabil MAJDOUB du 01/01/2025 au 30/06/2025
Publié le 17 octobre 2025
Arrêté PM n° 25.06.30 ODP Geoffrey GALLO du 01/01/2025 au 30/06/2025
Publié le 17 octobre 2025
Arrêté PM n°25.06.28 ODP M. BESANÇON du 01/01/2025 au 30/06/2025
Publié le 17 octobre 2025
Arrêté PM n°25.06.20 ODP LA RECYCLERIE marché du 01/01/2025 au 30/12/2025
Publié le 17 octobre 2025
Arrêté PM n° 25.06.09 ODP Maraîcher marché du 01/01/2025 au 30/06/2025
Publié le 17 octobre 2025
Arrêté PM n°25.06.06 ODP G MARTI marché du 01/06/2025 au 30/06/20225
Publié le 17 octobre 2025
Arrêté PM n°25.08.06 ODP Pizza Mia du 01/01/2025 au 30/06/2025
Publié le 17 octobre 2025
AVIS D'ENQUETE PUBLIQUE concernant le projet de création de la ligne 5 du tramway soumis à étude d'impact pour les Communes de Nice, La Trinité et Drap
Publié le 14 octobre 2025
Résultat du contrôle sanitaire de l'eau destinée à la consommation humaine du 13/10/2025
Publié le 14 octobre 2025
REPRISE SEPULTURES INDIGEANTS
Publié le 1 janvier 2025
Résultat du contrôle sanitaire de l'eau destinée à la consommation humaine du 07/10/2025
Publié le 9 octobre 2025
29 septemmbre 2025 - Résultat du contrôle sanitaire de l'eau destinée à la consommation humaine
Publié le 1 octobre 2025
Décret n° 2025-848 du 27 août 2025 fixant la date du renouvellement des conseillers municipaux et communautaires et portant convocation des électeurs
Publié le 24 septembre 2025
PLUm - Révision - Débat sur le PADD- Annexe
Publié le 3 septembre 2025
PLUm - Révision - Débat sur le PADD
Publié le 3 septembre 2025
PLUm - Approbation de la modification simplifiée n° 3
Publié le 4 août 2025
ARRÊTÉ 25 07 19 PORTANT DELEGATION DE FONCTION OEC A CHRISTOPHE BOSIO, CONSEILLER MUNICIPAL
Publié le 28 juillet 2025
ARRÊTÉ 25 08 02 PORTANT DELEGATION DE FONCTION OEC A NOËLLE DYOT-GÉRARDIN, CONSEILLÈRE MUNICIPALE
Publié le 16 août 2025
ARRÊTÉ Portant division des communes pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2026
Publié le 30 août 2025
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