Archive des arrêtés
Arrêté PM 25.06.22 Vanessa LLADOS demande d’occupation du domaine public marché
(Mise en ligne le 11/09/2025)
Arrêté PM 25.06.23 Association DES STYLOS POUR TOUS demande d’occupation du domaine public marché
(Mise en ligne le 10/09/2025)
Arrêté PM 25.06.12 COMTE GOURMET demande d’occupation du domaine public marché
(Mise en ligne le 10/09/2025)
Arrêté PM 25.06.18 SA KI BON demande d’occupation du domaine public marché
(Mise en ligne le 10/09/2025)
Arrête PM 25.09.10 SPAG RESEAUX SAS travaux d’aiguillage tirage raccordement fibre optique
Arrête PM 25.09.08 SOLUTIONS 30 travaux d’ouverture de regards soudures fibre optique
Arrête PM 25.09.14 FIL A PLOMB travaux de confortement de talus
(Mise en ligne le 10/09/2025)
Arrêté PM 25.09.05 SOLUTIONS 30 travaux d’ouverture de regards pour nettoyage de chambre et tirage fibre optique
(Mise en ligne le 09/09/2025)
Arrêté PM 25.08.33 Kermesse Paroissiale
(Mise en ligne le 09/09/2025)
Arrêté PM 25.08.40 FORUM DE L’EMPLOI le vendredi 26 septembre 2025
(Mise en ligne le 08/09/2025)
Arrêté PM 25.08.38 réservation de 2 emplacements de stationnement au droit du 13 boulevard Jean-Dominique Blanqui
(Mise en ligne le 05/09/2025)
Arrêté PM 25.08.37 Journée des Associations le samedi 06 septembre 2025 de 10 h 00 à 15 h 00
(Mise en ligne le 05/09/2025)
Arrêté PM 25.08.34 SERVICE DES SPORTS activités vélos
(Mise en ligne le 05/09/2025)
Arrête PM 25.09.03 MG ELEC RESEAUX travaux d’extension du réseau
(Mise en ligne le 04/09/2025)
Arrête PM 25.09.02 SOLUTIONS 30 / ASSAINISSEMENT SERVICES travaux d’aiguillage + hydrocurage
(Mise en ligne le 04/09/2025)
Arrête PM 25.09.01 REA + EUROP’TP travaux de tamponnage conduite fonte
(Mise en ligne le 04/09/2025)
Arrêté PM 25.09.04, modifie l’arrêté PM 25.08.36 C4TP travaux d’extension du réseau pluvial
(Mise en ligne le 04/09/2025)
Arrêté PM n°25.08.39 – Sociétés LUCA CONSTRUCTION, TOUT FAIRE COTE D’AZUR, dérogation de tonnage, livraison de matériaux de construction, d’une pelle et béton
(Mise en ligne le 29/08/2025)
Arrête PM 25.08.36 C4TP travaux d’extension du réseau pluvial
(Mise en ligne le 29/08/2025)
Arrêté PM 25.08.29 SARL C.A.L. Location de Bennes
(Mise en ligne le 29/08/2025)
Arrêté PM 25.06.63 « LE FOURNIL DE LA TRINITÉ, LA GARE’MANDISE’ implantation d’une terrasse devant la boulangerie
Arrêté PM 25.08.27 Festin de Laghet
(Mise en ligne le 28/08/2025)
Arrêté PM 25.08.12 Festin du Figour
(Mise en ligne le 22/08/2025)
Arrêté PM n° 25.08.09, qui modifie et remplace l’arrêté S.T. n°19.05.25, portant règlementation fixant les limites de l’agglomération de la commune de LA TRINITÉ
(Mise en ligne le 20/08/2025)
Arrêté pm 25.06.16 Patrick PORFIDA demande d’occupation du domaine public marché
(Mise en ligne le 20/08/2025)
Arrêté PM 25.08.07, modifie et prolonge l’arrêté PM 25.07.10 construction d’un préau photovoltaïque et visant à améliorer la performance énergétique du groupe scolaire Lepeltier
(Mise en ligne le 18/08/2025)
Arrêté PM 25.08.05 SOLUTIONS 30 travaux de nic501102 ouverture de regards pour tirage et raccordement fibre optique
(Mise en ligne le 14/08/2025)
Arrêté PM 25.08.04 OCTO FIBER travaux de remplacement de poteaux télécom
(Mise en ligne le 14/08/2025)
Arrêté PM 25.08.03 L&C CUISINE EN ROUTE demande d’occupation du domaine public exceptionnelle le jeudi 14 août 2025
(Mise en ligne le 14/08/2025
Arrêté PM 25.06.59 Loys BOILEAU demande d’occupation du domaine public emplacement taxi
(Mise en ligne le 14/08/2025)
Arrêté PM 25.08.02 déménagement, Monsieur René SCRIVA
(Mise en ligne le 13/08/2025)
Arrêté PM 25.08.01 FÊTES MARIALES
(Mise en ligne le 13/08/2025)
Arrêté PM 25.06.60 Franck WARGNIEZ demande d’occupation du domaine public emplacement taxi
(Mise en ligne 05/08/2025)
Arrêté PM 25.06.07 BAKWA demande d’occupation du domaine public marché
(Mise en ligne le 05/08/2025)
Arrêté PM 25.07.44 SOLUTIONS 30 / FPTP / SETU TÉLÉCOM travaux de réparation de canalisation
(Mise en ligne le 05/08/2025)
Arrêté PM 25.07.43 OCTO FIBER travaux de remplacement poteaux télécom (aspect bois uniquement)
(Mise en ligne le 05/08/2025)
Arrêté PM 25.07.34 Soirée Estivale du Conseil Départemental – LIVE MUSIC SHOW 80
(Mise en ligne le 05/08/2025)
Arrêté PM 25.06.08 Ludovic CAMPANINI demande d’occupation du domaine public marché
(Mise en ligne le 04/08/2025)
Arrêté PM 25.07.47 EPTA demande d’occupation du domaine public et de dérogation de tonnage pour livraison de meubles frigorifiques
(Mise en ligne le 04/08/2025)
Arrêté PM 25.07.18 Ouverture de la chasse pour la campagne 2025-2026
(Mise en ligne le 1er/08/2025)
Arrêté PM 25.07.36 RED COACH COMPANY réservation de stationnement vendredi 1er et mercredi 06 août 2025
(Mise en ligne le 31/07/2025)
Arrêté PM 25.06.64 ACCOSSATO implantation d’une terrasse devant le restaurant
(Mise en ligne le 31/07/2025)
Arrêté PM 25.06.53 SBE OPTIQUE SASU demande d’occupation du domaine public – CHEVALET
(Mise en ligne le 31/07/2025)
Arrêté PM 25.07.31 CHEMET GLI SAS travaux de retrait d’un réservoir de gaz
(Mise en ligne le 31/07/2025)
Arrêté PM 25.07.25 OCTO FIBER travaux de remplacement poteaux télécom (aspect bois uniquement)
(Mise en ligne le 31/07/2025)
Arrêté PM 25.07.23 SETU TELECOM travaux de réalisation d’un branchement électrique en nacelle
(Mise en ligne le 31/07/2025)
Arrêté PM 25.07.22 MACK TP travaux de création branchements neufs (GRAND FRAIS)
(Mise en ligne le 31/07/2025)
Arrêté PM 25.06.54 boucherie LADY K demande d’occupation du domaine public annuelle – RÔTISSOIRE
(Mise en ligne le 29/07/2025)
Arrêté PM 25.06.31 Béatrice ROZIER demande d’occupation du domaine public marché
(Mise en ligne le 29/07/2025)
Arrêté PM 5.06.15 Francesco GERBAUDO demande d’occupation du domaine public marché
(Mise en ligne le 29/07/2025)
