Archive des délibérations
Délibération n°11 – Mise à jour de la convention de mise à disposition des policiers municipaux
(mise en ligne le 13/05/2025)
Délibération n°10 – Mise à jour du règlement intérieur de la commune, du CCAS et de la Caisse des écoles
(mise en ligne le 13/05/2025)
Délibération n°9 – Revalorisation participation prévoyance pour les agents communaux
(mise en ligne le 13/05/2025)
Délibération n°8 – Bilan des opérations foncières 2024
(mise en ligne le 13/05/2025)
Délibération n°7 – Garantie d’emprunt pour la société ERILIA
(mise en ligne le 13/05/2025)
Délibération n°6 – Avis de la commune – PADD
(mise en ligne le 13/05/2025)
Délibération n°5 – Rénovation salle de quartier La Plana – lancement des études programmation et financement
(mise en ligne le 13/05/2025)
Délibération n°4 – Rénovation foyer Cité du Soleil – lancement des études programmation et financement
(mise en ligne le 13/05/2025)
Délibération n°3 – Extension du cimetière
(mise en ligne le 13/05/2025)
Délibération n°2 – Mise en place mesures responsabilisation au sein des services municipaux avec l’Education Nationale
(mise en ligne le 13/05/2025)
Délibération n°1 – Création de places en crèche – fusion des établissements
(mise en ligne le 13/05/2025)
Liste des délibérations – Conseil municipal de 06 mai 2025
(mise en ligne le 13/05/2025)
Ordre du jour – Conseil municipal du 06 mai 2025
(mise en ligne le 30/04/2025)
Projet de délibération du comité du syndicat intercommunal du groupe scolaire La Plana
(mise en ligne le 22/04/2025)
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Délibération n°5 – Budget Primitif ville 2025 – annexe modifiée
(mise en ligne le 31/03/2025)
Délibération n°13 – Communication rapport d’activité et de développement durable MNCA 2023
(mise en ligne le 12/02/2025)
Délibération n°12 – Adoption du règlement de fonctionnement du RPE
(mise en ligne le 12/02/2025)
Délibération n°11 – Mise en place de l’ISFE des policiers municipaux
(mise en ligne le 12/02/2025)
Délibération n°10 – Mise à jour du règlement intérieur de la commune, du CCAS et Caisse des Ecoles
(mise en ligne le 12/02/2025)
Délibération n°9 – Aménagement centre-ville – création de l’autorisation de programme
(mise en ligne le 12/02/2025)
Délibération n°8 – Aménagement axe de Laghet – Clôture de l’autorisation de programme
(mise en ligne le 12/02/2025)
Délibération n°7 – Vote des taux d’imposition 2025
(mise en ligne le 12/02/2025)
Délibération n°6 – Budget Primitif annexe cimetière 2025
(mise en ligne le 12/02/2025)
Délibération n°5 – Budget Primitif ville 2025
(mise en ligne le 12/02/2025)
Délibération n°4 – Affectation du résultat 2024 – budget annexe cimetière
(mise en ligne le 12/02/2025)
Délibération n°3 – Affectation du résultat 2024 – budget ville
(mise en ligne le 12/02/2025)
Délibération n°2 – Approbation du Compte Financier Unique budget cimetière 2024
(mise en ligne le 12/02/2025)
Délibération n°1 – Approbation du Compte Financier Unique budget ville 2024
(mise en ligne le 12/02/2025)
Liste des délibérations – Conseil municipal du 06 février 2025
(mise en ligne le 11/02/2025)
Ordre du jour Conseil municipal du 6 février 2025
(mise en ligne le 24/01/2025)
Délibération n°2 – Décision modificative budgétaire n°1 – budget ville 2024
(mise en ligne le 18/12/2024)
Délibération n°9 – Renouvellement des modalités d’attribution des véhicules de services – véhicule de fonction DGS
(mise en ligne le 18/12/2024)
Délibération n°8 – Mandat spécial pour représenter La Trinité au congrès des Maires
(mise en ligne le 18/12/2024)
Délibération n°7 – Ouvertures dominicales 2025
(mise en ligne le 18/12/2024)
Délibération n°6 – Programme Local de l’Habitat 2024-2029 : avis de la commune
(mise en ligne le 18/12/2024)
Délibération n°3 – Régularisation d’écriture de 2018 – frais de réaménagement d’emprunt – Crédit Agricole
(mise en ligne le 18/12/2024)
Délibération n°1 – Rapport d’Orientations Budgétaires 2025
(mise en ligne le 18/12/2024)
Liste des délibérations – Conseil municipal du 12.12.2024
(mise en ligne le 16/12/2024)
Délibération n°5 – Désignation des membres du conseil d’administration de « Stellae »
(mise en ligne le 13/12/2024)
Délibération n°4 – Création de l’Etablissement Public Local « STELLAE »
(mise en ligne le 13/12/2024)
Ordre du jour Conseil municipal – séance du 12 décembre 2024
(mise en ligne le 29/11/2024)
Délibération n°6 – Décision modificative budgétaire n°1 – budget annexe cimetière 2024
(mise en ligne le 29/10/2024)
Délibération n°29 – Projet Alimentaire Métropolitain – Approbation programme d’actions 2024-2026
(mise en ligne le 18/10/2024)
Délibération n°28 – Approbation du contrat ville métropolitain – « engagement quartiers 2030 »
(mise en ligne le 18/10/2024)
Délibération n°27 – Aide financière restauration scolaire enfants trinitaires scolarisés à l’extérieur 2024-2025
(mise en ligne le 18/10/2024)
Délibération n°26 – Participation communes extérieures aux frais de fonctionnement écoles trinitaires
(mise en ligne le 18/10/2024)
Délibération n°25 – Renouvellement du Projet Educatif de Territoire – PEDT
(mise en ligne le 18/10/2024)
Délibération n°24 – Convention de coopération avec le Sivom Val de banquière – Convention Territoriale Globale
(mise en ligne le 18/10/2024)
Délibération n°23 – Mise à jour de la tarification d’occupation des salles municipales
(mise en ligne le 18/10/2024)
Délibération n°22 – Approbation document d’aménagement de la forêt communale – 2024-2043
(mise en ligne le 18/10/2024)
Délibération n°21 – Création d’un emploi permanent – économe de flux
(mise en ligne le 18/10/2024)
Délibération n°20 – MAJ tableau des emplois permanents de la ville
(mise en ligne le 18/10/2024)
Délibération n°19 – Convention cadre 2025 – missions facultatives CDG06
(mise en ligne le 18/10/2024)
Délibération n°18 – Mise en place accompagnement social – agents de la collectivités
(mise en ligne le 18/10/2024)
Délibération n°17 – Plan de stagiairisation des agents contractuels
(mise en ligne le 18/10/2024)
Délibération n°16 – Modification règlement intérieur Commune, CCAS, Caisse des écoles – GATT
(mise en ligne le 18/10/2024)
Délibération n°15 – Mise à jour de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure
(mise en ligne le 18/10/2024)
Délibération n°14 – Groupement de commande avec MNCA – acquisition terminaux téléphoniques reconditionnées
(mise en ligne le 18/10/2024)
Délibération n°13 – Détermination conditions cessions photographies – photothèque Commune
(mise en ligne le 18/10/2024)
Délibération n°1 – Renouvellement convention entre la police municipale et les forces de sécurité de l’Etat
(mise en ligne le 18/10/2024)
Délibération n°12 – Versement anticipé d’acompte de subvention à Trinité Sports pour 2025
(mise en ligne le 18/10/2024)
Délibération n°11 – Versement anticipé d’acompte de subvention au SIVU la Plana pour 2025
(mise en ligne le 18/10/2024)
Délibération n°10 – Versement anticipé d’acompte de subvention au CCAS pour 2025
(mise en ligne le 18/10/2024)
Délibération n°9 – Versement anticipé d’acompte de subvention à la Caisse des écoles pour 2025
(mise en ligne le 18/10/2024)
Délibération n°8 – Ouverture crédits d’investissement 2025
(mise en ligne le 18/10/2024)
Délibération n°7 – Admissions en non-valeur
(mise en ligne le 18/10/2024)
Délibération n°5 – Modification affectation résultat 2023 – budget annexe cimetière
(mise en ligne le 18/10/2024)
Délibération n°4 – Convention partenariat SAS pass Culture
(mise en ligne le 18/10/2024)
Délibération n°3 – Acquisition amiable locaux – Glorio/Manzo
(mise en ligne le 18/10/2024)
Délibération n°2 – Convention partenariat Police municipale – syndic de copropriété Sogea – vidéosurveillance
(mise en ligne le 18/10/2024)
Liste des délibérations – Conseil municipal du 10.10.2024
(mise en ligne le 17/10/2024)
Ordre du jour Conseil municipal – séance du 10 octobre 2024
(mise en ligne le 04/10/2024)