Retrouvez toutes vos délibérations en téléchargement ci-dessous :
Délibération n°6 - Décision modificative budgétaire n°1 - budget annexe cimetière 2024
Délibération n°29 - Projet Alimentaire Métropolitain - Approbation programme d'actions 2024-2026
Délibération n°28 - Approbation du contrat ville métropolitain - "engagement quartiers 2030"
Délibération n°27 - Aide financière restauration scolaire enfants trinitaires scolarisés à l'extérieur 2024-2025
Délibération n°26 - Participation communes extérieures aux frais de fonctionnement écoles trinitaires
Délibération n°25 - Renouvellement du Projet Educatif de Territoire - PEDT
Délibération n°24 - Convention de coopération avec le Sivom Val de banquière - Convention Territoriale Globale
Délibération n°23 - Mise à jour de la tarification d'occupation des salles municipales
Délibération n°22 - Approbation document d'aménagement de la forêt communale - 2024-2043
Délibération n°21 - Création d'un emploi permanent - économe de flux
Délibération n°20 - MAJ tableau des emplois permanents de la ville
Délibération n°19 - Convention cadre 2025 - missions facultatives CDG06
Délibération n°18 - Mise en place accompagnement social - agents de la collectivités
Délibération n°17 - Plan de stagiairisation des agents contractuels
Délibération n°16 - Modification règlement intérieur Commune, CCAS, Caisse des écoles - GATT
Délibération n°15 - Mise à jour de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure
Délibération n°14 - Groupement de commande avec MNCA - acquisition terminaux téléphoniques reconditionnées
Délibération n°13 - Détermination conditions cessions photographies - photothèque Commune
Délibération n°1 - Renouvellement convention entre la police municipale et les forces de sécurité de l'Etat
Délibération n°12 - Versement anticipé d'acompte de subvention à Trinité Sports pour 2025
Délibération n°11 - Versement anticipé d'acompte de subvention au SIVU la Plana pour 2025
Délibération n°10 - Versement anticipé d'acompte de subvention au CCAS pour 2025
Délibération n°9 - Versement anticipé d'acompte de subvention à la Caisse des écoles pour 2025
Délibération n°8 - Ouverture crédits d'investissement 2025
Délibération n°7 - Admissions en non-valeur
Délibération n°5 - Modification affectation résultat 2023 - budget annexe cimetière
Délibération n°4 - Convention partenariat SAS pass Culture
Délibération n°3 - Acquisition amiable locaux - Glorio/Manzo
Délibération n°2 - Convention partenariat Police municipale - syndic de copropriété Sogea - vidéosurveillance
Liste des délibérations - Conseil municipal du 10.10.2024
Ordre du jour Conseil municipal - séance du 10 octobre 2024
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