Retrouvez toutes vos délibérations en téléchargement ci-dessous :
Délibération n°6 - Décision modificative budgétaire n°1 - budget annexe cimetière 2024
Délibération n°29 - Projet Alimentaire Métropolitain - Approbation programme d'actions 2024-2026
Délibération n°28 - Approbation du contrat ville métropolitain - "engagement quartiers 2030"
Délibération n°27 - Aide financière restauration scolaire enfants trinitaires scolarisés à l'extérieur 2024-2025
Délibération n°26 - Participation communes extérieures aux frais de fonctionnement écoles trinitaires
Délibération n°25 - Renouvellement du Projet Educatif de Territoire - PEDT
Délibération n°24 - Convention de coopération avec le Sivom Val de banquière - Convention Territoriale Globale
Délibération n°23 - Mise à jour de la tarification d'occupation des salles municipales
Délibération n°22 - Approbation document d'aménagement de la forêt communale - 2024-2043
Délibération n°21 - Création d'un emploi permanent - économe de flux
Délibération n°20 - MAJ tableau des emplois permanents de la ville
Délibération n°19 - Convention cadre 2025 - missions facultatives CDG06
Délibération n°18 - Mise en place accompagnement social - agents de la collectivités
Délibération n°17 - Plan de stagiairisation des agents contractuels
Délibération n°16 - Modification règlement intérieur Commune, CCAS, Caisse des écoles - GATT
Délibération n°15 - Mise à jour de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure
Délibération n°14 - Groupement de commande avec MNCA - acquisition terminaux téléphoniques reconditionnées
Délibération n°13 - Détermination conditions cessions photographies - photothèque Commune
Délibération n°1 - Renouvellement convention entre la police municipale et les forces de sécurité de l'Etat
Délibération n°12 - Versement anticipé d'acompte de subvention à Trinité Sports pour 2025
Délibération n°11 - Versement anticipé d'acompte de subvention au SIVU la Plana pour 2025
Délibération n°10 - Versement anticipé d'acompte de subvention au CCAS pour 2025
Délibération n°9 - Versement anticipé d'acompte de subvention à la Caisse des écoles pour 2025
Délibération n°8 - Ouverture crédits d'investissement 2025
Délibération n°7 - Admissions en non-valeur
Délibération n°5 - Modification affectation résultat 2023 - budget annexe cimetière
Délibération n°4 - Convention partenariat SAS pass Culture
Délibération n°3 - Acquisition amiable locaux - Glorio/Manzo
Délibération n°2 - Convention partenariat Police municipale - syndic de copropriété Sogea - vidéosurveillance
Liste des délibérations - Conseil municipal du 10.10.2024
Ordre du jour Conseil municipal - séance du 10 octobre 2024
Délibération n°15 - Dénomination du cheminement piétonnier - piste cyclable "Promenade du Laghet" et "Promenade du Paillon"
Délibération n°14 - Dénomination de la couverture du Laghet au nom d'Albert SCLAVO
Délibération n°13 - Dénomination du parvis du CCAS au nom de Maryse BECCATINI
Délibération n°12 - Dénomination crèche Li Calinous au nom de Jean-Louis SCOFFIE
Délibération n°11 - Protection sociale complémentaire - Conventions participation CDG06
Délibération n°10 - Modification tarification sorties culturelles
Délibération n°9 - Adoption règlement fonctionnement et tarification activités physiques et sportives
Délibération n°8 - Adoption règlement fonctionnement et tarification MDJ
Délibération n°7 - Adoption règlement fonctionnement et tarification des accueils péri et extrascolaires
Délibération n°6 - Modification du tarif de la TLPE
Délibération n°5 - Bilan des opérations foncières 2023
Délibération n°4 - Désaffectation parcelle AR n°13 + une partie du domaine public
Délibération n°3 - Signature protocole transactionnel entre l'ADN et la Commune - requalification sanctuaire Laghet
Point n°2 - Porter à connaissance avis Commune - PPBE 2024
Point n°1 - Porter à connaissance lancement enquête publique ligne 5 tramway
Conseil municipal du 11 juillet 2024 - Liste des délibérations
Conseil municipal du 11 juillet 2024 - Ordre du jour
Délibération n°2 - Approbation CFU annexe cimetière 2023
Délibération n°1 - Approbation CFU Ville 2023
Délibération n°6 - Budget Primitif annexe cimetière 2024
Délibération n°5 - Budget Primitif de la Ville 2024
Délibération n°21 - Modification tarification et réglementation de l'occupation du domaine public
Délibération n°19 - Emprunts communaux
Délibération n°18 - Attribution d'un logement de fonction pour nécessité absolue de service
Délibération n°17 - Mise à jour du tableaux des emplois permanents de la Ville
Délibération n°16 - Revalorisation de la participation en santé
Délibération n°15 - Revalorisation des titres restaurants
Délibération n°14 - Instauration d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
Délibération n°13 - Communication du rapport d'activité et de développement durable de la MNCA 2022
Délibération n°12 - Tarification de la restauration scolairee t du temps méridien
Délibération n°11 - Modification géographique de la carte scolaire
Délibération n°10 - Désignation des représentants commune
Délibération n°9 - Création d'un groupe scolaire Lepeltier
Délibération n°8 - Retrait du syndicat val de banquière
Délibération n°7 - Vote des taux d'imposition 2024
Délibération n°4 - Affectation de résultat 2023 budget annexe cimetière
Délibération n°3 - Affectation de résultat 2023 - budget ville
Délibération n°20 - Signature d'un protocole transactionnel - Balbiano - Société Fabémi - Commune
Liste des délibérations - Conseil municipal du 21.03.2024
Conseil municipal du 21.03.2024 - Ordre du jour
Délibération n°1 - Rapport d'Orientations Budgétaires 2024
Liste des délibérations - Conseil municipal du 1er février 2024
Ordre du jour Conseil municipal du 1er février 2024
Délibération n°15 - Approbation des montants redevances des conventions - AMI Vélos
Délibération n°14 - Passage flux des réservations de logements sociaux
Délibération n°13 - Ouverture des commerces dimanches - 2024
Délibération n°12 - Adoption réglement fonctionnement et tarification des séjours - MAJ tarification
Délibération n°11 - Site Pégons/Foncery - procédure DUP - demande subvention DDTM
Délibération n°10 - Aménagement site la Gare - désaffectation parcelle
Délibération n°9 - Fixation durées d'amortissements au 1er janvier 2024
Délibération n°8 - Versement anticipé acompte subvention - La Trinité Sports 2024
Délibération n°7 - Versement anticipé acompte subvention - SIVU La Plana 2024
Délibération n°6 - Versement anticipé acompte subvention - CCAS 2024
Délibération n°5 - Versement anticipé acompte subvention - caisse des écoles 2024
Délibération n°4 - Admission en non-valeur
Délibération n°3 - Ouverture crédits investissement 2024
Délibération n°1 - Décision modificative budgétaire n°2 - budget ville
Délibération n°2 - Ouverture de comptes à terme
Liste des délibérations - Conseil municipal du 14.12.2023
Ordre du jour Conseil municipal 14.12.2023
Délibération n°19 - Création d'un Conseil local en santé mentale
Délibération n°18 - Mandat spécial représenter La Trinité congrès des Maires
Délibération n°17 - Opération rive gauche tranche 2 - subvention Grand Delta Habitat
Délibération n°16 - Adhésion de Tourette-du-Château à la MNCA
Délibération n°15 - Modification statutaire - siège de la MNCA
Délibération n°14 - Temps de travail - rémunération agents accompagnement nocturne séjours
Délibération n°13 - Mise à jour des IHTS et heures complémentaires
Délibération n°12 - Mise à jour règles du compte épargne temps
Délibération n°11 - Revalorisation titres restaurant
Délibération n°10 - Revalorisation participation complémentaire santé agents communaux
Délibération n°9 - Site Pégons/Foncery approbation et lancement DUP
Délibération n°8 - Retrait groupement commandes CDG
Délibération n°7 - Expérimentation du Compte Financier Unique
Délibération n°6 - Signature convention partenariat Mission locale
Délibération n°5 - Aide financière restauration scolaire enfants trinitaires scolarisés à l'extérieur - 2023-2024
Délibération n°4 - Participation communes extérieurs frais de fonctionnement écoles 2022-2023
Délibération n°3 - Désignation délégués du Conseil municipal à la Caisse des écoles
Délibération n°2 - Statuts Caisse des écoles
Délibération n°1 - Rapport d'activité du CCVC 2021-2023
Liste des délibérations - Conseil municipal du 12.10.2023
Ordre du jour - Conseil municipal du 12.10.2023
En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation des cookies, permettant, par exemple, de réaliser nos statistiques de visites du site. Infos J'accepte
The cookie settings on this website are set to "allow cookies" to give you the best browsing experience possible. If you continue to use this website without changing your cookie settings or you click "Accept" below then you are consenting to this.
Close