Retrouvez toutes vos délibérations en téléchargement ci-dessous :
Délibération n°2 - Approbation CFU annexe cimetière 2023
Délibération n°1 - Approbation CFU Ville 2023
Délibération n°6 - Budget Primitif annexe cimetière 2024
Délibération n°5 - Budget Primitif de la Ville 2024
Délibération n°21 - Modification tarification et réglementation de l'occupation du domaine public
Délibération n°19 - Emprunts communaux
Délibération n°18 - Attribution d'un logement de fonction pour nécessité absolue de service
Délibération n°17 - Mise à jour du tableaux des emplois permanents de la Ville
Délibération n°16 - Revalorisation de la participation en santé
Délibération n°15 - Revalorisation des titres restaurants
Délibération n°14 - Instauration d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
Délibération n°13 - Communication du rapport d'activité et de développement durable de la MNCA 2022
Délibération n°12 - Tarification de la restauration scolairee t du temps méridien
Délibération n°11 - Modification géographique de la carte scolaire
Délibération n°10 - Désignation des représentants commune
Délibération n°9 - Création d'un groupe scolaire Lepeltier
Délibération n°8 - Retrait du syndicat val de banquière
Délibération n°7 - Vote des taux d'imposition 2024
Délibération n°4 - Affectation de résultat 2023 budget annexe cimetière
Délibération n°3 - Affectation de résultat 2023 - budget ville
Délibération n°20 - Signature d'un protocole transactionnel - Balbiano - Société Fabémi - Commune
Liste des délibérations - Conseil municipal du 21.03.2024
Conseil municipal du 21.03.2024 - Ordre du jour
Délibération n°1 - Rapport d'Orientations Budgétaires 2024
Liste des délibérations - Conseil municipal du 1er février 2024
Ordre du jour Conseil municipal du 1er février 2024
Délibération n°15 - Approbation des montants redevances des conventions - AMI Vélos
Délibération n°14 - Passage flux des réservations de logements sociaux
Délibération n°13 - Ouverture des commerces dimanches - 2024
Délibération n°12 - Adoption réglement fonctionnement et tarification des séjours - MAJ tarification
Délibération n°11 - Site Pégons/Foncery - procédure DUP - demande subvention DDTM
Délibération n°10 - Aménagement site la Gare - désaffectation parcelle
Délibération n°9 - Fixation durées d'amortissements au 1er janvier 2024
Délibération n°8 - Versement anticipé acompte subvention - La Trinité Sports 2024
Délibération n°7 - Versement anticipé acompte subvention - SIVU La Plana 2024
Délibération n°6 - Versement anticipé acompte subvention - CCAS 2024
Délibération n°5 - Versement anticipé acompte subvention - caisse des écoles 2024
Délibération n°4 - Admission en non-valeur
Délibération n°3 - Ouverture crédits investissement 2024
Délibération n°1 - Décision modificative budgétaire n°2 - budget ville
Délibération n°2 - Ouverture de comptes à terme
Liste des délibérations - Conseil municipal du 14.12.2023
Ordre du jour Conseil municipal 14.12.2023
Délibération n°19 - Création d'un Conseil local en santé mentale
Délibération n°18 - Mandat spécial représenter La Trinité congrès des Maires
Délibération n°17 - Opération rive gauche tranche 2 - subvention Grand Delta Habitat
Délibération n°16 - Adhésion de Tourette-du-Château à la MNCA
Délibération n°15 - Modification statutaire - siège de la MNCA
Délibération n°14 - Temps de travail - rémunération agents accompagnement nocturne séjours
Délibération n°13 - Mise à jour des IHTS et heures complémentaires
Délibération n°12 - Mise à jour règles du compte épargne temps
Délibération n°11 - Revalorisation titres restaurant
Délibération n°10 - Revalorisation participation complémentaire santé agents communaux
Délibération n°9 - Site Pégons/Foncery approbation et lancement DUP
Délibération n°8 - Retrait groupement commandes CDG
Délibération n°7 - Expérimentation du Compte Financier Unique
Délibération n°6 - Signature convention partenariat Mission locale
Délibération n°5 - Aide financière restauration scolaire enfants trinitaires scolarisés à l'extérieur - 2023-2024
Délibération n°4 - Participation communes extérieurs frais de fonctionnement écoles 2022-2023
Délibération n°3 - Désignation délégués du Conseil municipal à la Caisse des écoles
Délibération n°2 - Statuts Caisse des écoles
Délibération n°1 - Rapport d'activité du CCVC 2021-2023
Liste des délibérations - Conseil municipal du 12.10.2023
Ordre du jour - Conseil municipal du 12.10.2023
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