Retrouvez toutes vos délibérations en téléchargement ci-dessous :
Ordre du jour - Conseil municipal du 06 mai 2025
Projet de délibération du comité du syndicat intercommunal du groupe scolaire La Plana
Délibération n°5 - Budget Primitif ville 2025 - annexe modifiée
Délibération n°13 - Communication rapport d'activité et de développement durable MNCA 2023
Délibération n°12 - Adoption du règlement de fonctionnement du RPE
Délibération n°11 - Mise en place de l'ISFE des policiers municipaux
Délibération n°10 - Mise à jour du règlement intérieur de la commune, du CCAS et Caisse des Ecoles
Délibération n°9 - Aménagement centre-ville - création de l'autorisation de programme
Délibération n°8 - Aménagement axe de Laghet - Clôture de l'autorisation de programme
Délibération n°7 - Vote des taux d'imposition 2025
Délibération n°6 - Budget Primitif annexe cimetière 2025
Délibération n°5 - Budget Primitif ville 2025
Délibération n°4 - Affectation du résultat 2024 - budget annexe cimetière
Délibération n°3 - Affectation du résultat 2024 - budget ville
Délibération n°2 - Approbation du Compte Financier Unique budget cimetière 2024
Délibération n°1 - Approbation du Compte Financier Unique budget ville 2024
Liste des délibérations - Conseil municipal du 06 février 2025
Ordre du jour Conseil municipal du 6 février 2025
Délibération n°2 - Décision modificative budgétaire n°1 - budget ville 2024
Délibération n°9 - Renouvellement des modalités d'attribution des véhicules de services - véhicule de fonction DGS
Délibération n°8 - Mandat spécial pour représenter La Trinité au congrès des Maires
Délibération n°7 - Ouvertures dominicales 2025
Délibération n°6 - Programme Local de l'Habitat 2024-2029 : avis de la commune
Délibération n°3 - Régularisation d'écriture de 2018 - frais de réaménagement d'emprunt - Crédit Agricole
Délibération n°1 - Rapport d'Orientations Budgétaires 2025
Liste des délibérations - Conseil municipal du 12.12.2024
Délibération n°5 - Désignation des membres du conseil d'administration de "Stellae"
Délibération n°4 - Création de l'Etablissement Public Local "STELLAE"
Ordre du jour Conseil municipal - séance du 12 décembre 2024
Délibération n°6 - Décision modificative budgétaire n°1 - budget annexe cimetière 2024
Délibération n°29 - Projet Alimentaire Métropolitain - Approbation programme d'actions 2024-2026
Délibération n°28 - Approbation du contrat ville métropolitain - "engagement quartiers 2030"
Délibération n°27 - Aide financière restauration scolaire enfants trinitaires scolarisés à l'extérieur 2024-2025
Délibération n°26 - Participation communes extérieures aux frais de fonctionnement écoles trinitaires
Délibération n°25 - Renouvellement du Projet Educatif de Territoire - PEDT
Délibération n°24 - Convention de coopération avec le Sivom Val de banquière - Convention Territoriale Globale
Délibération n°23 - Mise à jour de la tarification d'occupation des salles municipales
Délibération n°22 - Approbation document d'aménagement de la forêt communale - 2024-2043
Délibération n°21 - Création d'un emploi permanent - économe de flux
Délibération n°20 - MAJ tableau des emplois permanents de la ville
Délibération n°19 - Convention cadre 2025 - missions facultatives CDG06
Délibération n°18 - Mise en place accompagnement social - agents de la collectivités
Délibération n°17 - Plan de stagiairisation des agents contractuels
Délibération n°16 - Modification règlement intérieur Commune, CCAS, Caisse des écoles - GATT
Délibération n°15 - Mise à jour de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure
Délibération n°14 - Groupement de commande avec MNCA - acquisition terminaux téléphoniques reconditionnées
Délibération n°13 - Détermination conditions cessions photographies - photothèque Commune
Délibération n°1 - Renouvellement convention entre la police municipale et les forces de sécurité de l'Etat
Délibération n°12 - Versement anticipé d'acompte de subvention à Trinité Sports pour 2025
Délibération n°11 - Versement anticipé d'acompte de subvention au SIVU la Plana pour 2025
Délibération n°10 - Versement anticipé d'acompte de subvention au CCAS pour 2025
Délibération n°9 - Versement anticipé d'acompte de subvention à la Caisse des écoles pour 2025
Délibération n°8 - Ouverture crédits d'investissement 2025
Délibération n°7 - Admissions en non-valeur
Délibération n°5 - Modification affectation résultat 2023 - budget annexe cimetière
Délibération n°4 - Convention partenariat SAS pass Culture
Délibération n°3 - Acquisition amiable locaux - Glorio/Manzo
Délibération n°2 - Convention partenariat Police municipale - syndic de copropriété Sogea - vidéosurveillance
Liste des délibérations - Conseil municipal du 10.10.2024
Ordre du jour Conseil municipal - séance du 10 octobre 2024
