Retrouvez toutes vos délibérations en téléchargement ci-dessous :
Délibération n°19 - Création d'un Conseil local en santé mentale
Délibération n°18 - Mandat spécial représenter La Trinité congrès des Maires
Délibération n°17 - Opération rive gauche tranche 2 - subvention Grand Delta Habitat
Délibération n°16 - Adhésion de Tourette-du-Château à la MNCA
Délibération n°15 - Modification statutaire - siège de la MNCA
Délibération n°14 - Temps de travail - rémunération agents accompagnement nocturne séjours
Délibération n°13 - Mise à jour des IHTS et heures complémentaires
Délibération n°12 - Mise à jour règles du compte épargne temps
Délibération n°11 - Revalorisation titres restaurant
Délibération n°10 - Revalorisation participation complémentaire santé agents communaux
Délibération n°9 - Site Pégons/Foncery approbation et lancement DUP
Délibération n°8 - Retrait groupement commandes CDG
Délibération n°7 - Expérimentation du Compte Financier Unique
Délibération n°6 - Signature convention partenariat Mission locale
Délibération n°5 - Aide financière restauration scolaire enfants trinitaires scolarisés à l'extérieur - 2023-2024
Délibération n°4 - Participation communes extérieurs frais de fonctionnement écoles 2022-2023
Délibération n°3 - Désignation délégués du Conseil municipal à la Caisse des écoles
Délibération n°2 - Statuts Caisse des écoles
Délibération n°1 - Rapport d'activité du CCVC 2021-2023
Liste des délibérations - Conseil municipal du 12.10.2023
Ordre du jour - Conseil municipal du 12.10.2023
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