Retrouvez toutes vos délibérations en téléchargement ci-dessous :



Délibération n°19 - Création d'un Conseil local en santé mentale

(mise en ligne le 24/10/2023)

 

 

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Délibération n°18 - Mandat spécial représenter La Trinité congrès des Maires

(mise en ligne le 24/10/2023)

 

 

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Délibération n°17 - Opération rive gauche tranche 2 - subvention Grand Delta Habitat

(mise en ligne le 24/10/2023)

 

 

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Délibération n°16 - Adhésion de Tourette-du-Château à la MNCA

(mise en ligne le 24/10/2023)

 

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Délibération n°15 - Modification statutaire - siège de la MNCA

(mise en ligne le 24/10/2023)

 

 

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Délibération n°14 - Temps de travail - rémunération agents accompagnement nocturne séjours

(mise en ligne le 24/10/2023)

 

 

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Délibération n°13 - Mise à jour des IHTS et heures complémentaires

(mise en ligne le 24/10/2023)

 

 

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Délibération n°12 - Mise à jour règles du compte épargne temps

(mise en ligne le 24/10/2023)

 

 

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Délibération n°11 - Revalorisation titres restaurant

(mise en ligne le 24/10/2023)

 

 

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Délibération n°10 - Revalorisation participation complémentaire santé agents communaux

(mise en ligne le 24/10/2023)

 

 

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Délibération n°9 - Site Pégons/Foncery approbation et lancement DUP

(mise en ligne le 24/10/2023)

 

 

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Délibération n°8 - Retrait groupement commandes CDG

(mise en ligne le 24/10/2023)

 

 

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Délibération n°7 - Expérimentation du Compte Financier Unique

(mise en ligne le 24/10/2023)

 

 

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Délibération n°6 - Signature convention partenariat Mission locale

(mise en ligne le 24/10/2023)

 

 

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Délibération n°5 - Aide financière restauration scolaire enfants trinitaires scolarisés à l'extérieur - 2023-2024

(mise en ligne le 24/10/2023)

 

 

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Délibération n°4 - Participation communes extérieurs frais de fonctionnement écoles 2022-2023

(mise en ligne le 24/10/2023)

 

 

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Délibération n°3 - Désignation délégués du Conseil municipal à la Caisse des écoles

(mise en ligne le 24/10/2023)

 

 

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Délibération n°2 - Statuts Caisse des écoles

(mise en ligne le 24/10/2023)

 

 

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Délibération n°1 - Rapport d'activité du CCVC 2021-2023

(mise en ligne le 24/10/2023)

 

 

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Liste des délibérations - Conseil municipal du 12.10.2023

(mise en ligne le 20/10/2023)

 

 

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Ordre du jour - Conseil municipal du 12.10.2023

(mise en ligne le 06/10/2023)

 

 

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