Retrouvez tous les documents légaux de l’EPL STELLAE en téléchargement ci-dessous : Délibération n°11 - Adoption contrat cadre - distribution de billeterie SAS "France Billet" Délibération n°10 - Convention partenariat avec la SAS "pass Culture" Délibération n°9 - Désignation des membres du conseil artistique Délibération n°8 - Fixation modalités désignation et élection des membres de la Commission d'Appel d'Offres Délibération n°7 - Convention de services entre l'EPL Stellae et le SIVU La Plana Délibération n°6 - Convention de services entre l'EPL Stellae et la Caisse des écoles Délibération n°5 - Convention de services entre l'EPL Stellae et le CCAS Délibération n°4 - Convention de services entre l'EPL Stellae et la Ville Délibération n°3 - Tarification de la régie mixte Délibération n°2 - Ouverture crédits d'investissement 2026 Délibération n°1 - Budget Primitif 2025 Liste des délibérations - Conseil d'Administration du 24 juin 2025 Délibération n°6 - Télétransmission actes soumis au contrôle de légalité Délibération n°17 - Convention cadre 2025 - CDG06 Délibération n°16 - Mise en place des tickets restaurants Délibération n°15 - Mise en œuvre participation prévoyance agents Délibération n°14 - Mise en œuvre participation santé agents Délibération n°13 - Mise en place règles CET Délibération n°12 - Mise en places de l'IHTS et heures supplémentaires Délibération n°11 - Mise en œuvre régime indemnitaire Délibération n°10 - Adoption tableau des emplois permanent Délibération n°9 - Adoption au règlement intérieur Délibération n°8 - Rattachement EPL STELLAE au CST Délibération n°7 - Convention groupement de commandes Délibération n°5 - Fixation durées d'amortissement Délibération n°4 - Adoption du RBF Délibération n°3 - ROB 2025 Délibération n°2 - Délégations pouvoirs du CA au Président Délibération n°1 - Installation du Conseil d'Administration - Désignation Président Liste des délibérations - Conseil d'Administration d'installation du 14 mai 2025
