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Mes démarches

Arrêtés

  • Dernière mise à jour : 18 septembre 2025
Arrêté PM 26.02.29, prolonge l'arrêté PM 26.02.10 OCTO FIBER travaux de remplacement de poteaux télécom par des poteaux en composite bois
Publié le 20 février 2026
Arrêté PM 26.02.11 Société MAZACARS stationnement réservé les vendredi 20 et mercredi 25 février 2026
Publié le 20 février 2026
Arrêté PM 26.06.43 CAISSE D'ÉPARGNE emplacement réservé exclusivement aux transports de fonds devant l'agence 3 boulevard François Suarez
Publié le 20 février 2026
Arrêté PM 26.01.42 CRÉDIT AGRICOLE emplacement réservé exclusivement aux transports de fond devant l'agence 82 boulevard Général de Gaulle
Publié le 20 février 2026
Arrêté PM 26.02.20 MIDI TRAÇAGE réalisation de traçage contre-allée des Gerles et 2ème partie de l'allée Albert Sclavo, depuis le restaurant ACCOSSATION jusqu'à la Maison Intergénérationnelle Vira Souleù
Publié le 18 février 2026
Arrêté PM 26.02.27 LA NOUVELLE SIROLAISE DE CONSTRUCTION travaux de création d'un passage piéton
Publié le 18 février 2026
Arrêté PM 26.02.02 Restaurant ACCOSSATO implantation d'une terrasse devant le restaurant
Publié le 18 février 2026
Arrêté PM 26.01.30 AC ENVIRONNEMENT travaux de carottages sur enrobés
Publié le 18 février 2026
Arrêté PM 26.02.03 CARNAVAL TRINITAIRE 2026
Publié le 18 février 2026
ARRÊTÉ PORTANT DÉROGATION DE L'HEURE DE CLÔTURE DU SCRUTIN POUR LES ÉLECTIONS DES CONSEILLERS MUNICIPAUX ET COMMUNAUTAIRES DES 15 ET 22 MARS 2026
Publié le 18 février 2026
Projet de création de la ligne T 5 du tramway - Rapport d'enquête et ses conclusions (conclusions DUP)
Publié le 17 février 2026
Projet de création de la ligne T 5 du tramway - Rapport d'enquête et ses conclusions (conclusions MECDU-DRAP)
Publié le 17 février 2026
Projet de création de la ligne T 5 du tramway - Rapport d'enquête et ses conclusions (conclusions MEC PLUm)
Publié le 17 février 2026
Projet de création de la ligne T 5 du tramway - Rapport d'enquête et ses conclusions (rapport T5)
Publié le 17 février 2026
AFFICHAGE AUTORISATIONS D'URBANISME AU 16/02/2026
Publié le 16 février 2026
Arrêté PM 26.02.04 portant réglementation fixant les limites de la vitesse en agglomération sur la commune de La Trinité
Publié le 13 février 2026
Arrêté n° 26-02-01 de mise en sécurité (procédure ordinaire) concernant la maison individuelle sise 11, avenue André THEURIET, implantée sur les parcelles privées cadastrées section AX n° 28, 29 et 30
Publié le 11 février 2026
Arrêté PM 26.02.18 réalisation de 20 emplacements de stationnement supplémentaires et finalisation de la Salle Culturelle et des Festivités "LA STELLA"
Publié le 11 février 2026
Arrêté PM 26.02.10 OCTO FIBER travaux de remplacement de poteaux télécom
Publié le 11 février 2026
Arrêté PM 26.01.45 ORECA travaux d'ouverture de tranchée 40ml pose de 40ml de béton, pose coffrets, REMBT et armoires raccordées sur 2 départs, travaux électriques, géoréférencement, rebouche / réfection
Publié le 11 février 2026
Arrêté PM 26.01.32 CIRCET travaux de tirage de câble pour raccordement de la fibre optique
Publié le 11 février 2026
Arrêté PM 26.01.31 CIRCET travaux de tirage de câble pour raccordement de la fibre optique
Publié le 11 février 2026
Arrêté PM 26.02.01 SAM PIOVANO LEVAGE travaux de levage, livraison de matériaux pour l'étanchéité de la copropriété "l'Olivaie" le vendredi 13 février 2026 de 22 h 00 à 05 h 00
Publié le 9 février 2026
Arrêté PM 26.01.37 APF France Handicap demande de réservation d'un emplacement au droit du 39 boulevard Général de Gaulle le mercredi 18 février 2026
Publié le 9 février 2026
Arrêté PM 26.01.13 Gérard MARTI demande d'occupation du domaine public marché du samedi
Publié le 9 février 2026
Arrêté PM 26.01.44 Centre Technique Municipal stationnement interdit au fond du parking du Palais des Sports pour remplacement d'une machine défectueuse en toiture (avec accès par une grue)
Publié le 5 février 2026
Arrêté PM 26.01.29 OCTO FIBER travaux de remplacement de 5 poteaux télécom (par des poteaux en composite bois)
Publié le 5 février 2026
Arrêté PM 26.01.28 NGE INFRANET travaux d'ouverture de chambre pour réparation câble télécom cuivre
Publié le 5 février 2026
Arrêté PM 26.01.27 LES JARDINS DE GAIA travaux de débroussaillage
Publié le 5 février 2026
Arrêté PM 26.01.26 LA NOUVELLE SIROLAISE DE CONSTRUCTION travaux de création d'un passage piéton
Publié le 5 février 2026
Arrêté PM 26.01.25 MEDIACO travaux de remplacement mat-éclairage
Publié le 5 février 2026
Arrêté PM 26.01.24 Réservation de stationnement au fond du parking du Palais des Sports pour activités vélos
Publié le 5 février 2026
Arrêté PM 26.01.23 Société MAZACARS réservation de stationnement le mardi 10 février 2026
Publié le 5 février 2026
Arrêté PM 26.01.21 société MAZACARS réservation de stationnement pour le jeudi 05 février 2026
Publié le 4 février 2026
Arrêté PM 26.01.20 groupement d'entreprises SOLUTIONS 30, INEO INFRACOM, LA SET, AZIFIBRE, SODILINK, KHL CONNECT, SETU TÉLÉCOM, TG OPTIQUE travaux télécom tirage de fibre et raccordement aériens ou sous terrains SANS GÉNIE CIVIL
Publié le 4 février 2026
Arrêté PM 26.01.12 Ludovic CAMPANINI demande d'occupation du domaine public marché du mardi
Publié le 4 février 2026
Arrêté PM 26.01.11 SOLUTIONS 30 travaux de remplacement de poteau télécom
Publié le 4 février 2026
Arrêté PM 26.01.10 SNA PROSPERI travaux d'exploitation des réseaux d'eaux usées
Publié le 4 février 2026
Arrêté PM 26.01.07 ENEDIS travaux d'intervention sur poteau électrique
Publié le 4 février 2026
Arrêté PM 26.01.06 FRANCE ÉLAGAGE travaux d'élagage, abattage et dessouchage d'arbres
Publié le 4 février 2026
Arrêté PM 26.01.05 SOCIÉTÉ CAP TRAITEMENT BANCAIRE réservation d'une place de stationnement en arrêt-minutes pour l'enlèvement des dossiers d'archives
Publié le 4 février 2026
Arrêté PM 26.01.04 SIGNATURE travaux de mise en place de panneaux de signalisation
Publié le 4 février 2026
Arrêté PM 26.01.03 RN7 travaux de pose de signalisation verticale et de mobilier urbain
Publié le 4 février 2026
Résultat du contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine du 26/01/2026
Publié le 27 janvier 2026
Arrêté PM 25.12.14 SNA PROSPERI travaux d'exploitation des réseaux usées et pluviales avec ou sans génie civil (1ml maximum) DEMANDE ANNUELLE
Publié le 23 janvier 2026
Arrêté PM 26.01.08 ELEIS travaux de création de réseaux
Publié le 23 janvier 2026
Arrêté PM 25.12.22 élagage d'un pin le vendredi 23 janvier 2026 de 09 h 00 à 17 h 00
Publié le 23 janvier 2026
Arrêté PM 25.12.21 EAU D'AZUR - SERVICE ASSAINISSEMENT travaux d'intervention sur réseaux EU et EP avec génie civil (1ml maximum) DEMANDE ANNUELLE
Publié le 23 janvier 2026
Arrêté PM 26.01.22 demande de réservation de stationnement les dimanches 25/01, 1er / 29/03 et 19/04/2026
Publié le 23 janvier 2026
Arrête PM 26.01.09 Vœux du Maire à la population le dimanche 25 janvier 2026 à partir de 15 h 00
Publié le 23 janvier 2026
ARRÊTÉ PREFECTORAL PERMANENT RELATIF A L'EXERCICE DE LA PÊCHE EN EAU DOUCE DANS LE DÉPARTEMENT DES AM
Publié le 22 janvier 2026
Arrêté PM 25.11.16 Geoffrey GALLO demande d'occupation du domaine public marché
Publié le 16 janvier 2026
Arrêté PM 25.12.11, prolonge l'arrêté PM 25.06.05, règlementant l'activité des commerces d'alimentation générale et d'épicerie du centre-ville
Publié le 14 janvier 2026
ARRÊTÉ FIXANT LE NOMBRE DE CONSEILLERS MUNICIPAUX MUNI 2026
Publié le 13 janvier 2026
MUNICIPALE 2026 - ARRÊTÉ FIXANT LES DÉLAIS ET LIEU DE DÉPÔT DES DÉCLARATIONS DE CANDIDATURE
Publié le 9 janvier 2026
Résultat du contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine du 07/01/2026
Publié le 7 janvier 2026
Arrêté PM 25.11.03 portant réglementation des horaires d'ouverture, d'accès et d'usage des parcs, jardins communaux de la commune
Publié le 6 janvier 2026
ARRETE N°25.12.03 DE M. LE MAIRE DESIGNANT POUR L'ANNEE 2026 LES DIMANCHES OU LES COMMERCES SOT AUTORISES A DEROGER A LA REGLE DU REPOS DOMINICAL
Publié le 5 janvier 2026
Arrêté PM 25.12.15 SOLUTIONS 30 travaux d'ouverture de regards pour dépose de câble fibre optique
Publié le 30 décembre 2025
Arrêté PM 25.12.13 CIRCET travaux de tirage de câble pour raccordement de la fibre optique
Publié le 30 décembre 2025
Arrêté PM 25.12.12 RÉSEAU OPTIQUE DE FRANCE travaux de rétablissement ftth
Publié le 30 décembre 2025
Arrêté 25 12 10 portant nomination de Benoît ESNAULT en qualité d'agent recenseur pour la campagne 2026 du recensement de la population
Publié le 26 décembre 2025
Arrêté 25 12 09 portant nomination de Cynthia LE BIHAN en qualité d'agent recenseur pour la campagne 2026 du recensement de la population
Publié le 26 décembre 2025
Arrêté 25 12 08 portant nomination de Elisabeth DA SILVA en qualité d'agent recenseur pour la campagne 2026 du recensement de la population
Publié le 26 décembre 2025
Arrêté PM 25.12.20 Virginie CALVIFIORI - UN COLLIER TROP WOOF demande d'occupation du domaine public marché
Publié le 26 décembre 2025
Arrêté PM 25.12.19 Angèle LAJKO demande d'occupation du domaine public marché
Publié le 26 décembre 2025
Arrêté PM 25.12.17 Céline DEMIRDJIAN - LA PETITE FERME D'EYROLLE demande d'occupation du domaine public marché du samedi 20 décembre 2025
Publié le 26 décembre 2025
Arrêté PM 25.12.16, prolonge l'arrêté PM 25.07.16 jusqu'au 30 avril 2026 Salle Culturelle et des Festivités LA STELLA
Publié le 26 décembre 2025
Arrêté PM 25.12.07, modifie l'arrêté PM 25.10.42 RÉALITÉS ENVIRONNEMENT travaux d'ouverture de regards de visite d'assainissement et installation d'appareils de mesures dans le regard + demande de réservation d'un emplacement de stationnement en arrêt-minutes au droit du 13 boulevard Général de Gaulle (travaux uniquement les mercredis + intervention occasionnelle 1 ou 2 jours supplémentaires des mercredis entre le lundi 22 décembre 2025 et le samedi 31 janvier 2026)
Publié le 26 décembre 2025
Arrêté préfectoral fixant les délais et lieux de dépôt des déclarations de candidatures pour les élections municipales et communautaires des 15 et 22 mars 2026
Publié le 24 décembre 2025
Arrêté n° 25-12-02 du 22/12/2025 portant mainlevée de l'arrêté n° 19-04-09 du 30 avril 2019 (portant interdiction d'évoluer sur un périmètre de danger installé sur les parcelles cadastrées section AS n° 29 et 30).
Publié le 22 décembre 2025
25.11.23 Francesco GRECO demande d'occupation du domaine public marché place Pasteur
Publié le 18 décembre 2025
25.12.08 Angélina LEMAIRE - L'ATELIER D'ANGE-ELLE demande d'occupation du domaine public marché place Pasteur
Publié le 18 décembre 2025
25.12.06 Association F.C.P.E. TRINITÉ CENTRE demande d'occupation du domaine public marché place Pasteur
Publié le 18 décembre 2025
25.12.05 Loïc TAILHARDAT - BRASSERIE DANDY BEAR demande d'occupation du domaine public marché place Pasteur
Publié le 18 décembre 2025
25.12.04 Caroline STABILE - L'ATELIER BY CARO demande d'occupation du domaine public marché place Pasteur
Publié le 18 décembre 2025
25.12.03 LE NOËL DES SÉNIORS
Publié le 18 décembre 2025
25.12.02 TRANSDEM DÉMÉNAGEMENT, déménagement et stationnement réservé 51 avenue de la Comtesse
Publié le 18 décembre 2025
25.12.01 Forum de la Laïcité, réservation de stationnement allée Albert Sclavo
Publié le 18 décembre 2025
25.11.47 SEMA TÉLÉCOM travaux d'aiguillage + tirage + raccordement fibre optique pour la collectivité
Publié le 18 décembre 2025
25.11.46 SOLUTIONS 30, FPTP, SETU TÉLÉCOM travaux de réparation de canalisation (2 points de blocage)
Publié le 18 décembre 2025
25.11.44 Spectacle "LA VÉRITABLE HISTOIRE DE CASSE-NOISETTE", demande de réservation d'un emplacement allée Albert Sclavo
Publié le 18 décembre 2025
25.11.43 ILLUMINATIONS DE NOËL 2025
Publié le 18 décembre 2025
25.11.42 SAM PIOVANO LEVAGE travaux de levage, livraison de matériaux pour l'étanchéité de la copropriété l'OLIVAIE
Publié le 18 décembre 2025
25.11.41 GACEM demande de dérogation de tonnage pour évacuation de grâvats
Publié le 18 décembre 2025
25.11.40 SOLUTIONS 30 travaux d'ouverture de chambre et dépose de câble sur façade
Publié le 18 décembre 2025
25.11.39 portant réglementation du stationnement sur la commune de LA TRINITÉ
Publié le 18 décembre 2025
25.11.37 modifie 25.11.06 SEMA TÉLÉCOM travaux de génie civil, réseau vidéoprotection
Publié le 18 décembre 2025
25.11.35 Samuel SELLAM demande d'occupation du domaine public marché place Pasteur
Publié le 18 décembre 2025
25.11.34 Maël TROVA - L'ATELIER DE LA POMME DE TERRE demande d'occupation du domaine public marché place Pasteur
Publié le 18 décembre 2025
25.11.33 SOLUTIONS 30 travaux de câblage puis dépose d'appuis
Publié le 18 décembre 2025
25.11.32 EAU D'AZUR - SERVICE EAU travaux d'entretien régulateur de pression
Publié le 18 décembre 2025
25.11.31 LA NOUVELLE SIROLAISE DE CONSTRUCTION travaux de réfection de la chaussée
Publié le 18 décembre 2025
25.11.30 Jonathan STEWARD - BAKWA demande d'occupation du domaine public marché place Pasteur
Publié le 18 décembre 2025
25.11.29 Patrick PORFIDA demande d'occupation du domaine public marché place Pasteur
Publié le 18 décembre 2025
25.11.28 Nabil MAJDOUB demande d'occupation du domaine public marché place Pasteur
Publié le 18 décembre 2025
25.11.27 Candy TECHER - CANDY CRÉATION demande d'occupation du domaine public marché place Pasteur
Publié le 18 décembre 2025
25.11.26 Frédéric VALOGGIA - SOCCA DU SUD demande d'occupation du domaine public marché place Pasteur
Publié le 18 décembre 2025
25.11.25 Yvette VERDUCI - LES MERVEILLES DE VIVI demande d'occupation du domaine public marché place Pasteur
Publié le 18 décembre 2025
25.11.24 Steeve DEMANA - LA PITCHOUNETT' demande d'occupation du domaine public marché place Pasteur
Publié le 18 décembre 2025
25.11.19 VINCI AUTOROUTES réseau ESCOTA demande de dérogation de tonnage, travaux de confortement de taus de la bretelle n°56 d'insertion de l'A500 vers A8
Publié le 18 décembre 2025
25.11.15 Ludovic CAMPANINI demande d'occupation du domaine public marché place Pasteur
Publié le 18 décembre 2025
25.11.13 Gérard MARTI demande d'occupation du domaine public marché place Pasteur
Publié le 18 décembre 2025
25.11.12 Michael MOLINO - PIZZA MIA demande d'occupation du domaine public, emplacement semestriel food-truck
Publié le 18 décembre 2025
25.11.11 Mohamed GAIB - L'ESCALE demande d'occupation du domaine public, emplacement semestriel food-truck
Publié le 18 décembre 2025
25.11.06 SEMA TÉLÉCOM travaux de génie civil, réseau de vidéoprotection
Publié le 18 décembre 2025
25.10.42 RÉALITÉS ENVIRONNEMENT travaux d'ouverture de regards, visite d'assainissement et installation d'appareils de mesures dans le regard + demande de réservation d'un emplacement de stationnement en arrêt-minutes
Publié le 18 décembre 2025
25.10.41 MNCA - SERVICE VOIRIE opération de nettoyage boulevard Fuon Santa
Publié le 18 décembre 2025
25.10.40 NICOLO travaux de démolition d'ilôts
Publié le 18 décembre 2025
25.10.39 LA NOUVELLE SIROLAISE DE CONSTRUCTION travaux de réparation d'une longrine
Publié le 18 décembre 2025
25.10.38 Conférence monsieur Marcel RUFO, demande de réservation d'un emplacement allée Albert Sclavo
Publié le 18 décembre 2025
25.10.37 AGENCE PACA SOCOTEC DIAGNOSTIC travaux d'inspection détaillée du pont de la Liberté
Publié le 18 décembre 2025
25.10.36 PACA TEL travaux de tirage de fibre optique
Publié le 18 décembre 2025
25.10.35 LA NOUVELLE SIROLAISE DE CONSTRUCTION travaux de réfection de la chaussée
Publié le 18 décembre 2025
25.10.32 EAU D'AZUR - SERVICE EAU travaux d'entretien régulateur de pression
Publié le 18 décembre 2025
25.10.31 CIRCET travaux de tirage de câble pour raccordement de la fibre optique
Publié le 18 décembre 2025
25.10.30 Cérémonie du Souvenir Français, interdiction de stationnement sur l'allée du Souvenir Français devant l'entrée du Cimetière (parking extérieur)
Publié le 18 décembre 2025
25.10.29 BAL D'HALLOWEEN
Publié le 18 décembre 2025
25.10.28 SETU TÉLÉCOM travaux de réalisation d'une réparation d'une chambre télécom
Publié le 18 décembre 2025
25.10.25 SEMA TÉLÉCOM travaux de génie civil, réseau vidéoprotection
Publié le 18 décembre 2025
25.10.24 portant interdiction de détention et de consommation du protoxyde d'azote
Publié le 18 décembre 2025
25.10.23 VINCI AUTOROUTES - Réseau ESCOTA demande de dérogation de tonnage, travaux de confortement de talus de la bretelle n° 56 d'insertion de l'A500 vers A8
Publié le 18 décembre 2025
25.10.22 SEMA TÉLÉCOM travaux de génie civil, réseaux de vidéoprotection
Publié le 18 décembre 2025
25.10.21 SOLUTIONS 30 travaux de remplacement des poteaux télécom par des poteaux en composite bois
Publié le 18 décembre 2025
25.10.20 SETU TÉLÉCOM travaux de tirage et raccordement fibre optique
Publié le 18 décembre 2025
25.10.09 LA PIAZZA implantation d'une terrasse devant la pizzeria côté rue de l'Hôtel de Ville
Publié le 18 décembre 2025
25.10.05 Stationnement réservé sur tous les emplacements de la deuxième partie du Palais des Sports - Programme "SAVOIR ROULER À VÉLO"
Publié le 18 décembre 2025
25.09.27 VINCI AUTOROUTES pour RÉSEAU ESCOTA travaux de remplacement de l'écran pare-bloc LC09 - demande de dérogation à l'arrêté pour la lutte contre le bruit
Publié le 18 décembre 2025
AFFICHAGE AUTORISATION D'URBANISME DU 15/12/2025
Publié le 15 décembre 2025
AFFICHAGE AUTORISATIONS D'URBANISME AU 08/12/2025
Publié le 8 décembre 2025
PROCURATIONS - listes DDPS autorités habilitées 2025
Publié le 3 décembre 2025
ARRÊTÉ 25 11 04 DESIGNATION COCO ET CORIL 2026
Publié le 3 décembre 2025
Arrêté n° 25-11-08 portant mainlevée de l'arrêté n° 24.10.10 du 16 octobre 2024 (portant interdiction d'évoluer sur un périmètre de danger installé sur la parcelle cadastrée section AY n° 61, sur 80 mètres linéaires de parkings privés mitoyens au talus et au mur de soutènement situé à la résidence "La Cité du Soleil"
Publié le 2 décembre 2025
Résultat du contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine du 17/11/2025
Publié le 17 novembre 2025
Résultat du contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine du 22 octobre 2025
Publié le 24 octobre 2025
Résultat du contrôle sanitaire de l'eau destinée à la consommation humaine du 15/10/2025
Publié le 21 octobre 2025
Arrêté PM n°25.10.03 Dérogation de tonnage FRANKI Fondation/SOGEFRON/tdca GARQUIER
Publié le 17 octobre 2025
Arrêté PM n°25.10.01 Travaux assainissement SNA PROSPERI du 06/10/2025 au 31/10/2025
Publié le 17 octobre 2025
Arrêté PM n°25.09.39 Réservation stationnement Ste CA TRAITEMENT BANCAIRE
Publié le 17 octobre 2025
Arrêté PM 25.09.37 Travaux ORANGE du 20/10/2025 au 31/10/2025
Publié le 17 octobre 2025
Arrêté PM n°25.09.35 portant règlementation sur la durée du stationnement à 24 h 00 sur le territoire de la Commune
Publié le 17 octobre 2025
Arrêté PM n°25.09.34 La Trinité fête de l'Italie le 19/10/2025
Publié le 17 octobre 2025
Arrêté PM n°25.09.33 CANI CROSS le 11/10/2025
Publié le 17 octobre 2025
Arrêté PM n°25.09.32 travaux Média pose Bd Général De Gaulle du 13/10/25 au 31/10/2025
Publié le 17 octobre 2025
Arrêté PM n°25.09.31 Dérogations de tonnage livraison PRIMAGAZ annuel
Publié le 17 octobre 2025
Arrêté PM n°25.09.30 arrêté de travaux Enedis Chemin de Garquier le 10/10/2025
Publié le 17 octobre 2025
Arrêté PM n° 25.09.28 RÉSEAU OPTIQUE DE FRANCE (anciennement FREE INFRASTRUCTURE) travaux de raccordement de fibre optique en aérien
Publié le 17 octobre 2025
Arrêté PM n° 25.09.26 APF France Handicap réservation de stationnement, occupation du domaine public
Publié le 17 octobre 2025
Arrêté PM n° 25.09.25 Rassemblements et regroupements de personnes occupant la voie publique interdits dans différents secteurs définis
Publié le 17 octobre 2025
Arrêté PM n° 25.09.24 Consommation de boissons alcoolisées réglementée
Publié le 17 octobre 2025
Arrêté PM n° 25.09.23 SISA Maison de la Santé de l'Oliver installation de mobilier sur le trottoir tous les mardis
Publié le 17 octobre 2025
Arrêté PM n° 25.09.22 AMEAGEMENT SENIOR HABITAT réservation de deux places de stationnement en arrêt-minutes pour livraison de matériaux
Publié le 17 octobre 2025
Arrêté PM n° 25.09.21 Association TRINITÉ SPORT PÉTANQUE réservation de stationnement pour concours
Publié le 17 octobre 2025
Arrêté PM n° 25.09.20 LOGIGAZ - BUTAGAZ demande de dérogation de tonnage
Publié le 17 octobre 2025
Arrêté PM n° 25.09.19 modifie et prolonge l'arrêté PM n° 25.08.07 construction d'un préau photovoltaïque et visant à améliorer la performance énergétique du groupe scolaire Lepeltier
Publié le 17 octobre 2025
Arrêté PM n° 25.09.18 CIRCET travaux de tirage de câble pour raccordement de la fibre optique
Publié le 17 octobre 2025
Arrêté PM n° 25.09.17 EIFFAGE ROUTE travaux de réfection de chaussée
Publié le 17 octobre 2025
Arrêté PM n° 25.09.16 Société DÉMÉNAGEMENT RAVARINO emménagement 3 rue Antoine Scoffier
Publié le 17 octobre 2025
Arrêté PM n° 25.09.15 CHEMET GLI SAS dépose d'un réservoir de gaz 39 route de Spraës
Publié le 17 octobre 2025
Arrêté PM n° 25.09.13 deux emplacements réservés 7 avenue Sainte-Anne
Publié le 17 octobre 2025
Arrêté PM n° 25.06.66 ODP Mohamed GAIB food-truck L'ESCALE du 01/01/2025 au 30/06/2025
Publié le 17 octobre 2025
Arrêté PM n° 25.06.62 ODP annuelle pour implantation d'une terrasse SAS DEFFORGES-PERSICO
Publié le 17 octobre 2025
Arrêté PM n° 25.06.29 ODP marché Nabil MAJDOUB du 01/01/2025 au 30/06/2025
Publié le 17 octobre 2025
Arrêté PM n° 25.06.30 ODP Geoffrey GALLO du 01/01/2025 au 30/06/2025
Publié le 17 octobre 2025
Arrêté PM n°25.06.28 ODP M. BESANÇON du 01/01/2025 au 30/06/2025
Publié le 17 octobre 2025
Arrêté PM n°25.06.20 ODP LA RECYCLERIE marché du 01/01/2025 au 30/12/2025
Publié le 17 octobre 2025
Arrêté PM n° 25.06.09 ODP Maraîcher marché du 01/01/2025 au 30/06/2025
Publié le 17 octobre 2025
Arrêté PM n°25.06.06 ODP G MARTI marché du 01/06/2025 au 30/06/20225
Publié le 17 octobre 2025
Arrêté PM n°25.08.06 ODP Pizza Mia du 01/01/2025 au 30/06/2025
Publié le 17 octobre 2025
Résultat du contrôle sanitaire de l'eau destinée à la consommation humaine du 13/10/2025
Publié le 14 octobre 2025
REPRISE SEPULTURES INDIGEANTS
Publié le 1 janvier 2025
Résultat du contrôle sanitaire de l'eau destinée à la consommation humaine du 07/10/2025
Publié le 9 octobre 2025
29 septemmbre 2025 - Résultat du contrôle sanitaire de l'eau destinée à la consommation humaine
Publié le 1 octobre 2025
Décret n° 2025-848 du 27 août 2025 fixant la date du renouvellement des conseillers municipaux et communautaires et portant convocation des électeurs
Publié le 24 septembre 2025
PLUm - Approbation de la modification simplifiée n° 3
Publié le 4 août 2025
ARRÊTÉ 25 07 19 PORTANT DELEGATION DE FONCTION OEC A CHRISTOPHE BOSIO, CONSEILLER MUNICIPAL
Publié le 28 juillet 2025
ARRÊTÉ 25 08 02 PORTANT DELEGATION DE FONCTION OEC A NOËLLE DYOT-GÉRARDIN, CONSEILLÈRE MUNICIPALE
Publié le 16 août 2025
ARRÊTÉ Portant division des communes pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2026
Publié le 30 août 2025
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